Nombre de salarié de ALSACE JURIS CONSEIL
Nombre de salarié dans l'entreprise ALSACE JURIS CONSEIL situé à STRASBOURG (67000), 43 PLACE DE LA REPUBLIQUE.
Numéro de téléphone :
Agir devant les tribunaux : la procedure prud'homale ...
17 mai 2025
ENTRETIEN avec Pascal MORIN, Notaire, SCP MORIN CESBRON FALLOURD TREFFOT, Notaires associes a AVRILLE (49) et CO-PRESIDENT du reseau DEFI La quatrieme JDDAY'S aura pour theme : La transmission d'entreprise. CATHERINE SZWARC AVOCAT. 18 boulevard du Jeu de Paume 34000 MONTPELLIER Tel. … [13] Cass. soc., 10 juill. 2002, n° 00-45.387 : -Data n° 2002-015270.- Cass. soc., 10 juill. 2002, n° 00-45.135 : -Data n° 2002-015269.- 08/06/2010 · Le sort des s en cas de cession. Par Ann-Karen BARTOSZEWSKI . Publie le mardi 8 juin 2010 Le service de Pages perso Voila est ferme depuis le 17/11/2015. Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture et via des encarts d ...
À suivre sur http://www.cftcmetallurgie.com/fr/agir-devant-les-tribunaux-la-procedure-prud-homale,article-29.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
cftcmetallurgie.com
national des Chambres Regionales de l'Economie ...
17 mai 2025
Publication de l’etude sur « l’emploi des jeunes dans l’ESS » L'Observatoire National de l'ESS dresse un premier bilan de la place et du poids des s ...
À suivre sur http://www.cncres.org/accueil_cncres/observatoire_de_less/publications?mode=brouillon
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
cncres.org
Veille juridique mairies collectivites SEDI service ...
17 mai 2025
Veille juridique SEDI le service Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi
À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/services/veille-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
sedi-equipement.fr
actuassurance
17 mai 2025
CURRICULUM VITAE . Philippe CASSON . Enseignant-chercheur (Maitre de conferences H.D.R.) Universite de Haute-. Campus Fonderie. 16, rue de la Fonderie
À suivre sur http://actuassurance.free.fr/casson.php
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
free.fr
Notaire — Wikipedia
17 mai 2025
Peinture du XVI e siecle d’un notaire, par le peintre flamand Quentin Matsys Appellation Notaire Secteur d'activite Droit Niveau de formation master en droit plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Notariat
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Notariat
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
17 mai 2025
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/RechOrgForm/listeForm.asp?page=1
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
formation.gref-bretagne.com
Tous les organismes de formation | ICI FORMATION
17 mai 2025
ICI FORMATION vous presente tous les organismes de formation en France. Comparez les prestations des centres de formation pres de chez vous et obtenez directement ...
À suivre sur http://www.iciformation.fr/annuaire-des-organismes-de-formation-en-france.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
iciformation.fr
CREDHO - Bibliographie - Ouvrages et articles recents ...
17 mai 2025
Centre de recherches et d'etudes sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire
À suivre sur http://www.credho.org/biblio/nouv21.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
credho.org
Droit des associations en France — Wikipedia
17 mai 2025
En France, le droit des associations est une branche du droit prive regie par le Code civil ainsi que par la loi du 1 er juillet 1901 [1] ayant pour objet de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_associations_en_France
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_associations_en_France
Cour de cassation
17 mai 2025
par Frederic Arbellot, magistrat, auditeur a la Cour de cassation 2 . 1. - Les frais irrepetibles sont les frais engages par une partie a l’occasion d’une ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publi..._610_1869/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr
Le Blog des Groupements d'Employeurs
17 mai 2025
Ce blog a pour objet d'informer les animateurs et administrateurs de toute forme de Groupement d'Employeurs des evolutions de leur environnement juridique et ...
À suivre sur http://leblogdesgroupementsdemployeurs.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
blogspot.fr
projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
17 mai 2025
Etude d'impact au format PDF (2,1 Moctets) PROJET DE LOI . relatif a l'economie sociale et solidaire. NOR : ESSX1315311L/Bleue. ETUDE D'IMPACT. 24 juillet 2013
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Cession temporaire d'usufruit / BOFIP et un point d'etape ...
17 mai 2025
L’administration vient de prendre position sur la qualification de la transmission temporaire d’usufruit . en matiere d’impot sur le revenu (BOFIP du 5 aout 2015)
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2014/12/08/abus-de-droit-et-transmission-temporaire-d-usufruit-bofip-du-24527.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Droit administratif francais – Quatrieme Partie ...
17 mai 2025
You are here: Home / Manuel de droit administratif / Partie 4 - Les actes administratifs / Chapitre 2: Les contrats administratifs / Droit administratif francais ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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revuegeneraledudroit.eu
Notaires : rendez l’argent ! | Contrepoints
17 mai 2025
Ou et comment les notaires ont detourne a leur profit, pendant plus d’un siecle, au vu et au su des pouvoirs publics, l’argent revenant de droit a leurs ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/11/01/186698-notaires-rendez-largent
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
contrepoints.org