Nombre de salarié de PA BIS
Nombre de salarié dans l'entreprise PA BIS situé à LYON (69003), 17 CTRE COMMERCIAL PART DIEU.
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Juritravail s : modeles, guides juridiques et ...
05 juin 2025
Non in idem : le ne peut s etre sanctionne deux fois pour les memes faits fautifs 14 avril 2017s de commentaire Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales Demande de gestion et de financement CPF Ce document concerne les s qui ne souhaitent s associer leur employeur a leur projet de formation et pour lesquels ... texte adoptE n° 265 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014 RSA - Ergne salariale et actionnariat - Actionnariat - Attribution d'actions gratuites - Regime fiscal au regard des beneficiaires
À suivre sur https://www.juritravail.com/.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
juritravail.com/salarie.html
IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees ...
05 juin 2025
IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
05 juin 2025
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration sociale, droit du travail...)
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
La suite sur le site :
grouperf.com
Texte adopte n° 833 - Projet de loi de finances pour 2017
05 juin 2025
texte adoptE n° 833 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2016-2017
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0833.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Karsenty
05 juin 2025
A la une. La surveillance des courriels d’un sur un outil de communication professionnel peut constituer une violation du respect de la vie privee et des ...
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
jpkarsenty.com
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
05 juin 2025
Convention collective nationale du 14 mars 1947 : Articles 3, 4, 4 , 4 ter. Annexe I : article 36. Annexe IV : articles 1 er a 11
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
Regularisation r le travail - Portail des Etrangers du ...
05 juin 2025
bonjour, Je suis algerien. J’ai depose un dossier en septembre 2016 a la prefecture de Creteil 5 ans de presence avec 1fiche de ie au salaire au SMIC au ...
À suivre sur http://assouevam.fr/Regularisation-r-le-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
assouevam.fr
Fiscalite et gestion d'entreprise - L'Express L'Entreprise
05 juin 2025
Toutes les informations pour gerer la fiscalite de votre entreprise : impots et taxes, bail commercial, droit des affaires, assurances, immobilier d''entreprise...
À suivre sur https://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
lexpress.fr/gestion-fiscalite/
Legalstart.fr | Creation de societe, Depot de marque ...
05 juin 2025
Legalstart.fr vous permet de gerer vos besoins juridiques en ligne : creer une entreprise ou association loi 1901, deposer une marque, trouver un avocat, etc.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
legalstart.fr/
Mise a disposition des - DE
05 juin 2025
A la suite de vos declarations d'embauche et afin d'actualiser les informations contenues dans vos fichiers, nous vous transmettons un Bilan d'Identification des ...
À suivre sur https://www.due.urssaf.fr/declarant/mise_a_dispo_.jsf
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
due.urssaf.fr/declarant/mise_a_dispo_bis.jsf
K- (VILLENEUVE LOUBET) Chiffre d'affaires, resultat ...
05 juin 2025
K- a VILLENEUVE LOUBET (06270) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/k--519597413.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/k-bis-519597413.html
N° 14373*07 DECLARATION Timbre a date DE LA …
05 juin 2025
dEclaration de la retenue A la source sur certains gains de source francaise provenant de dispositifs d’actionnariat (options sur titres, actions ...
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2494-sd/2017/2494-sd_1840.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2494-sd/2017/2494-sd_1840.pdf
OPCA AGEFOS PME Votre Conseiller Emploi-Formation …
05 juin 2025
Organisme ritaire collecteur agree. OPCA. Financeur et conseil pour la formation professionnelle des PME, TPE et de leurs s.
À suivre sur http://www.agefos-pme.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
agefos-pme.com
Avocat Avignon, Cabinet Gautier² Associes
05 juin 2025
Notre cabinet d'avocats associes a Avignon dans le Vaucluse traite princilement des dossier du droit de la famille et du droit des affaires.
À suivre sur http://www.gautier2-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
gautier2-avocats.com