Nombre de salarié de PERMANENCE EUROPÉENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise PERMANENCE EUROPÉENNE situé à VAULX EN VELIN (69120), 59 AV GARIBALDI.
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RENOUVELLEMENTS DE TITRES DE SEJOUR / …
05 juin 2025
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut I. L'obligation de disposer d'une autorisation d'exercer un travail A. L'obligation et ses exceptions B. Les documents porteurs d'une autorisation de travail ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue Ressources humaines. Pour la realisation de son objet, l’association, personne morale, reunira autour d’elles de nombreuses personnes : - d’une part, des ... MRAP Centre Jean BECOT 31 rue de la Fraternite, 94400 Vitry sur Seine (derriere le magasin Metro) fermee pendant les vacances scolaires
À suivre sur http://www.essonne.gouv.fr/Actualites/RENOUVELLEMENTS-DE-TITRES-DE-SEJOUR-
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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essonne.gouv.fr
Cotisations RSI lorsque l'on est [Resolu]
05 juin 2025
Cotisations RSI lorsque l'on est ; Double emploi. entreprise individuel et . RSI ; Doit on payer au rsi ce que l'on touche en tant que
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4269596-cotisations-rsi-lorsque-l-on-est-
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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commentcamarche.net
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
05 juin 2025
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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impots.gouv.fr
AVFT - L'AVFT, qu'est-ce que c'est ?
05 juin 2025
AVFT - Association contre les Violences faites aux Femmes au Travail 51 bld Auguste Blanqui 75013 PARIS (uniquement sur rendez-vous)
À suivre sur http://www.avft.org/article.php?id_article=1
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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avft.org
Changement de statut Etudiant => (ou VPF ou ...
05 juin 2025
Bonjour Ines. Vous pouvez faire une changement de statut avec mariage et apres 6 mois de vie commune (avant et/ou apres) si votre mari est francais.
À suivre sur http://assouevam.fr/Changement-de-statut-Etudiant.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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assouevam.fr
2.5. Qu'appelle-t-on suspension du contrat de travail ...
05 juin 2025
Qu'appelle-t-on "suspension du contrat de travail" ? Il s'agit de situations tres diverses qui sont des situations d'absence justifiee ayant toute pour corolaire la ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/25-quappelle-t-suspension-du-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
De la sociologie a la science sociale ? - Revue ...
05 juin 2025
1. Premisse Depuis la fin des annees ’50, on assiste au declin des grands ideaux collectifs, a la montee de l’individualisme des croyances et des ...
À suivre sur http://ress.revues.org/518
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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revues.org
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...
05 juin 2025
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union dans le domaine du developpement durable
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
saviezvous - RH Conseil PME
05 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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blogs.com
RS 0.142.112.681 Accord du 21 juin 1999 entre la ...
05 juin 2025
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_142_112_681.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
admin.ch
Declaration des traitements automatises d’informations ...
05 juin 2025
Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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evenement.sncf.com
Modele de convention organisant la mise a disposition d ...
05 juin 2025
Arrete du 2 fevrier 2009 - Ministere de l'economie, de l'industrie et de l'emploi - JO du 26 fevrier 2009 - NOR : ECED0830266A
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/articles/modele-de-convention-organisant-la-mise-a-disposition-d-un-apprenti-travaillant-en-france-aupres-d-u-755943
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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lemoniteur.fr
Non residents et prelevements sociaux : Vers une remise ...
05 juin 2025
Depuis la loi de finance pour 2013, les non-residents sont redevables des prelevements sociaux sur les revenus fonciers et sur les plus values immobilieres ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/non-residents-et-prelevements-sociaux-vers-une-remise-en-cause-de-la-taxation-par-bruxelles.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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leblogpatrimoine.com
Deserts medicaux: agir vraiment - Accueil - Senat
05 juin 2025
AIDE FISCALE. Exoneration de l'impot sur le revenu pour la remuneration au titre de la des soins, a hauteur de 60 jours par an. Medecins (ou leurs ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-335/r12-335_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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senat.fr