Nombre de salarié de CENTRE COMMUNAUTAIRE
Nombre de salarié dans l'entreprise CENTRE COMMUNAUTAIRE situé à HOHROD (68140), 21 ROUTE LINGE.
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Certificat en intervention - Programmes ...
07 juin 2025
I - Teletravailleur Le statut juridique du teletravailleur est necessairement celui de et il est un comme un autre avec les memes ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Nouveau site Urssaf.fr ! Decouvrez Urssaf.fr nouvelle formule. Plus d’informations, de nouvelles rubriques, une utilisation facilitee, un nouveau graphisme. Nos partenaires. L’IMEP c’est aussi des partenariats qui font vivre notre Institut. Qu’ils soient financeurs, partenaires projet ou client, tous ont un role ... de recouvrement. Remboursement par debit preautorise (, 53 Ko ). Ce formulaire ne peut etre rempli par voie electronique.
À suivre sur http://programmes.uqac.ca/4394
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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uqac.ca
DROIT MATERIEL - Operavenir - …
07 juin 2025
Le droit regit l ... pour les produits importes l’avantage concurrentiel d’un prix de reviens inferieur CJCE 29 jan 85 Cullet / ...
À suivre sur http://www.operavenir.com/cours/docs/DROIT%20%20MATERIEL.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
operavenir.com
TOUT A DROIT A DES CONGES PAYES, MEME EN …
07 juin 2025
2 La Charte des droits fondamentaux de l’Union europeenne prevoit (art. 31 § 2) : « Conditions de travail justes et equitables (…) Tout travailleur a droit ...
À suivre sur http://www.efp-cgt.org/wp-content/uploads/2013/01/120501_droit_aux_conges_pendant_arret_maladie.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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efp-cgt.org
Sud des Landes : un electrocute sauve par ses ...
07 juin 2025
En arret cardiaque, le jeune homme a ete ramene a la vie grace a l'emploi du defibrillateur installe dans son entreprise, LBC Sotrasol. Le pronostic vital ...
À suivre sur http://www.sudouest.fr/2015/09/30/sud-des-landes-un--electrocute-sauve-par-ses-collegues-a-tarnos-2140126-4018.php
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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sudouest.fr
Detachement vers le Luxembourg - Entreprises // …
07 juin 2025
Un employeur base a l’etranger peut depecher temporairement ses s au Luxembourg dans le cadre d’une prestation de services occasionnelle et temporaire.
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/ressources-humaines/mobilite/detachement/detacher-personnel/index.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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guichet.public.lu
Mise au chomage partiel et protege ...
07 juin 2025
La mise au chomage partiel ne constitue pas une modification du contrat de travail necessitant l’accord du : aucune procedure particuliere envers les ...
À suivre sur http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Actualite-sociale/Mise-au-chomage-partiel-et--protege
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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experts-comptables.com
de la formation professionnelle continue Remplir le bilan
07 juin 2025
Bilan pedagogique et financier Publicite les fiches pratiques de la formation continue edition 2012 inffo traite pour vous l’integralite du droit
À suivre sur http://www.etoile.region.fr/webdav/site/etoilepro/shared/Upload/Formation_metiers/Formalites/bpf_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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etoile.regioncentre.fr
Campagne « Mets tes droits au travail ! » Printemps 2007 ...
07 juin 2025
Q : C'est combien le salaire minimum ? R : Actuellement, le salaire minimum est de 10,55 $ l'heure. Pour les s au pourboire, il est de 9,05 $ l'heure.
À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/-de-documentation/campagnes-promotionnelles/campagne-mets-tes-droits-au-travail-printemps-2007/index.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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cnt.gouv.qc.ca
Le droit de ... Le licenciement
07 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Le harcelement moral - Ministere du Travail, de l ...
07 juin 2025
Fiche detaillee. Quelle est l’etendue de la protection des victimes et des temoins du harcelement moral ? Le principe est pose par l’article L. 1152-2 du ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/sante-conditions-de-travail,115/le-harcelement-moral,1050.html
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Les retombees sociales du jardinage et ...
07 juin 2025
Cet article vise a identifier, dans une perspective comparative, les retombees sociales et les contributions specifiques des jardins s et collectifs ...
À suivre sur http://vertigo.revues.org/9930
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
revues.org
Les Hautes-Fagnes - de Cure et de Postcure
07 juin 2025
de Cure et de Postcure Rue Malgrave, 1 B-4960 Malmedy Tel : 080/79.98.30 Fax : 080/79.98.39
À suivre sur http://www.hautesfagnesmalmedy.be/Informations-generales~T-105-0
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
hautesfagnesmalmedy.be
Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
07 juin 2025
UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...
À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
uimm-anjou.fr
Le travailleur detache : un low cost ? Les ...
07 juin 2025
Le travailleur detache : un low cost ? Les normes europeennes en matiere de detachement des travailleurs : Le travailleur detache : un low cost ?
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-527/r12-527_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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senat.fr
Modele d'accord de depart negocie entre et ...
07 juin 2025
Entre les soussignes : - Monsieur (ou Madame) ..... (nom et adresse de l'employeur), represente par Monsieur (ou Madame) .....
À suivre sur http://www.soignantenehpad.fr/pages/lettre-vie-professionnelle/lettre-d-accord-de-depart-negocie--employeur.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
soignantenehpad.fr