Nombre de salarié de CIEC
Nombre de salarié dans l'entreprise CIEC situé à LYON (69003), 149 COURS DU DOC LONG.
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retraite complementaire AGIRC-ARRCO Calcul des …
26 mai 2025
- Guide pratique international de l’etat civil Guide etabli par la commission internationale de l’etat civil - Document relatif a l’etat civil en France Pour des raisons techniques, le site est temporairement indisponible • Quelle remuneration entre dans l’assiette du calcul du credit d’impot ? L'instruction fiscale precisant les conditions pour beneficier des exonerations fiscales dans les 100 zones franches urbaines – territoires entrepreneurs (ZFU ... CP - 1er janvier 2015 : 100 « Territoires entrepreneurs » pour le developpement economique des quartiers (PDF – 245.1 ko)
À suivre sur http://www.agirc-arrco.fr/entreprises/cotisations-et-declarations-sociales/calcul-des-cotisations/
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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23 premiers projets de fabriques d’initiatives citoyennes
26 mai 2025
Le deploiement de ces fabriques a ete acte dans le cadre du comite interministeriel pour l’egalite et la citoyennete () du 6 mars dernier.
À suivre sur http://www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/23-premiers-projets-de-fabriques-d
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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Les regles d’identification et d’immatriculation des ...
26 mai 2025
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Les regles d’identification et d’immatriculation des …
À suivre sur http://www.securite-sociale.fr/IMG/pdf/document_a_diffuser_aux_assures_dss_definitif.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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Groupe d'information et de soutien des immigres
26 mai 2025
Conseils juridiques pour les etrangers. Publications et textes de reflexion sur limmigration et la liberte de circulation
À suivre sur http://www.gisti.org/spip.php?rubrique481
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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N° 344 - Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de ...
26 mai 2025
Projet de loi . ouvrant le mariage aux couples de personnes de meme sexe. ETUDE D’IMPACT. Novembre 2012. SOMMAIRE. I- Etat des lieux – Necessite de la reforme 4
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0344-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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PUBLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR 2016 …
26 mai 2025
Publication de la loi de finances pour 2016 : la Loi de finances pour 2016 a ete publiee au Journal officiel du 30 decembre 2015. Pas de baisse de la pression
À suivre sur http://www.lesniches-fiscales.com/actualites/publication-de-la-loi-de-finances-pour-2016-30122015/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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Apercu de l'amendement - Accueil - Senat
26 mai 2025
Cet amendement vise a retablir la tranche de l’impot sur le revenu (IR) a 5,5 %, supprimee l’an dernier, afin d’en elargir l’assiette.
À suivre sur http://www.senat.fr/amendements/2015-2016/163/jeu_classe.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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La liste des 2702 signataires de l’appel du Moniteur ...
26 mai 2025
Il doit voir le jour. Le Moniteur, la revue AMC , les Cahiers techniques du Batiment (CTB), ainsi que 71 personnalites du monde de la construction, lancent un appel ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/la-liste-des-2702-signataires-de-l-appel-du-moniteur-oui-il-faut-construire-la-tour-triangle-26625308
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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Apercu de l'amendement - Accueil - Senat
26 mai 2025
Le present amendement a pour objet de traduire, dans le tableau relatif a l’equilibre du budget de l’Etat, l’incidence des votes du Senat au cours de la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/amendements/2015-2016/163/jeu_complet.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
26 mai 2025
N ° 3341 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3341-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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SPIE Ile-de-France Nord-Ouest | spie.com
26 mai 2025
SPIE Ile-de-France Nord-Ouest participe au developpement des territoires et accompagne ses clients dans la conception, la realisation, l'exploitation et la ...
À suivre sur http://www.spie.com/fr/spie-ile-de-france-nord-ouest
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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