Nombre de salarié de JOSSERAND
Nombre de salarié dans l'entreprise JOSSERAND situé à ROCHETAILLEE SUR SAONE (69270), 26 RUE DE PEROUGES.
Numéro de téléphone :
Droit social: Masters Droit
04 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ... TERRE D ALLIANCES a BOURG EN BRESSE (01000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... Trouver un avocat par secteur d'activite dans la region de Rhone-Alpes FRANCE DECOUPAGE SERVICES a LE PONT DE BEAUVOISIN (38480) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ... « Monsieur le Maire. Medecins, personnels soignants, personnels de la sante de Lyon et sa region, nous sommes tous concernes par l’avenir de l’Hotel-Dieu.
À suivre sur http://mastersdroit.univ-lille2.fr/index.php?id=44
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Revirement de jurisprudence sur l’obligation d ...
04 juin 2025
La perte de chance cede le pas au prejudice « d’impreparation » sur un fond de responsabilite delictuelle Civ. 1re, 03 juin 2010, n°09-13.591 En matiere de ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-revirement-de-jurisprudence-sur-l-obligation-d-information-du-medecin-54241028.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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Annexe a l'arrete prefectoral du 5 fevrier 2014
04 juin 2025
1 Annexe a l'arrete prefectoral du 5 fevrier 2014 LISTE DES PERSONNES HABILITEES A ASSISTER UN LORS DE L'ENTRETIEN PREALABLE AU LICENCIEMENT
À suivre sur http://www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/IMG/pdf/Liste_des_conseillers_2014_du_departement_de_l_Ain.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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rhone-alpes.direccte.gouv.fr
Stationnement - Ville de Pantin 93
04 juin 2025
Liste des rues payantes. A partir de 2014, une nouvelle serie de rues de Pantin est concernee par l’instauration du stationnement payant. La carte 2014 du ...
À suivre sur http://www.ville-pantin.fr/deplacement_stationnement.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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ville-pantin.fr
Ecoles maternelles - Ville de Pantin 93
04 juin 2025
La ville de Pantin compte 11 ecoles maternelles, plus une ecole primaire. Tous les enfants peuvent y etre accueillis dans l'annee de leurs 3 ans et ce, jusqu'a 6 ...
À suivre sur http://www.ville-pantin.fr/ecoles_maternelles.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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ville-pantin.fr
La reparation du prejudice lie au defaut d ...
04 juin 2025
Juin 2012: les juges de la Haute juridiction reconsacrent l’autonomie du prejudice lie au defaut d’information du patient par le medecin.
À suivre sur http://www.alliancejuris-media.com/2012/08/la-reparation-du-prejudice-lie-au-defaut-dinformation-du-patient/
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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alliancejuris-media.com
Acceptation — Wikipedia
04 juin 2025
Deux types de reponses a une offre sont finalement envisageables : soit le destinataire de l'offre l'accepte, et il s'agit donc bien d'une acceptation,
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Acceptation
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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Debats sur le droit des contrats en France — Wikipedia
04 juin 2025
Les debats. Le droit des contrats apparait ainsi comme une matiere riche de sa tradition. Il n'est pas rare cependant de lire sous la plume des plus eminents des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9bats_sur_le_droit_des_contrats_en_France
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/D%C3%A9bats_sur_le_droit_des_contrats_en_France
Reflexions Juridiques
04 juin 2025
Blog de Reflexion juridique alimente par des etudiants en droit de divers horizons...
À suivre sur http://droitonline.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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Cour de cassation
04 juin 2025
LES ARRETS ATTAQUES. 1) Arret de la cour d’appel d’Orleans du 9 fevrier 1998 qui, infirmant le jugement entrepris, a : - d’une part deboute M. Stephane ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2002_1487/n_564_1587/
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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courdecassation.fr
La regularisation des associations syndicales libres ...
04 juin 2025
La regularisation des Associations Syndicales Libres (ASL) pose une reelle difficulte depuis 10 ans. En effet, il faut rappeler que l’article 60 de l ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/regularisation-des-Associations,16650.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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village-justice.com
Responsabilite delictuelle - Cours de droit en ligne ...
04 juin 2025
RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE. La responsabilite civile delictuelle permet la mise en œuvre de la responsabilite des personnes qui causent un dommage a ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/responsabilite-delictuelle/responsabilite-delictuelle,r427715.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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cours-de-droit.net
Aviron GrenobloisHistoire du club - Aviron Grenoblois
04 juin 2025
L’AVIRON GRENOBLOIS 120 ANS D’HISTOIRE 1893-2013 (version longue) 1893-1914 : un commencement modeste ...
À suivre sur http://aviron-grenoblois.com/v2/histoire-du-club/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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aviron-grenoblois.com