Nombre de salarié de UTILE

Nombre de salarié dans l'entreprise UTILE situé à STE MARIE (66470), AVENUE LITTORAL.

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1

FEAS - Federation Europeenne de l'Actionnariat

25 mai 2025

Par arrete ministeriel du 20 mai 2011 a ete approuvee entre autres l’introduction du conge therapeutique a mi-temps dans les statuts de la Caisse nationale ... On rappellera tout d’abord le contexte juridique de l’intervention du delegue du personnel dans une procedure disciplinaire Ensuite, on en conclura quelques ... Le systeme luxembourgeois d'indemnisation du abusivement licencie differe de celui de ses voisins europeens et notamment du systeme francais. Bien ... Lors de l'entretien prealable de licenciement, le peut etre assiste:- si la societe a des representants du personnel, par un membre de la societe,- s ...

À suivre sur http://www.efesonline.org/serv01.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

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efesonline.org

2

Le licenciement pour inaptitude d’un protege

25 mai 2025

Le licenciement pour inaptitude d’un protege. Un protege beneficie de la meme protection contre un licenciement pour inaptitude que pour un ...

À suivre sur http://licenciementpourinaptitude.fr/-protege-licenciement/

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024

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licenciementpourinaptitude.fr

3

Heure de delegation pour assiste un

25 mai 2025

bonjour a tous dans l'entreprise ou je suis lorsque un etait convoque au bureau de la direction il pouvais se faire assiste par un delegue du personnel ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-6304923-heure-de-delegation-pour-assiste-un-

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

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commentcamarche.net

4

Deces d'un enfant > Evenement particulier > Travailleur ...

25 mai 2025

Deces d’un enfant. Si vous consultez cette section a la suite du deces de votre enfant, nous desirons d’abord vous transmettre nos plus sinceres condoleances.

À suivre sur http://www.rqap.gouv.qc.ca/travailleur_/evenement-particulier/index.asp

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

La suite sur le site :

rqap.gouv.qc.ca

5

La consultation des delegues du personnel en cas d ...

25 mai 2025

La loi travail a profondement modifie le regime de l'inaptitude. Une place plus importante est donnee aux delegues du personnel qui doivent, depuis le 1er ...

À suivre sur https://avocatjpschmitt.wordpress.com/2017/01/05/la-consultation-des-delegues-du-personnel-en-cas-dinaptitude-du--est-obligatoire/

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

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wordpress.com/2017/01/05/la-consultation-des-delegues-du-personnel-en-cas-dinaptitude-du-salarie-est-obligatoire/

6

Remuneration agent immo vrp [Resolu]

25 mai 2025

Bonjour, Venant juste de passer 1 entretien d'embauche pour un poste de negociatrice immobilier en STATUT VRP , on me propose un salaire en "AVANCES SUR ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4081176-remuneration-agent-immo-vrp-

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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025

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commentcamarche.net

7

Le travail - Vivre en Belgique

25 mai 2025

Le travail independant ... Le contrat de travail. Le contrat de travail est un contrat par lequel une personne s’engage a travailler moyennant remuneration sous ...

À suivre sur http://www.vivreenbelgique.be/4-emploi/6-le-travail-

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

vivreenbelgique.be

9

Lettre pour informer un de sa priorite d'embauche

25 mai 2025

Modele gratuit de lettre d'un employeur pour prevenir un a temps partiel de son droit de priorite d'embauche pour un poste a temps plein vacant

À suivre sur https://www.lettres-gratuites.com/modele-demande-disponibilite--temps-partiel-291.html

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

La suite sur le site :

lettres-gratuites.com/modele-demande-disponibilite-salarie-temps-partiel-291.html

10

IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees ...

25 mai 2025

IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

11

Protection sociale du dirigeant: comparatif regime TNS …

25 mai 2025

La protection sociale de l'entrepreneur est une question centrale de la creation d'entreprise. Comment choisir entre regime TNS et regime assimile ?

À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/protection-sociale-du-dirigeant/

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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025

La suite sur le site :

leblogdudirigeant.com/protection-sociale-du-dirigeant/

12

Licenciement pour faute grave | 1er site complet …

25 mai 2025

Licenciement pour faute grave. Licenciement pour faute grave : definition, procedures, lettres, indemnites, consequences, exemples de jurisprudence sur la faute ...

À suivre sur http://licenciementpourfautegrave.fr/

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

La suite sur le site :

licenciementpourfautegrave.fr

13

La prise d'acte de la rupture du du contrat de ...

25 mai 2025

La prise d'acte de la rupture du du contrat de travail aux torts de l'employeur, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail ...

À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/02/27/117-la-prise-d-acte-de-la-rupture-du--du-contrat-de-travail-aux-torts-de-l-employeur

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

webavocat.fr

14

Le transfert d’entreprise - itm.lu

25 mai 2025

Le cedant doit notifier en temps au cessionnaire tous les droits et obligations qui lui sont transferes, dans la mesure ou ces droits et obligations sont ...

À suivre sur http://www.itm.lu/home/faq/ddt/transfert.html

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

La suite sur le site :

itm.lu

15

Accueil

25 mai 2025

Mensualisation du paiement des cotisations pour les employeurs de 9 s au plus. Si vous etes un employeur occupant 9 s au plus et si ...

À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home.html

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025

La suite sur le site :

urssaf.fr

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