Nombre de salarié de VIT TON QUINZE
Nombre de salarié dans l'entreprise VIT TON QUINZE situé à LYON (69006), 49 COURS VITTON.
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CHARGES DEDUCTIBLES (page 4_CADRE 6) : Pensions …
15 juin 2025
A l'aeroport Roissy-Charles-de-Gaulle, en juillet 2014. Photo Kenzo Tribouillard. AFP Apres les pointages quotidiens obligatoires, rapidement leves, un employe a ... Plus de annees apres la sortie de La Haine, l’appel de ce numero de Variations est l’occasion de revenir sur ce film devenu culte. Plus exactement, la ... J'ai une question sur le droit aux conges supplementaires pour le(s) enfant(s) a charge de moins de 15 ans dont les reponses que j'ai pu obtenir sont contradictoires. Blog d'actualites juridiques par Maitre Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (33 01 56 67 09 59)cabinet secondaire a Tallinn Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action sociale et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declaration-de-revenus-2042-notice-explicative/639-charges-deductibles-page-4-cadre-6-pensions-alimentaires.php
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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TRAJET ET TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF - CFDT …
15 juin 2025
Trajet et temps de travail effectif : Quelle difference ? Le trajet c'est : Les trajets aller/retour des ouvriers non sedentaires du Batiment, pour aller sur les ...
À suivre sur http://cfdt-construction88artisanat.centerblog.net/7-trajet-et-temps-de-travail-effectif
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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LOI n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le ...
15 juin 2025
Rapport de M. Dominique Braye, au nom de la commission des affaires economiques, n° 8 (2007-2008). Avis de Mme Brigitte Bout, au nom de la commission des affaires ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020438861&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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patrons-voyous.fr
15 juin 2025
LE CASIER JUDICIAIRE DES PATRONS-VOYOUS EST DESORMAIS OFFICIEL ! Travail illegal: la liste noire des entreprises condamnees bientot en ligne
À suivre sur http://patrons-voyous.fr/actualite/actualite.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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patrons-voyous.fr
Documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ...
15 juin 2025
Tous les documents de la Confederation syndicale CGT Martinique
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-suite-accueil.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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cgt-martinique.fr
LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation ...
15 juin 2025
I. - La premiere phrase du premier alinea de l'article L. 6143-2 du code de la sante publique est ainsi redigee : « Le projet d'etablissement definit ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 885 - Projet de loi portant reforme des retraites
15 juin 2025
N° 885 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl0885.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Loi Macron. Le blues d'un notaire rural - Bretagne - Le ...
15 juin 2025
J-Ch Brouazin 19 Fevrier 2015 a 09h46 Michel Colin,en attendant,pour l'instant ce notaire avec 25827 €.Pour les commentaires ,ils ...
À suivre sur http://www.letelegramme.fr/economie/loi-macron-le-blues-d-un-notaire-rural-18-02-2015-10529886.php
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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letelegramme.fr
Office federal des assurances sociales (OFAS ...
15 juin 2025
Quand les beaux-parents ou les parents nourriciers ont-ils droit aux allocations familiales ? Les beaux-parents ont droit aux allocations lorsque l'enfant dans ...
À suivre sur http://www.bsv.admin.ch/themen/zulagen/00059/02246/?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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bsv.admin.ch
Texte adopte n° 577 - Projet de loi, adopte, par l ...
15 juin 2025
texte adoptE n° 577 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0577.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Reponses aux questions de Documentissime
15 juin 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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documentissime.fr
LE BLOG DE DORIS GLENISSON
15 juin 2025
Le blog d'une major de promotion - Droit, justice, economie et gestion, actualites, opinions
À suivre sur http://leblogdedorisglenisson.hautetfort.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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hautetfort.com
Droit de l'immigration en France, Daniel Arthur Lapres ...
15 juin 2025
DROIT IMMIGRATION FRANCE. Cabinet d'avocats. contacts. nous repondrons a vos messages INTRODUCTION AU DROIT DE L'IMMIGRATION EN FRANCE
À suivre sur http://www.lapres.net/immif.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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lapres.net
Regularisation par mariage, PACS, concubinage - Portail ...
15 juin 2025
Questions frequentes sur le mariage en France, a l'etranger, sur l'obtention du titre de sejour, sur la rupture du mariage A lire avant de poster un (...)
À suivre sur http://assouevam.fr/Regularisation-par-mariage-PACS.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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Cote d'Ivoire. Code du travail
15 juin 2025
NATLEX. Cote d'Ivoire. Loi no 95/15 du 12 janvier 1995 portant Code du travail. (Journal officiel, 23 fevrier 1995, no 8, pp. 153-177.)
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/39815/64951/F95CIV01.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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ilo.org