Nombre de salarié de TTS
Nombre de salarié dans l'entreprise TTS situé à GUNGWILLER (67320), 77 RUE BELLEVUE.
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emploi - Resolue
01 juin 2025
16/01/2019 · Vous pourrez ainsi declarer vos s, payer les cotisations et contributions sociales, vous conformer aux obligations de la declaration sociale nominative , modalite declarative obligatoire qui remplace la majorite des declarations sociales et au prelevement a la source de l’impot sur le revenu qui entrera en vigueur des le 1 er janvier 2019. 17/01/2019 · Salaire minimum interprofessionnel de croissance. Le Smic est, en France, le salaire minimum horaire en dessous duquel aucun ne peut etre paye. Il est reevalue au minimum tous les ans le 1 er janvier. Pole employeurs Place d’Armes 97210 LAMENTIN cedex 2 Vous pouvez remettre une photocopie du volet social a votre avant de nous le renvoyer. Recevez l’avis de prelevement automatique.
À suivre sur https://forum-assures.ameli.fr/questions/1578952-emploi-
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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ameli.fr/questions/1578952-emploi-tts
BAREME ENTREPRISES janvier 2017 - cgss.re
01 juin 2025
- «SALAIRE REEL», la base de calcul des cotisations est le salaire reel augmente de 10 % au titre des conges payes (1) - «BASE FORFAITAIRE», les cotisations sont calculees sur une base egale au SMIC BRUT, soit 9,76 € Vous embauchez une personne pour une duree superieure a 100 jours par an ou en CDI. Une seule option est possible :
À suivre sur https://www.cgss.re/sites/default/files/fichiers_publics/edocumentationPdf/urssaf_bareme__entreprises_janvier_2017.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
cgss.re/sites/default/files/fichiers_publics/edocumentationPdf/urssaf_bareme_tts_entreprises_janvier_2017.pdf
www.agadom.org
01 juin 2025
www.agadom.org
À suivre sur https://www.agadom.org/images/.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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agadom.org/images/TTS.pdf
Calcul des cotisations - Urssaf.fr
01 juin 2025
17/01/2019 · Les CGSS sont habilitees a proposer aux employeurs de s a domicile trois assiettes pour le calcul des cotisations de Securite sociale. Le choix de l’option d'une des trois assiettes : forfaitaire , specifique ou salaire reel doit obligatoirement resulter d’un …
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/outre-mer/particulier-employeur/calcul-des-cotisations.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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urssaf.fr/portail/home/outre-mer/particulier-employeur/calcul-des-cotisations.html
Employeur - Urssaf.fr
01 juin 2025
01/04/2019 · Vous etes chef d’une entreprise installee dans un departement d’Outre-mer, a Mayotte ou encore a Saint-Pierre-et-Miquelon et vous employez des s ? Les pages dediees a l’Outre-mer vous informent des principaux dispositifs d’aide aux entreprises specifiques dont vous pouvez beneficier.
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/outre-mer/employeur.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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urssaf.fr/portail/home/outre-mer/employeur.html
La comptabilisation de la paie et des charges sociales
01 juin 2025
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À suivre sur https://www.compta-facile.com/comptabilisation-paie-et-charges-sociales/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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compta-facile.com/comptabilisation-paie-et-charges-sociales/
BAREME ENTREPRISES janvier 2018 - cgss.re
01 juin 2025
- «SALAIRE REEL», la base de calcul des cotisations est le salaire reel augmente de 10 % au titre des conges payes (1) - «BASE FORFAITAIRE», les cotisations sont calculees sur une base egale au SMIC BRUT, soit 9,88 € Vous embauchez une personne pour une duree superieure a 100 jours par an ou en CDI. Une seule option est possible :
À suivre sur https://www.cgss.re/sites/default/files/documents/bareme__entreprises_janvier_2018.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
cgss.re/sites/default/files/documents/bareme_tts_entreprises_janvier_2018.pdf
Cheques - Compta Online
01 juin 2025
source : URSSAF974 - bareme__entreprise_janvier_2018. Cependant, je souhaiterais avoir un complement d'information si cela est possible. En effet, quand je comptabilise les CP sur la fiche de paye, les indemnites de conge paye sont inferieurs au CP retires du salaire et ce dans les deux methodes.
À suivre sur https://www.compta-online.com/cheques--t35873
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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compta-online.com/cheques-tts-t35873
DPAE
01 juin 2025
Les informations portees sur ce formulaire font l'objet d'un traitement informatise. Afin de vous eviter des formalites inutiles, elles seront transmises a nos partenaires (CPAM, Pole Emploi, Service de sante au travail, CARSAT et CRAM).
À suivre sur https://www.due.urssaf.fr/declarant/formulaireDueLibre.jsf
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
due.urssaf.fr/declarant/formulaireDueLibre.jsf
Quels sont les documents a remettre en fin de contrat ...
01 juin 2025
A l’expiration du contrat de travail, l’employeur doit fournir au : le certificat de travail, le solde de tout compte et l’attestation Pole emploi.
À suivre sur https://www.cesu.urssaf.fr/info/accueil/gerer-la-relation-de-travail/la-fin-du-contrat-de-travail-et/quels-sont-les-documents-a-remet.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
cesu.urssaf.fr/info/accueil/gerer-la-relation-de-travail/la-fin-du-contrat-de-travail-et/quels-sont-les-documents-a-remet.html
Titre de travail simplifie - Senat - Senat.fr
01 juin 2025
Qu'il s'agisse du ou du CESU, les titres simplifies n'exonerent pas les employeurs de leur obligation de fournir a leurs s les documents necessaires (attestation employeur, contrat et certificat de travail, solde de tout compte, etc.) en fonction de la nature des titres.
À suivre sur https://www.senat.fr/questions/base/2015/qSEQ150917801.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr/questions/base/2015/qSEQ150917801.html
rupture d'un CDD paye en - Juridissimo
01 juin 2025
Bonjour, j'aimerais avoir des informations sur mes droits suite a la reception de mon attestation d'emploi recue le 07/10/2014. Ayant contracte un CDD de 6 mois avec mon employeur, celui ci a pris fin le 31/08/2014 et n'ayant pas eue de proposition de renouvellement ou de prolongement avant son terme, j'ai fais les demarches ...
À suivre sur https://www.juridissimo.com/droit-du-travail/rupture-d-un-cdd-paye-en--t2844.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
juridissimo.com/droit-du-travail/rupture-d-un-cdd-paye-en-tts-t2844.html