Nombre de salarié de SOC INFORMATIQUE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOC INFORMATIQUE situé à LINGOLSHEIM (67380), 7 RUE TIERGAERTEL.
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Concurrence deloyale par un - Cabinet Avocats ...
26 mai 2025
La qualification et le coefficient hierarchique attribues au par l'employeur doivent coincider avec la classification de la convention collective, en ... Le refus d’une partie du personnel de travailler avec un protege qui n’a pas vu la mesure de licenciement autorisee par l’inspection du travail, ne ... FNATTP - Federation Nationale des Asiations de Travail en Temps Partage, Une autre facon de travailler a temps complet. Une autre facon de recruter. Il resulte de l’article L. 1226-7, alinea 1er du Code du travail que le contrat de travail du victime d'un accident du travail, autre qu'un accident de ... Le teletravail a domicile est souvent presente comme un moyen de concilier vie professionnelle et vie privee. Ce nouveau mode d'organisation du travail est ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/concurrence-deloyale-par-un-_menu2_71_14.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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Cumul gerant et de SARL - Aide creation ...
26 mai 2025
Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-gerant-et--de-SARL
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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Les eaux troubles - Bien connaitre ses droits pour les ...
26 mai 2025
Bien connaitre ses droits pour les faire respecter : les conges
À suivre sur http://www.les-eaux-troubles.net/sujet-du-mois/426-bien-conna%C3%AEtre-ses-droits-pour-les-faire-respecter-les-cong%C3%A9s.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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les-eaux-troubles.net
Jurisprudences | Cour de cassation Chambre iale Arret ...
26 mai 2025
Cour de cassation Chambre iale Arret du 12 mai 2010 Stephane S. / Asiation iete europeenne de cardiologie. courrier electronique ...
À suivre sur http://www.legalis.net/?page=jurisprudence-decision&id_article=2916
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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legalis.net
Cour de cassation, civile, Chambre iale, 8 octobre 2014 ...
26 mai 2025
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE IALE, a rendu l'arret suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 2 et 22 de la loi dite « et libertes » du 6 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000029565250
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Le droit de ... Le licenciement
26 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Periode d'essai : La rupture est abusive si non fondee ...
26 mai 2025
Periode d’essai : La rupture est abusive si non fondee sur les capacites professionnelles du
À suivre sur http://ac-reseau.org/spip.php?article1815
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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ac-reseau.org
Jurisprudences | Cour de cassation Chambre iale Arret ...
26 mai 2025
Cour de cassation Chambre iale Arret du 23 avril 2013 M. X. / ADSEA 06. donnees personnelles ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3719
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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legalis.net
GUIDE - CNIL - Accueil - Commission nationale de l ...
26 mai 2025
Ce guide est telechargeable sur le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr. Sommaire. Avant-propos page
À suivre sur http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/Guides_pratiques/CNIL_GuideTravail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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cnil.fr
Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
26 mai 2025
UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...
À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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uimm-anjou.fr
AUTOMATISATION TRAITEMENT INFORMAT …
26 mai 2025
AUTOMATISATION TRAITEMENT INFORMAT a CHAMBRAY LES TOURS (37170) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes ...
À suivre sur http://www.iete.com/iete/-automatisation-traitement-informat-781621644.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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societe.com
Droit de l' en France — Wikipedia
26 mai 2025
Histoire. Pour bien comprendre le droit de l', il faut remonter a la prehistoire de l', c'est-a-dire a la mecanographie.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_l%27
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_de_l%27informatique
ietes d'etudes - Accueil
26 mai 2025
Federation CGT des ietes d'etudes. Presentation, conventions collectives, infos pratiques.
À suivre sur http://www.-etudes.cgt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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soc-etudes.cgt.fr
Memoires de maitrise et theses de doctorat - Site du ...
26 mai 2025
DESCHENEAU-GUAY, Amelie « La « iete du savoir ». Resonance et performativite d'un discours de legitimation du capitalisme ». 2007 (Maitrise)
À suivre sur http://www..ulaval.ca/?pid=1147
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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soc.ulaval.ca