Nombre de salarié de STE REFERENCE SARL
Nombre de salarié dans l'entreprise STE REFERENCE SARL situé à VENDENHEIM (67550), 6 R BATELIERS.
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statut - traduction - Dictionnaire Francais-Anglais ...
17 mai 2025
Les associes de beneficient de certains droits au sein de la societe : dividendes, droit de vote et d'information, mais ont en contrepartie des obligations Dossier Thematique . droit social : utilisation des biens de l’entreprise par le pour un usage personnel . Derniere actualisation de ce dossier : 5 ... L'article L.4624-1 du Code du travail prevoit qu'en cas de difficulte ou de desaccord sur les propositions du medecin du travail, la decision est prise par l ... Definition de Harcelement moral, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... EXPERT PVC a BAILLEUL (59270) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur http://www.word.com/fren/statut
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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COLAS NORD-EST (NANCY) Chiffre d'affaires, resultat ...
17 mai 2025
COLAS NORD-EST a NANCY (54000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/colas-nord-est-329198337.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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LA CAUSE ECONOMIQUE DU LICENCIEMENT - metin …
17 mai 2025
Intervention de Maitre David METIN. Janvier 2010. INTRODUCTION. 1. Necessite d'une cause reelle et serieuse. Conformement au droit commun du licenciement, le ...
À suivre sur http://www.metin-avocat.com/doc/file/Formation%20sur%20la%20cause%20%C3%A9conomique%20du%20licenciement.doc
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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Quel statut juridique pour quel projet d'entreprise ...
17 mai 2025
Auto-entrepreneur, EIRL, EURL, SAS, SASU, . Toutes ces possibilites nous laissent pantois. Quel statut juridique choisir ?
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/statut-juridique-choisir/
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
17 mai 2025
Entreprises en ligne : speciali dans la vente, la cession, la reprise et l'acquisition d'entreprises, industries, PME, PMI, societes et commerces. Conseil en ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/index.php?rub=liannonce§eurrecherche=3&localisationrecherche=1®ions=
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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Licenciement pour motif economique en France — …
17 mai 2025
En droit du travail francais, le licenciement pour motif economique est un mode de rupture du contrat de travail a duree indeterminee, « effectue par un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Licenciement_pour_motif_%C3%A9conomique
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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Responsable d'un accident avec ma voiture de fonction
17 mai 2025
J'ai eu un accident avec ma voiture de fontion, ou je suis a 100% responsable. L'assurance prend en charge la totalite des dommages exceptee une franchise de 200 ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3846106-responsable-d-un-accident-avec-ma-voiture-de-fonction
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
17 mai 2025
Sude Est - Vente parts de chocolaterie confiserie Emplacement N° 1 dans la rue principale du centre-ville, en zone pietonne et semi-pietonne.
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/index.php?rub=liannonce§eurrecherche=4&localisationrecherche=®ions=
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
17 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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Syndicat - Definition
17 mai 2025
Definition de Syndicat, jurisprudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/syndicat.php
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
17 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juri.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Reponses aux questions de Michael NEUMAN
17 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/banque-credit-surendettement/neuman-michael/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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Cabinet Nicolas Lafay, avocat expert en refere ...
17 mai 2025
La procedure de refere precontractuel est essentiellement constituee par les ordonnances rendues par les Tribunaux administratifs et les arrets du Conseil d ...
À suivre sur https://www.lafay-avocat-refere-precontractuel.fr/actualit%C3%A9-jurisprudentielle/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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lafay-avocat-refere-precontractuel.fr/actualit%C3%A9-jurisprudentielle/
Reponses aux questions de Documentissime
17 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juri.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I - Titre II)
17 mai 2025
Art. L. 121-2. L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous reserve des dispositions de l'article L. 132-24, il determine ...
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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