Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC D'HLM situé à ST LOUIS (68300), 44 RUE MULHOUSE.
Numéro de téléphone :
OPH - Federation CGT des services s
27 mai 2025
Destinataires : Original blanc = CNASEA / Vert = Prescripteur / Bleu = Employeur / Jaune = / Rose = Organisme de recouvrement des cotisations sociales DISPONIBILITE D'. Consultez notre dossier special : DISPONIBILITE D' sur notre site En Auvergne, le savoir vivre, c'est aussi la capacite a accueillir les populations les plus modestes dans les meilleures conditions possible. Le defaut de recherche de reclassement y compris moyennant une formation d'adaptation au poste propose rend le licenciement economique abusif car ce licenciement ... Nantes Metropole Habitat Nantes Hlm (s, gestion) : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.spterritoriaux.cgt.fr/spip.php?rubrique475
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
spterritoriaux.cgt.fr
Mise a la retraite d - Dossier special : Mise a la ...
27 mai 2025
Mise a la retraite d' et droits a conges maladie. 2013 La mise a la retraite d' ou pour invalidite d'un agent ne peut etre prononcee...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/mise-a-la-retraite-d-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
weka.fr
Louer dans le secteur social « ADIL de l’Ain
27 mai 2025
L'ADIL de l'Ain edite le Guide du Logement dans le departement de l'Ain. Reactualise chaque annee, il vous propose un conseil complet sur le logement, la ...
À suivre sur http://www.adil01.org/vivre-dans-lain/louer/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
La suite sur le site :
adil01.org
aout 2015 - Seban & Associes
27 mai 2025
Sujet du mois: Valorisation des proprietes publiques : comment solliciter le patrimoine pour financer des equipements d’interet general ?
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
seban-associes.avocat.fr
Bulletin officiel n°2007-15
27 mai 2025
Pour la ministre et par delegation : Le directeur general de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction, A. Lecomte
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200715/A0150042.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
27 mai 2025
Quels textes legaux et conventionnels s'appliquent aux contrats de travail de droit francais : des schemas pour vous y reperer et surtout pour faire vos ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT
27 mai 2025
Des regles specifiques s’appliquent aux CDD : • Duree de 3 ans renouvelable une fois ; • Periode d’essai d’un mois renouvelable une fois ;
À suivre sur http://dafco.ac-nancy-metz.fr/claroline/blog_ar/wp-content/uploads/Fiche-Pratique-contrat-Adulte-Relais.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
La suite sur le site :
ac-nancy-metz.fr
Demander un logement social | Ville de Lille : adresses ...
27 mai 2025
Qui peut beneficier d’un logement HLM ? Le logement social, ou logement HLM, appartient a des organismes HLM (s s et Societes Anonymes).
À suivre sur http://www.lille.fr/cms/accueil/urbanisme-logement/se-loger/louer-logement-lille/demande-logement-social
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
La suite sur le site :
lille.fr
ADPF Nord Pas de Calais Foire aux questions
27 mai 2025
Question: Reponse: References: Le contrat d'apprentissage: Quelles sont les caracteristiques de l'Apprentissage ? L'apprentissage est une filiere de formation ...
À suivre sur http://www.adpf-apprentissage.com/taxe,contrat,apprentissage.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
adpf-apprentissage.com
La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire des agents de ...
27 mai 2025
La disponibilite pour convenances personnelles - de droit - d' des agents dans la fonction publique territoriale; Les conges payes des s du secteur ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-des-agents-de-la-fonction-publique-territoriale/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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infosdroits.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
27 mai 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
juriseditions.fr
Liste chronologique des jurisprudences - affaires ...
27 mai 2025
1961-70 (07/12/2015) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formulaire et cliquer]
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1961-70/index1.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
La suite sur le site :
affaires-publiques.org
cours de licence de droit
27 mai 2025
... mais cela n’est pas necessairement le privilege du seul droit . ... dispose de ce privilege, egalement appele « execution d’ ».
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030113.doc
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
La suite sur le site :
cours-univ.fr
projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
27 mai 2025
Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie sociale et solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier des moyens permettant un ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Referentiel professionnel du brevet professionnel
27 mai 2025
Page 1 sur 13 MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DE LA RURALITE Referentiel professionnel du brevet professionnel
À suivre sur http://www.chlorofil.fr/fileadmin/user_upload/diplomes/ref/bp/bp-canin1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
chlorofil.fr