Nombre de salarié de X L M SERVICE
Nombre de salarié dans l'entreprise X L M SERVICE situé à PERPIGNAN (66000), 3 RUE GEN LEGRAND.
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Eternaisation Paie | Des Eperts de a Paye a votre
02 juin 2025
A COUR DE CASSATION, CHABRE SOCIAE, a rendu 'arret suivant : Attendu, seon 'arret attaque (Versaies, 5 octobre 2011) que . ..., engage a copter du 5 ... ’artice . 1152-1 du Code du travai definit e harceeent ora de a aniere suivante : « Aucun ne doit subir es agisseents repetes de ... 'actuaite du droit des nouvees technoogies ... Cour de cassation, chabre sociae, arret du 6 ai 2015 Snef / . . iberte d’epression ... I pese sur 'epoyeur des obigations ourdes en atiere de securite et sante qui ne respecte pas es reges eeentaires doit etre sanctionne tres dureent.
À suivre sur http://www.gestionnaire-paie.co/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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Avocat droit du Travai Bordeau, aitre JAAIN
02 juin 2025
05 janv. Recasseent a ’etranger en cas de icencieents pour otif econoique : es precisions de a oi acron. Recasseent a ’etranger en cas de ...
À suivre sur http://www.avocat-jaain.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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avocat-jalain.fr
Jurisprudences | Cour de cassation Chabre sociae Arret ...
02 juin 2025
Cour de cassation Chabre sociae Arret du 26 juin 2012 . … / YBC, Hepevia. courrier eectronique ...
À suivre sur http://www.egais.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_artice=3483
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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e statut du conjoint - APCE, agence pour a creation d ...
02 juin 2025
Suivez ’actuaite de a creation d’entreprise en recevant gratuiteent, deu fois par ois a ettre de 'Agence pour a creation d’entreprises
À suivre sur http://www.apce.co/inde.php?pid=805
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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apce.com
Cour de cassation, civie, Chabre sociae, 26 ars 2014 ...
02 juin 2025
A COUR DE CASSATION, CHABRE SOCIAE, a rendu 'arret suivant : Attendu, seon 'arret attaque (Bourges, 26 octobre 2012), que . ... a ete engage e 29 ...
À suivre sur http://www.egifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?odAction=rechJuriJudi&idTete=JURITET000028798102&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Que coute un ? - Portai des createurs & chefs ...
02 juin 2025
+1 Dasnou ee si 'orthographe n'est sureent pas votre preiere quaite, votre coentaire est a es yeu d'une pertinence rare. oui c'est vrai, faire 1,82 ...
À suivre sur http://www.dynaique-ag.co/artice/que-coute-un-.2282
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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dynamique-mag.com
Recourir a ’acootest pour verifier ’acooeie
02 juin 2025
Raison sociae*: ..... Civiite* : . e e
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/Iages/iages-cataogue-2008/fiches-produit/onget-gpb/GPB-recourir-a--acootest-pour-verifier-acooeie.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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editions-tissot.fr
Faut-i nourrir es pauvres ? - Anthropoogy of food
02 juin 2025
’obigation aientaire a ’egard des pauvres est un thee recurrent dans ’histoire de a pensee econoique. Cette ardente obigation orae du ...
À suivre sur http://aof.revues.org/4283
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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revues.org
Poe epoi (Assedic) : es conditions de 'aocation ...
02 juin 2025
Vous vous appretez a quitter votre epoi (icencieent pour faute grave ou ourde, pour otif econoique, deission, abandon de poste, rupture conventionnee ...
À suivre sur http://www.juritravai.co/choage/assedic-aocation-choage
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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juritravail.com
BIC - Reductions et credits d'ipot - Credit d'ipot ...
02 juin 2025
Un professionne du droit (juriste, fiscaiste, avocat, notaire, docuentaiste juridique...), et votre question porte sur 'aspect juridique ou doctrina d ...
À suivre sur http://bofip.ipots.gouv.fr/bofip/8431-PGP.ht
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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impots.gouv.fr
Questions / Reponses | 'Arrondi Soidaire.org
02 juin 2025
'Arrondi Soidaire : 1er prograe de dons sur buetin de paie
À suivre sur http://www.arrondisoidaire.org/pages/faq.ht
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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larrondisolidaire.org
Aternance epoi et choage : de nouveau droits pour ...
02 juin 2025
Bonjour, Ajeannine_68: erci pour votre curiosite: cea 'a peris de prendre e teps de faire e point sur a situation. Voici es eeents que j'ai et es ...
À suivre sur http://www.juritravai.co/Actuaite/reprise-activite/Id/142361
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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juritravail.com
Dearche de certification NF214 Foration ...
02 juin 2025
Reference bibiographique a rappeer pour tout usage : Dearche de certification NF214 Foration professionnee Universite de ...
À suivre sur http://www.utc.fr/~asterq/pubic/pubications/quaite_et_anageent/Q_2/2011-2012/stages/aar/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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De a feicurite a a securite sociae ...
02 juin 2025
’artice tente de presenter e debat francais sur a refore du droit du travai dans e contete europeen. Sous es appeations respectives de « Securite ...
À suivre sur http://forationepoi.revues.org/1052
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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revues.org