Nombre de salarié de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE situé à GUEWENHEIM (68116), 15 R THANN.
Numéro de téléphone :
Le Conseil Municipal - Site de igney88levillagealaparole !
06 juin 2025
Exemple de deliberation visant a elire les representants d’une commune au sein d’un mixte compose de communes et d’EPCI ou exclusivement d’EPCI La Communaute de Communes du Pays de Redon regroupe 30 communes des departements de Loire-Atlantique, Ille-et-Vilaine et Morbihan. Sous menu de navigation. Glossaire. AB : Agriculture biologique; AC : Aides aux caprins; ACAL : Aide a la cessation d’activite laitiere; ACCRE : Aide aux ... Cumuls et conflits d’interets : l’elu local « interesse » a une deliberation, une decision, une operation
À suivre sur http://igney88levillagealaparole.jimdo.com/le-conseil-municipal/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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jimdo.com
Saint-Laurent-de-Mure | Rhone - Le Progres : Information ...
06 juin 2025
... des correspondants locaux de presse. Retraite, , etudiant, sans emploi, vous avez le gout de l’ecriture, vous etes disponibles et curieux : votre ...
À suivre sur http://www.leprogres.fr/rhone/saint-laurent-de-mure
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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leprogres.fr
Ustaritz — Wikipedia
06 juin 2025
Ustaritz est situee dans le bassin versant de la Nive ainsi que dans celui de l’Uhabia, sur la frontiere ouest de son territoire [PLU2 4]. La commune est ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ustaritz
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Ustaritz
www.lamontagne.fr - A la Une - ANCIZES-COMPS (63770 ...
06 juin 2025
Les gendarmes eux-memes ont ete alertes tardivement. Mais il y a bien eu un accident du travail, mercredi dernier, a l’acierie Aubert & Duval des Ancizes ...
À suivre sur http://www.lamontagne.fr/auvergne/actualite/2015/09/05/grave-accident-du-travail-chez-aubert-duval_11572318.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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lamontagne.fr
Chemille-sur-Indrois — Wikipedia
06 juin 2025
Chemille-sur-Indrois: La chartreuse du Liget. Administration; Pays France: Region: Centre-Val de Loire: Departement: Indre-et-Loire: Arrondissement: Loches
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chemill%C3%A9-sur-Indrois
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Chemill%C3%A9-sur-Indrois
SIGLES DIVERS
06 juin 2025
SIGLES DIVERS (En rouge : sigles a verifier ou a rechercher) References
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
La suite sur le site :
lorraine.direccte.gouv.fr
Association des Maires et des Elus du Tarn (81)
06 juin 2025
Site officiel des Maires et des Elus du Tarn. Nombreuseus information sur les maires, canton communautes de communes du Tarn
À suivre sur http://www.maires81.asso.fr/html/outils/faq/result.php
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
La suite sur le site :
maires81.asso.fr
Loi n° 2004/018 du 22 juillet 2004 fixant les regles ...
06 juin 2025
Loi n° 2004/018 du 22 juillet 2004 fixant les regles applicables aux communes Categorie : Lois
À suivre sur http://www.spm.gov.cm/fr/documentation/textes-legislatifs-et-reglementaires/article/loi-n-2004018-du-22-juillet-2004-fixant-les-regles-applicables-aux-communes.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
spm.gov.cm
Lettre-type. Cas de la resiliation de maintenance d'un ...
06 juin 2025
Details Cree le vendredi 25 octobre 2013 15:22 Publie par Celeste Hubert. La resiliation des contrats a fait l'objet d'un precedent memo : La tacite ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-juridique/memos-juridique/163-question-juridique-2/7388-lettre-type-cas-de-la-resiliation-de-maintenance-d-un-logiciel-agricole
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
La suite sur le site :
revenuagricole.fr
Liste chronologique des jurisprudences - affaires ...
06 juin 2025
2005 (02/11/2015) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formulaire et cliquer]
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/2005/index2.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
affaires-publiques.org
Decret n° 2007-397 du 22 mars 2007 relatif a la partie ...
06 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000613983
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Lettre des Juristes de l'Environnement
06 juin 2025
Lettre des Juristes de l'Environnement Un espace de promotion de la connaissance du droit de l'environnement dans les entreprises, les collectivites territoriales et ...
À suivre sur http://www.juristes-environnement.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
La suite sur le site :
juristes-environnement.com
Quelques collectivites du Nord Pas de Calais
06 juin 2025
PREAMBULE. Cette rubrique est donc loin d'etre exhaustive :le perimetre du PDU du Douaisis compte 36 communes ! Elle est le fruit des humeurs et surtout d'un ...
À suivre sur http://omondouvelo.com/pdu/douaisis.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
La suite sur le site :
omondouvelo.com
Le Grand Paris : un vrai projet pour un enjeu capital
06 juin 2025
Le Grand Paris : un vrai projet pour un enjeu capital : Le Grand Paris : un vrai projet pour un enjeu capital
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-262/r07-262_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr