Nombre de salarié de SCI GERSAY
Nombre de salarié dans l'entreprise SCI GERSAY situé à JUNIVILLE (08310), ROUTE D'ALINCOURT.
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non resident et plus value immobiliere/ le 19% pour tous ...
29 mai 2025
Tout sur les paradis fiscaux pour monter vous meme votre societe dans un paradis fiscal ou offshore, informations precises et objectives Tout sur les paradis fiscaux pour monter vous meme votre societe dans un paradis fiscal ou offshore, informations precises et objectives Les remunerations professionnelles : la convention fiscale franco-belge prevoit que les remunerations versees sont imposees dans le pays contractant sur le ... Blog sur la fiscalite de l'expatriation tant sur les revenus du patrimoine de l'expatrie, que sur les impacts patrimoniaux. La SAS est une forme de societe assez recente dont le mode de fonctionnement est assez souple et laisse a l'initiative des associe fondateurs de la SAS
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2013/03/14/non-resident-et-plus-value-immobiliere-le-bofip.html
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...
29 mai 2025
03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz
À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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DROIT FISCAL INTERNATIONAL - ::::Test 2:::semestre2 ...
29 mai 2025
... (demembrement de propriete et parts de ) ; ... Jersey : Fiscalite pas specialement favorable aux personnes physiques non residentes , ...
À suivre sur http://nexusargentum.pagesperso-orange.fr/Datatext/semester%202/fiscal%20int2/Meine%20Zusammenfassung%20fisc.doc
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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Mr Selfridge a Radio-Canada en janvier - TVQC - series ...
29 mai 2025
Inspiree par la biographie du fondateur du celebre magasin Selfridges de Londres, Monsieur Selfridge (Mr Selfridge) est une prestigieuse serie britannique qu’on ...
À suivre sur http://www.tvqc.com/2014/12/mr-selfridge-radio-canada-en-janvier/
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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plus-values : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
29 mai 2025
Plus-values de cessions de titres de societes a preponderance immobiliere . LES SIX DEFINITIONS DE LA SPI . Simulateur de calcul de plus-value immobiliere
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/plus-values/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Titre du diaporama sur deux lignes
29 mai 2025
Service LEI-France Pre-LOU Insee Contexte Acteur incontournable du referencement des entreprises Francaises notamment avec la base SIRENE, repertoire inter ...
À suivre sur http://www.cnis.fr/files/content/sites/Cnis/files/Fichiers/commissions/systeme_financier_financement_de_leconomie/2014/documents_complementaires/DC_2014_1e_reunion_COM_Sysfin_LEI_Insee.ppt
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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S'expatrier (le blog) ...: Expatrie, devez vous payer la ...
29 mai 2025
Les contribuables francais ont jusqu’au 15 novembre pour payer leur taxe d’habitation. Mais les expatries, en sont ils redevables ? La reponse est oui sauf …
À suivre sur http://french-expat.blogspot.com/2010/08/expatrie-devez-vous-payer-la-taxe.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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CNIL - Designation en ligne
29 mai 2025
Vos donnees personnelles. Ce teleservice a ete declare par la CNIL sous le n° 1658740. Les informations recueillies a partir de ce formulaire sont ...
À suivre sur https://www.designations.cnil.fr/designations/designation/incubator.new.action
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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designations.cnil.fr/designations/designation/incubator.new.action
Juristfac: COURS : Les contrats speciaux (LICENCE - AFF)
29 mai 2025
INTRODUCTION Art. 1107 al.2 Cciv. : Les regles particulieres a certains contrats sont etablies sous les titres relatifs a chacun d’eux ; et les regles ...
À suivre sur http://juristfac.blogspot.fr/2005/11/cours-les-contrats-spciaux-licence-aff.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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Abus de biens sociaux — Wikipedia
29 mai 2025
Abus de biens sociaux: Territoire d’application France: Incrimination: L241-3 du code de commerce: Classification: Delit: Prescription: 3 ans: Competence
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Abus_de_biens_sociaux
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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Entrepot - Entreprises - Annee 2013 - Audentia ...
29 mai 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Entrepot-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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Actualites
29 mai 2025
Les places de stationnement, rue des Lavoirs et dans le bas de la rue Gambetta, sont desormais payantes. Les horodateurs devraient etre installes la semaine ...
À suivre sur http://homardenchaine.fr/actualite.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Wikipedia:Le Bistro — Wikipedia
29 mai 2025
Situation d'urgence Signaler une urgence Dans le cas de menace de suicide, violence envers autrui, etc., il est tres fortement recommande de prendre ces situations ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Le_Bistro
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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