Nombre de salarié de CIR
Nombre de salarié dans l'entreprise CIR situé à CHASSIEU (69680), 75 AVENUE PROGRES.
Numéro de téléphone :
culaire CNAM/DRP -14/2018 du 12 juillet 2018
06 juin 2025
Ministere du travail, des relations sociales et de la solidarite Ministere du budget, des comptes publics et de la fonction publique Direction generale du travail Le statut social du chef d’entreprise. Les chefs d’entreprise beneficient, en fonction de la forme juridique de la societe et de leur pourcentage de detention dans cette derniere, d’un statut social qui est celui de dirigeant assimile ou de TNS (travailleur non ). If you are a human and are seeing this field, please leave it blank. Vous desirez venir travailler en France plus de 3 mois, vous devez solliciter un titre de sejour adapte a votre situation. Voici les differents cas de figure et les procedures a suivre. - 2 - Il s’agit, desormais, de clarifier les conditions dans lesquelles les collectivites publiques peuvent recourir a l’interim comme mode de gestion alternatif au recrutement d’un agent non titulaire.
À suivre sur http://www.mediam.ext.cnamts.fr/ameli/cons/CC/2018/-14-2018.PDF
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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mediam.ext.cnamts.fr
(RUITZ) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...
06 juin 2025
a RUITZ (62620) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-514956424.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/cir-514956424.html
Le statut du conjoint : Conjoint collaborateur, associe et ...
06 juin 2025
Le statut de conjoint collaborateur. Seule une personne mariee ou pacsee au chef d’entreprise peut beneficier du statut de conjoint collaborateur, et le concubin en ne peut donc pas en beneficier.
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/statut-du-conjoint/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr/statut-du-conjoint/
Arret et stationnement - Code en ligne Gratuit | Avron
06 juin 2025
Ce cour vous permettra de distinguer les differentes regles relatives au stationnement et a l'arret et vous permettera de visualiser les differents panneaux s'y rapportant.
À suivre sur https://www.-avron.fr/stage-code-accelere/cours-de-code/arret-et-stationnement/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
La suite sur le site :
cir-avron.fr/stage-code-accelere/cours-de-code/arret-et-stationnement/
: modalites de prise en compte des depenses de sous ...
06 juin 2025
: modalites de prise en compte des depenses de sous-traitance. Le Gouvernement vient de rappeler les modalites de prise en compte par les societes agreees de la sous-traitance des efforts de recherche et developpement non valorises par leurs clients prives francais pour …
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/-modalites-de-prise-en-compte.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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fiscalonline.com
Le Contrat d’Integration Republicaine | OFII
06 juin 2025
Le est la premiere etape de votre parcours d’integration en France. Il est conclu entre vous et l’Etat francais, represente par le prefet.
À suivre sur http://www.ofii.fr/le-contrat-d-integration-republicaine
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
ofii.fr
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot ...
06 juin 2025
La moyenne de l'effectif est de 20,41 s. Il conviendra de comparer cette moyenne a celle de l'annee precedente pour savoir si l'embauche du jeune docteur ouvre droit au doublement d'assiette.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6498-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
constances, Contrat | Le Particulier
06 juin 2025
Abondamment decrites dans les publicites, les prestations proposees sont rarement detaillees dans les contrats eux-memes. [...] Les constances qui permettent d'interrompre le contrat avant son terme ne sont pas precisees dans les contrats mais sont tres limitees.
À suivre sur http://droits.leparticulier.lefigaro.fr/constances-contrat.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
leparticulier.lefigaro.fr
Alcool - Avron
06 juin 2025
Les effets de l’alcool sont incompatibles avec la conduite, ils multiplient considerablement le risque pour le conducteur d’avoir un accident qui peut etre mortel.
À suivre sur https://www.-avron.fr/stage-code-accelere/cours-de-code/prise-de-conscience-des-risques/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
cir-avron.fr/stage-code-accelere/cours-de-code/prise-de-conscience-des-risques/
CICE 2017, a 7% desormais sur les salaires a compter du ...
06 juin 2025
Le CICE 2017 passe desormais a hauteur de 7% contre 6 % sur les salaires a compter du 1er janvier 2017. C'est une bonne initiative.
À suivre sur https://www.easycompta.eu/cout-/vos-s-couter-cher-2017
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
easycompta.eu/cout-salarie/vos-salaries-couter-cher-2017
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE
06 juin 2025
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE culaire du 26 janvier 2017 de presentation des dispositions en matiere de divorce par consentement mutuel et de succession issues de la loi n°2016-1547du 18 novembre 2016
À suivre sur http://culaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/06/_42386.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
a retenir, sous reserve de l’appreciation souveraine du ...
06 juin 2025
2 janvier 2019, la presente instruction apporte des precisions quant aux modalites d’application de l’exoneration de cotisations et contributions sociales prevues a
À suivre sur http://culaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/02/_44362.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot ...
06 juin 2025
(1) Le de l'annee est impute en priorite sur l'IS de la meme annee. (2) L'excedent du N-1 de la societe B non impute (3 - 1,5) a l'issue de la periode N a N+2 est restitue a la societe A
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4669-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Credit d'impot recherche — Wikipedia
06 juin 2025
Le credit d’impot recherche () est, en France, une reduction d’impot calculee sur la base des depenses de R&D [1] engagees par les entreprises.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_d%27imp%C3%B4t_recherche
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_d%27imp%C3%B4t_recherche
REPUBLIQUE FRANCAISE - Cheques-Vacances - Accueil
06 juin 2025
2 Le Cheque-vacances est un titre nominatif qui peut etre remis aux collectivites publiques et a des prestataires de services agrees, en paiement des depenses effectuees, sur le territoire national, par les
À suivre sur https://www.fonctionpublique-chequesvacances.fr/cv/web/documents/pdf/culaire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
La suite sur le site :
fonctionpublique-chequesvacances.fr/cv/web/documents/pdf/circulaire.pdf