Nombre de salarié de FINANCIERE CPI
Nombre de salarié dans l'entreprise FINANCIERE CPI situé à COLMAR (68000), 8 RUE ANDRE KIENER.
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Conseil en propriete industrielle — Wikipedia
19 avril 2024
L’accord de participation fixe l’affectation des sommes constituant la RSP selon les modalites prevues par l’article L. 3332-2 du Code du travail Dans les entreprises depourvues d’institution representative du personnel (comite d’entreprise, delegues du personnel, delegues syndicaux), le ... Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres es B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ... Arret TRUCHON c/ Societe SDEP du 11 decembre 2007 de la cour d’appel de Nancy (inedit a notre connaissance) embauche comme... Il n'est pas rare que la creation d'une oeuvre se fasse dans le cadre de son travail, au sein d'une entreprise. Cette situation souleve plusieurs problematiques ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
Brevets,Inventions de s et de dirigeants sociaux ...
19 avril 2024
Droit de la Propriete industrielle; inventions de s; mandataires sociaux, remunerations, procedure civile;
À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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canalblog.com
Administration D Entreprises - - Audentia - Conseils ...
19 avril 2024
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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audentia-gestion.fr
Titre I- La titularite du droit moral - Le droit d'auteur
19 avril 2024
34. Comme tout droit subjectif, pour le faire respecter, encore faut-il en etre le titulaire. C'est la question que nous allons aborder dans le present titre.
À suivre sur http://www.glose.org/mem016-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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SUR LA REFORME DE L'IGR. TOUT JUSTE POUR VOTRE …
19 avril 2024
Vendredi 28 Septembre 2007 Dossier / Apres la crise et la flambee generale des prix (Acte I). Mardi 18 septembre 2007 Il faut bien croire que les...
À suivre sur http://regardscroises.ivoire-blog.com/archive/2008/03/24/sur-la-reforme-de-l-igr-tout-juste-pour-votre-gouverne-sans.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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Chroniques de la propriete intellectuelle
19 avril 2024
Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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Evenements passes - Bienvenue au pole de ...
19 avril 2024
Le Pole de competitivite mondial FINANCE INNOVATION est partenaire le mardi 11 mars prochain des Rencontres du financement de l’economie: Fonds propres, dette ...
À suivre sur http://www.finance-innovation.org/events.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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finance-innovation.org
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
19 avril 2024
Tres souvent en pratique, notamment pour permettre a la societe de faire face a des besoins de tresorerie momentanes, les associes – au lieu de faire des ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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societe-liberale.com