Nombre de salarié de CENTRE D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE NATIONAL DES SOUSCRIP

Registre et identification personnes ...

31 mai 2025

- les membres participants de la Mutuelle -trice y compris les membres participants bene-ficiaires du maintien d’adhesion dit « Le Cercle Uneo » tels que definis par ses Statuts et son reglement mutualiste et leurs conjoints, concubins ou partenaires lies par un Pacte Civil de Solidarite Immatriculee SIRENE sous le numero 503 380 081 Siege social : 48 rue Barbes, 92544 Montrouge cedex. 3 Notice d’information contrat facultatif Option Maintien de revenus 1. Objet du contrat, informations precontrac-tuelles specifiques a la vente a distance et definitions 1.1 Objet du contrat Le contrat relatif a la presente notice est un contrat collectif a ... soumise x dispositions du livre II du Code de la Mutualite - Mutuelle immatriculee Sirene sous le n° 422 801 910 - APE 6512Z) Accident : Toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l’assure ou du beneficiaire provenant de l’action soudaine d’une cse exterieure. La mort subite est assimilee a un ... soumise x dispositions du livre II du Code de la Mutualite - Mutuelle immatriculee Sirene sous le n° 422 801 910 - APE 6512Z) Accident : Toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l’assure ou du beneficiaire provenant de l’action soudaine d’une cse exterieure. La mort subite est assimilee a un ... Numero d’inscription general : 2016/24675 Decision deferee a la Cour : n° 04-38-16 rendue le 17 octobre 2016 par le Comite de reglement differends et sanctions (CoRDiS) de la COMMISSION DE REGULATION DE L’ENERGIE DEMANDERESSE RECOURS: - La societe ENEDIS, S.A. Prise en la personne de son ...

À suivre sur https://guichet.public.lu/fr/citoyens/citoyennete/registre-.html

Les s concernes - Urssaf.fr

31 mai 2025

l’eleve est inscrit, soit dans un lycee professionnel, soit dans un de formation d’apprentis sous statut scolaire, pour commencer une formation conduisant a la delivrance d’un diplome ou d’un titre a finalite professionnelle enregistre certifications professionnelles ;

À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/exonerations-ou-ai-liees-a-la/le-contrat-dapprentissage/les-s-concernes.html

Associations (RNA) - data.gouv.fr

31 mai 2025

Le Associations (RNA) contient l’ensemble associations relevant de la loi 1901, a savoir toutes les associations de France, dont le siege est declare en metropole ou dans les departements d’outre-mer, sf dans les departements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Ht-Rhin, qui relevent du regime du Concordat.

À suivre sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/---associations/

Code du travail | Legifrance

31 mai 2025

A l'exception du numero d'identification personnes physiques, sont tinataires donnees du traitement pour les necessites liees x seules finalites mentionnees x 1°, 2° et 3° de l'article R. 5122-20, les agents administrations et organismes mentionnes ci …

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000027628846&cidTexte=LEGITEXT000006072050

...

31 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/-d-inscription-----teurs-414702738.html

Titre de nive II inscrit ...

31 mai 2025

Le titre RRH est inscrit certifications professionnelles (arrete du 17 novembre 2011). Reconnue par les professionnels depuis 1984, cette formation complete mele subtilement la dimension theorique et operationnelle de la fonction RH.

À suivre sur http://innovation.cnam.fr/medias/fichier/titre-rrh-4-pages_1494594448523-pdf

Consultez le RNCP ( certifications ...

31 mai 2025

Consultez le RNCP certifications professionnelles. La recherche d'une certification peut se faire soit par domaine professionnel, soit par mot-cle, soit en utilisant la recherche avancee qui permet l'affichage d'un formulaire de recherche plus detaille.

À suivre sur http://www.rncp.cncp.gouv.fr/

Le Certifications Professionnelles ...

31 mai 2025

Arrete du 27 decembre 2018 publie Journal Officiel du 04 janvier 2019 portant enregistrement certifications professionnelles. Enregistrement pour un an, nive III, sous l'intitule "Accompagnant(e) Perinatal(e)" avec effet 3 decembre 2018, jusqu' 04 janvier 2020.

À suivre sur http://www.rncp.cncp.gouv.fr/grand-public/visualisationFiche?format=fr&fiche=24824

Consulter mes donnees inscrites Registre ...

31 mai 2025

Toute personne identifiee Registre personnes physiques (RNPP) a le droit de consulter les donnees personnelles qui la concernent. Sont inscrites RNPP les personnes qui disposent d'un numero d'identification (matricule a 13 chiffres) Grand

À suivre sur https://guichet.public.lu/fr/citoyens/citoyennete/registre-/identification-registre-/consultation-registre-.html

Adeli - Enregistrement professionnels de sante ...

31 mai 2025

Adeli est un qui recense les professionnels de sante reglementes en mentionnant leurs lieux d'exercice et leurs diplomes, qu'ils exercent en liberal ou salarial. Le numero Adeli figure sur la carte de professionnel de sante (CPS).

À suivre sur https://www.paca.ars.sante.fr/adeli-enregistrement--professionnels-de-sante

Inscription metiers : la loi a defini de ...

31 mai 2025

La loi n° 2016-1691 du 9 decembre 2016 a modifie les conditions d’inscription metiers. Les seuils economiques et socix sont changes. La qualite d’artisan reste delivree a certaines conditions. Les formalites de declaration varie en fonction de l’activite reglementee ou non. Mais ce nouve texte ne ...

À suivre sur https://www.webmarketing-com.com/2017/02/28/56643-inscription--metiers-loi-a-defini-de-nouvex-seuils

Les formalites | Agence regionale de sante ...

31 mai 2025

Vous avez l’obligation de faire enregistrer votre (vos) diplome(s) sein du d’identification professionnels de sante ADELI dans le mois qui suit votre prise de fonction, quel que soit votre mode d’exercice (liberal, ou mixte) ou lorsque vous etes en recherche d’activite, a l’exception ...

À suivre sur https://www.occitanie.ars.sante.fr/les-formalites-dinscription

Conditions generales d'utilisation - www.cesu.urssaf.fr

31 mai 2025

Article 1 : Objet. Les presentes « conditions generales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique modalites de mise a disposition services du site cesu.urssaf.fr et leur utilisation par « l'Utilisateur » ainsi que la maniere par laquelle l’Utilisateur accede site et x services.

À suivre sur https://www.cesu.urssaf.fr/info/accueil/conditions-generales-dutilisatio.html

Le RNA ( Associations ...

31 mai 2025

Le RNA ( Associations) est le fichier recensant l’ensemble informations sur les associations. Il est developpe par le ministere de l’Interieur. Il remplace depuis 2010 le Waldec (Web associations librement declarees).

À suivre sur https://associations.gouv.fr/le-rna----associations.html