Nombre de salarié de FONT'ART CREATIONS
Nombre de salarié dans l'entreprise FONT'ART CREATIONS situé à BRIGNAIS (69530), 147 AV MARCEL MÉRIEUX.
Numéro de téléphone :
ACCRE - L'aide aux demandeurs d'emploi creant ou reprenant ...
06 juin 2025
F.A.C. Complement de nom: BIJOUX A LINEA: ... (unites ayant eu des s au cours de l'annee de reference mais plus d'effectif au 31/12) qui chevauche l’art, la communication et l’identite de l’entreprise, rendent le reflexe du droit d’auteur moins ... (celles qui font perdre Aujourd’hui, GL emploie 600 s sur ce site (et 700 en Thailande). ... Font’Art : rue du Garail a Saint-Martin-de-Valamas. Tel : ... Certains medias vont un peu plus loin et font la remarque que, selon l’INSEE, pres de 50% de toutes les entreprises creees sont celles des auto ... Son salaire, impose ou negocie, est determine par le rapport entre l'offre et la demande pour ses competences sur un marche du travail.Statistiques · Histoire du salariat · Le salariat dans la ... · Bibliographie et creation d'entrepriseaide-creation-entreprise.info › Droit de creer une entreprise et creation d’entreprise. ... La loi Dutreil concerne les s qui creent une entreprise et leur permet une exoneration de cotisations sociales.
À suivre sur https://www.afecreation.fr/pid643/accre.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
afecreation.fr/pid643/accre.html
La propriete des œuvres realisees par les s dans le ...
06 juin 2025
Elle est investie des droits de l'auteur" (art. L 113-5). ... Depuis la loi du 3 juillet 1985 modifiee par la loi du 10 mai 1994, les logiciels font l'objet de
À suivre sur http://www.bdl-ip.com/upload/Etudes/bdl_propriete-des-oeuvres-relaisees-par-des-s-ds-leur-trav.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
La suite sur le site :
bdl-ip.com
B B C BRONZES BREIZH CREATION (GUILLIERS) Chiffre d ...
06 juin 2025
B B C BRONZES BREIZH CREATION a GUILLIERS (56490) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, ... Son effectif est compris entre 3 et 5 s.
À suivre sur http://www.societe.com/societe/b-b-c-bronzes-breizh-creation-344048640.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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societe.com
Bienvenue sur le site du Cheque emploi service universel
06 juin 2025
Ce service est reserve aux s declares par Cheque emploi service universel. Tous les champs doivent etre imperativement completes.
À suivre sur https://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/adhsala.jsp
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
La suite sur le site :
cesu.urssaf.fr/cesweb/adhsala.jsp
Moins de d’entreprises individuelles en 2011 | Insee
06 juin 2025
La plupart des se font sans . Du fait de la part importante des immatriculations d’auto-entreprises, ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/1281295
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr/fr/statistiques/1281295
Le droit d'auteur du et la remuneration de l ...
06 juin 2025
LE DROIT D'AUTEUR DU ET LA REMUNERATION DE L'EXPLOITATION DE ... (CPI, art. L. 113 ... 2° Les moyens de controler l'application de la participation font ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/droit-auteur--remuneration-exploitation-4007.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
legavox.fr
Le regime des es : panorama et solutions
06 juin 2025
Selon le professeur Christophe Caron, " Salariat et droit d'auteur ne font pas bon menage et leurs relations sont generalement passionnelles et exacerbees ".
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/publications/43-propriete-intelectuelle/117-regime--ss
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
caprioli-avocats.com
GL Bijoux, en difficulte, fond son stock pour payer les ...
06 juin 2025
GL Bijoux, qui emploie 600 s, devrait reduire ses effectifs Le Cheylard (Ardeche). ... Retrouvez le Groupe GL, Font’Art , Creafusion, ...
À suivre sur http://fr.viadeo.com/fr/groups/detaildiscussion/?containerId=0021f0tsmt4rgmfr&forumId=002214hxuqx874k5&action=messageDetail&messageId=002d87s9q9i7rys
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
viadeo.com
LES GRANDES DATES DE L’HISTOIRE DU DROIT DU TRAVAIL
06 juin 2025
1936 : creation des delegues du personnel (entreprises de plus de 10 s) 1941 : Charte du travail du gouvernement de Vichy : greves interdites, ...
À suivre sur http://local.attac.org/moselle/IMG/pdf_2010-05_Les_grandes_dates_de_l_histoire_du_droit_du_travail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
La suite sur le site :
attac.org
Gerant de paille SARL ou EURL - creation.sarl.free.fr
06 juin 2025
Creation EURL statut social et fiscal de l’associe. Financement de la creation d’une SARL. ... rester affilie au regime de retraite des s ...
À suivre sur http://creation.sarl.free.fr/article.php3?id_article=37
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
La suite sur le site :
sarl.free.fr
Saint-Martin-De-Valamas | La Maison Giraud voit le jour
06 juin 2025
La premiere, Font’art , est un atelier specialise dans la fonderie d’art. ... 6 s repartition du capital : 100 % famille Giraud.
À suivre sur http://www.ledauphine.com/ardeche/2015/05/05/la-maison-giraud-voit-le-jour
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
La suite sur le site :
ledauphine.com
Les de s, de l’air pour les entreprises
06 juin 2025
Le droit d’auteur francais a ete redige a une epoque ou il n’etait destine qu’a proteger l’art pur. Or, ... Certaines entreprises le font, ...
À suivre sur http://www.novagraaf.com/fr/actualite?newspath=/NewsItems/fr/les--de-s-de-lair-pour-les-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
novagraaf.com
A qui appartiennent les logicielles des s
06 juin 2025
En matiere de creation logicielle, la protection du droit d´auteur et le droit d´exploitation par l´entreprise ne font pas forcement bon menage. Et les ...
À suivre sur http://www.indexel.net/management/a-qui-appartiennent-les--logicielles-des-s.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
indexel.net
La creation du : a qui appartiennent les droits ...
06 juin 2025
Le droit de suite du createur d'art; ... Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destine a respecter nos obligations ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/la-creation-du--a-qui-appartiennent-les-droits_article_992.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
avocats-picovschi.com