Nombre de salarié de CPI CONSEIL
Nombre de salarié dans l'entreprise CPI CONSEIL situé à CHAPONOST (69630), 2 CHEMIN DU ROBERT.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
en propriete industrielle — Wikipedia
05 juin 2025
Dans les entreprises depourvues d’institution representative du personnel (comite d’entreprise, delegues du personnel, delegues syndicaux), le ... Si l'inventeur est un , le droit au titre de propriete industrielle, a defaut de stipulation contractuelle plus favorable au , est defini selon ... Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres es B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ... Arret TRUCHON c/ Societe SDEP du 11 decembre 2007 de la cour d’appel de Nancy (inedit a notre connaissance) embauche comme... Le qui souhaite creer ou reprendre une entreprise, ou prendre des responsabilites de direction au sein d’une « jeune entreprise innovante », peut ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
Code civil - CELOG | Veille, Investigation et Preuve dans ...
05 juin 2025
Art.1108-1. Lorsqu'un ecrit est exige pour la validite d'un acte juridique, il peut etre etabli et conserve sous forme electronique ...
À suivre sur http://www.celog.fr//codecivil.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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celog.fr
Bienvenue chez Menway - La Ressource Humaine
05 juin 2025
; Comment placer les RH au cœur de votre strategie ? Experience et savoir-faire sont les deux qualites requises chez nos consultants pour vous aider a ...
À suivre sur http://www.menway.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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menway.com
Droit de retrait — Wikipedia
05 juin 2025
L'expression « droit de retrait » peut designer differentes prerogatives, en fonction du domaine juridique concerne.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
Code de la Propriete Intellectuelle - CELOG | Veille ...
05 juin 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE IIIeme - DISPOSITIONS GENERALES ...
À suivre sur http://www.celog.fr//lv3_tt3.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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celog.fr
Brevet, Recherche, Invention, Savoir-faire, Base de ...
05 juin 2025
Toute invention avant d’etre protegee par le brevet est secrete. Le 14 avril 2016, le Parlement europeen a vote le projet de directive sur « la protection ...
À suivre sur http://www.brevet-invention-philippeschmittleblog.eu/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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brevet-invention-philippeschmittleblog.eu
Probleme niveau et echelon - CC Metallurgie Rouen ...
05 juin 2025
Probleme niveau et echelon - CC Metallurgie Rouen-Dieppe. Question posee le 2009-01-12 15:50:49 par jonnathan76 - Visiteur
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/salaire/-juridique/probleme-niveau-et-echelon---cc-metallurgie-rouen-dieppe/id/5509
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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juritravail.com
Compte rendu du des ministres du 10 fevrier …
05 juin 2025
Compte rendu du des ministres du 10 fevrier 2016 jeudi 11 fevrier 2016. Le des ministres s’est tenu a Ouagadougou, le mercredi 10 fevrier 2016,
À suivre sur http://lefaso.net/spip.php?article69595
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
lefaso.net
Chroniques de la propriete intellectuelle
05 juin 2025
Le d'analyse strategique vient de publier un interessant rapport sur "Quinze ans de politiques d'innovation en France" "Dix milliards d’euros, soit un ...
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
breese.blogs.com
N° 2128 - Rapport d'information de MM. Rene Dosiere et ...
05 juin 2025
N ° 2128 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2128.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr