Nombre de salarié de EUROPEENNE DE TRANSACTIONS

Nombre de salarié dans l'entreprise EUROPEENNE DE TRANSACTIONS situé à SATHONAY CAMP (69580), 9 ALLEE CHANOZ.

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La Grece dans l’Union - La Vie s ies

02 juin 2025

Vous etes ja enregistre sur le site TVA e-Service Vous pourrez : - poser une claration trimestrielle TVA - Visualiser / modifier / supprimer une ... bonjour, en pieces jointes le kit elections Korian: 1) Les 13 regions avec tout les etablissements partement par partement, 2) les camaras en charge ... Introduction. La conformite a pour objectif principal finir le champ d'application s differentes obligations reglementaires en regard l'ethique et ... PAT - ISF - Calcul l'impot - Reduction d'impot au titre s souscriptions au capital petites et moyennes entreprises (PME) et titres participatifs ... Etranger -> CEE : on vrait avoir 4 comites d'entreprise europeens. Un seul c'est CAPIO, pas militant pour y aller CCE : exemple ORPEA/ CLINEA : UES on a gagne ...

À suivre sur http://www.laviesies.fr/La-Grece-dans-l-Union-.html

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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laviedesidees.fr

2

KOUBI-FLOTTE Avocats - Marseille Bruxelles

02 juin 2025

Le cabinet KOUBI-FLOTTE AVOCATS est constitue l'association Me Pierre-Olivier KOUBI-FLOTTE et Me Henri-Louis BOTTIN. Present a Marseille et a Bruxelles ...

À suivre sur http://avocats-koubiflotte.com/

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

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avocats-koubiflotte.com

3

Accueil | Legifrance, le service public l'acces au ...

02 juin 2025

Legifrance, le service public la diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les cos, lois et reglements, les ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025

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gouv.fr

4

Bibliovigie

02 juin 2025

Mesures sociales la loi finances rectificative pour 2015. La loi finances rectificative pour 2015 a ete publiee au Journal Officiel du 29 cembre 2015.

À suivre sur http://www.bibliovigie.com/

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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025

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bibliovigie.com

5

Le prix du lait dans les Etats membres l'Union …

02 juin 2025

RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom la commission s Affaires s (1) sur le prix du lait dans les Etats membres l'Union ,

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-481/r08-481_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

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senat.fr

6

Karsenty

02 juin 2025

A la une. Article L. 441-6 du Co commerce : capitalisation s interets et point part s penalites retard. Dans un arret du 10 novembre 2015 (Cass.

À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

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jpkarsenty.com

7

SEDLEX CONSEILS | Createurs solutions juridiques

02 juin 2025

Creances impayees ! lais paiement dont les biteurs profitent et abusent ! Une nouvelle loi vient d’etre adoptee (L. 22/11/2013 modifiant la loi du 02 ...

À suivre sur http://blog.sedlex.be/

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

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sedlex.be

8

PROVANSAL D'JOURNO GUILLET Societe d'Avocats - …

02 juin 2025

Nom/Prenom : D'JOURNO Thomas: Profession : Avocat: Telephone professionnel : 04.91.37.33.98: Courriel : t.djournoApdgconseils.com: Domaine competences :

À suivre sur http://www.pdgconseils.com/

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

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pdgconseils.com

9

Notre Actualite | Taj - Taj | Accelerateur Solutions

02 juin 2025

Conference 18/01/2016 Actualite fiscale et lois finances 2016 : la fin la fiscalite nationale ? Les avocats associes Taj ont anime le 7 janvier une ...

À suivre sur http://www.taj.fr/notre-actualite/

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

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taj.fr

10

Licenciement - finition - Dictionnaire juridique

02 juin 2025

finitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LICENCIEMENT FINITION finition Licenciement. Le licenciement est la mesure par laquelle ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/finition/licenciement.php

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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dictionnaire-juridique.com

11

Modifications du certificat travail s le 1er juin ...

02 juin 2025

Lorsque le contrat travail d’un prend fin, quelle qu’en soit la cause, divers documents doivent lui etre remis : une attestation Pole emploi ; un ...

À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2014/05/modifications-du-certificat--travail-s-le-1er-juin-2014-attention-a-la-portabilite--la-mutuelle.html

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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thierryvallatavocat.com

12

Projet loi portant diverses dispositions d'adaptation ...

02 juin 2025

Projet loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit l'Union en matiere economique et financiere

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-007/l14-0073.html

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024

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senat.fr

13

4 pages n°47 - 83,8 millions touristes etrangers en ...

02 juin 2025

En 2014, la France est restee le pays le plus visite au mon avec 83,8 millions touristes etrangers, apres 83,6 millions en 2013.

À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/etus-et-statistiques/4-pages-ng47-838-millions-touristes-etrangers-france-2014

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

La suite sur le site :

entreprises.gouv.fr

14

N° 3217 - Projet loi finances rectificative pour 2015

02 juin 2025

Expose s motifs. puis le pot du projet loi finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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assemblee-nationale.fr

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fermeture l'entreprise et licenciement

02 juin 2025

fermeture l'entreprise et licenciement mis a jour le 22 fevrier 2011 Avertissement : En raison la loi du 14 juin 2013 n° 2013-504 relative a l’emploi et ...

À suivre sur http://www.miglietti-avocat.com/licenciement-economique/fermeture--lentreprise-et-licenciement-29.html

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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025

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miglietti-avocat.com

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