Nombre de salarié de PERMANENCE EUROPÉENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise PERMANENCE EUROPÉENNE situé à VILLEURBANNE (69100), 299 CRS EMILE ZOLA.
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RENOUVELLEMENTS DE TITRES DE SEJOUR / …
20 avril 2024
Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? Premiere publication : 1er ... Vous trouverez sur cette page toutes les reponses a vos questions sur la Carte BTP. Solidaires 54, syndicats SUD - 4, rue de Phalsbourg - 54000 Nancy - tel. : 03.83.35.94.94 ( juridique les lundis) Le contenu de cette page est mis a ... Le contrat de travail. Le contrat de travail est un contrat par lequel une personne s’engage a travailler moyennant remuneration sous l’autorite d’une autre ... L’arret N°96-43037 de la Cour de Cassation du 4 mai 1999 a indique que le temps pendant lequel un du secteur prive est tenu de demeurer dans l ...
À suivre sur http://www.essonne.gouv.fr/Actualites/RENOUVELLEMENTS-DE-TITRES-DE-SEJOUR-
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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essonne.gouv.fr
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre ...
20 avril 2024
Les capitaux propres de cette societe representent 10 % du capital social. Des lors, conformement aux dispositions de l’article L. 225-248 du code de commerce ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Libercourt - chez France Telecom, il raconte le ...
20 avril 2024
Yves Minguy a 66 ans. Ce Libercourtois est, comme il dit en souriant, « un rescape », partie civile dans ce que l’on appelle « le proces France Telecom ...
À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/400155/article/2018-06-19/-chez-france-telecom-il-raconte-le-jour-ou-sa-vie-bascule
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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lavoixdunord.fr
Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
20 avril 2024
Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ...
À suivre sur https://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
La suite sur le site :
efl.fr/lexiques/droit-social.html
Document unique — Wikipedia
20 avril 2024
En France, le document unique, ou document unique d'evaluation des risques professionnels (DU ou DUERP), a ete cree par le decret n° 2001-1016 du 5 novembre ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Document_unique
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Document_unique
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
20 avril 2024
Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation.
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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formation.gref-bretagne.com
Accord entre la Confederation suisse, d'une part et la ...
20 avril 2024
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994648/index.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994648/index.html
Portage Salarial | Rejoignez Vite Portageo
20 avril 2024
Laissez-vous porter par une societe de portage salarial reconnue par son expertise et son savoir-faire aupres de plus de 1000 consultants independants
À suivre sur http://www.portageo.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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portageo.fr
Changement de statut Etudiant vers Vie privee et …
20 avril 2024
Souvent, les etudiants ne trouvent pas de contrat dans le court laps de temps a leur disposition a la fin de leur titre etudiant ou de leur APS. Une (...)
À suivre sur http://assouevam.fr/Changement-de-statut-vers-Vie-privee-et-familiale.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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assouevam.fr
Traite sur le fonctionnement de l’Union ...
20 avril 2024
preambule . sa majestE le roi des belges, le prEsident de la rEpublique fEdErale d’allemagne, le prEsident de la rEpublique franCaise, le prEsident de la ...
À suivre sur https://fr.wikisource.org/wiki/Trait%C3%A9_sur_le_fonctionnement_de_l%E2%80%99Union_europ%C3%A9enne
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
La suite sur le site :
wikisource.org/wiki/Trait%C3%A9_sur_le_fonctionnement_de_l%E2%80%99Union_europ%C3%A9enne
La directive sur le temps de travail pose un ...
20 avril 2024
Un repos journalier d'au moins 11 heures consecutives par periode 24 heures, une pause hebdomadaire de 24 heures pour de chaque periode de 7 jours, un temp
À suivre sur http://www.opex360.com/2017/10/16/la-directive--sur-le-temps-de-travail-pose-un-serieux-probleme-au-ministere-des-armees/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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opex360.com
Avenant au contrat de travail, obligatoire ou pas
20 avril 2024
Dans certains cas de modifications du contrat de travail, le dirigeant d’entreprise doit realiser un avenant au contrat de travail.
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/avenant-au-contrat-de-travail-obligatoire-ou-non/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
La suite sur le site :
leblogdudirigeant.com/avenant-au-contrat-de-travail-obligatoire-ou-non/
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action ...
20 avril 2024
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport) : Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
La suite sur le site :
senat.fr
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU …
20 avril 2024
C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
La suite sur le site :
fontaneau.com
SPARTACUS
20 avril 2024
Information sur le mouvement des conseils ouvriers de la gauche germano-Hollandaise, ainsi que sur la lutte de classe dans le monde. voir en complement le site ...
À suivre sur http://spartacus1918.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
La suite sur le site :
canalblog.com