Nombre de salarié de CARPA
Nombre de salarié dans l'entreprise CARPA situé à OBERNAI (67210), 17 RUE POINCARE.
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delais suite a saisine cour de renvoi d'appel / Licenciement
28 mai 2025
Suite a une procedure judiciaire a l'encontre d'un client, ce dernier a ete condamne aux depens. Il a paye le principal mais pas les depens. Pour recouvrer ... Dominique MILLAS-CONTESTIN, Batonnier. Resolument engage dans la modernite, le Barreau de Libourne, qui regroupe 56 avocats, est un Barreau actif. Les derniers articles. Le vrai probleme de VOLKSWAGEN est-il international ? L’execution des peines en France; L’expertise judiciaire; Contester une decision ... Le deroulement d’un proces aux prud’hommes. Vous avez perdu votre emploi et etes decide a aller voir un avocat et lancer la procedure. Nom/Prenom : D'JOURNO Thomas: Profession : Avocat: Telephone professionnel : 04.91.37.33.98: Courriel : t.djournoApdgconseils.com: Domaine de competences :
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//licenciement/delais-suite-saisine-cour-renvoi_46000_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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Accueil - Conference des Batonniers
28 mai 2025
Association entre les barreaux dont l'objet est l'etude en commun de toutes questions susceptibles d'interesser la profession d’avocat et la defense des ...
À suivre sur http://www.conferencedesbatonniers.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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L’Association d’Avocats a Responsabilite ...
28 mai 2025
Historique Le decret du 27 novembre 1991 a apporte des precisions sur l’organisation de cette structure, qui n’est qu’une societe de fait puisqu’elle n ...
À suivre sur http://avocatparis.org/lassociation-davocats-responsabilite-professionnelle-individuelle-aarpi
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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Honoraire d'avocat. Lettre de mission - AEQUO - Cabinet …
28 mai 2025
LETTRE DE MISSION ENTRE LES SOUSSIGNES M. (nom, prenom, profession, domicile,...) ET : Maitre (nom de l’avocat, adresse du cabinet, etc.) (...)
À suivre sur http://www.cabinet-aequo.com/main.php?article35
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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Aide juridictionnelle - Les services - Ordre des avocats ...
28 mai 2025
L'aide juridictionnelle permet aux personnes disposant de faibles revenus, de pouvoir malgre tout acceder au droit et etre assistees par un avocat.
À suivre sur http://www.barreau-avignon.avocat.fr/fr/les-services/aide-juridictionnelle
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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Decision du 12 juillet 2007 portant adoption du ...
28 mai 2025
Decision du 12 juillet 2007 portant adoption du reglement interieur national (RIN) de la profession d'avocat (art. 21-1 de la loi du 31 decembre 1971 modifiee)
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465456
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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OEC Social - L'expert comptable et le repreneur
28 mai 2025
... euros en un cheque a l’ordre de la qui sera sequestre par mon conseil juridique/votre conseil juridique jusqu’a la conclusion ou la fin des ...
À suivre sur http://www.oec-paris.fr/documents/1426_2_expert_comptable_et_repreneur.doc
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Convention d'honoraires - AEQUO - Cabinet d'Avocats au ...
28 mai 2025
Entre les soussignes Cabinet AEQUO, societe d’avocats inscrite au barreau de Bordeaux Et ..... Si le client beneficie d’un (...)
À suivre sur http://www.cabinet-aequo.com/main.php?article58
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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Guide du jeune avocat bordeaux 2015 by UJA Bordeaux
28 mai 2025
Guide du jeune avocat bordeaux 2015. Union des Jeunes Avocats du barreau de Bordeaux 1 rue de Cursol 33000 Bordeaux contactAuja-bordeaux.fr www.uja-bordeaux.fr
À suivre sur http://issuu.com/ujabordeaux/docs/guide_du_jeune_avocat-bordeaux-2015
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Foire aux questions | Barreau de Paris
28 mai 2025
Vous vous posez une question ? Retrouvez ici quelques reponses sur les grands sujets relatifs a votre exercice. Si vous ne trouvez pas le renseignement dont vous ...
À suivre sur http://www.avocatparis.org/faq/353-foire-aux-questions--e-barreau-faq/1821-la-signification-d-arrets-a-avocats-devant-la-cour-d-appel-est-elle-possible-par-e-barreau.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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Brevets,Inventions de s et de dirigeants sociaux ...
28 mai 2025
Droit de la Propriete industrielle; inventions de s; mandataires sociaux, remunerations, procedure civile;
À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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Assemblee nationale - Economie : croissance, activite et ...
28 mai 2025
Projet de loi pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques, considere comme adopte par l'Assemblee nationale en application de l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/croissance_activite.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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A quel tribunal s'adresser - Suite P2
28 mai 2025
Le Tribunal de Grande Instance. Il a une competence de droit commun. La representation par un avocat est obligatoire. Il est saisi des affaires entre particuliers ...
À suivre sur http://www.avocazur.com/index.php/quel-tribunal/34-pages-multiples/329-a-quel-tribunal-s-adresser-suite-p2.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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Annuaire des Avocats au Barreau de Lille
28 mai 2025
Accueil; Barreau. Edito du Batonnier; Le Batonnier; Le Conseil de l'Ordre; Commissions; Barreau international; Statistiques; La ; Histoire Barreau de Lille
À suivre sur http://www.avocats-lille.com/fr/annuaire/avocats-du-tableau-au-barreau-de-lille?view=entries&index=c
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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Forum licenciement - Droit-finances.net : vos droits et ...
28 mai 2025
Toutes les questions et reponses concernant le licenciement
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/licenciement-152
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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commentcamarche.net