Nombre de salarié de SA PERMANENCE EUROPEENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise SA PERMANENCE EUROPEENNE situé à LYON (69009), 3 RUE SAINT PIERRE DE VAISE.
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PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
26 mai 2025
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut Les inscriptions sont closes. Le Gisti est agree au titre de la formation professionnelle continue et declare sous le numero 11 75 10424 75. Programme 9h00 ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue Une nouvelle reglementation pour les voitures de societe immatriculees en Suisse A l'heure ou le stress au travail devient plus qu'un probleme de societe, ce dossier s'interesse aux mesures mises en place pour assurer la protection de l ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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impots.gouv.fr
RENOUVELLEMENTS DE TITRES DE SEJOUR / …
26 mai 2025
A compter du 2 juin 2014, ouverture de rendez-vous sur internet pour les renouvellements de titres de sejour .
À suivre sur http://www.essonne.gouv.fr/Actualites/RENOUVELLEMENTS-DE-TITRES-DE-SEJOUR-
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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essonne.gouv.fr
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
26 mai 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
glose.org
Heros et anti-heros ? Interets de connaisnce et ...
26 mai 2025
La posture reflexive a laquelle invite toute discussion sur le mode de production des connaisnces en sciences sociales n’est pas aisee a tenir. L’un des ...
À suivre sur http://ress.revues.org/509
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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revues.org
Le traite de Lisbonne
26 mai 2025
Le site ou vous pouvez consulter facilement le traite de Lisbonne (surnomme traite simplifie, mini-traite ou traite modificatif)
À suivre sur http://www.traite-de-lisbonne.fr/Traite_de_Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
La suite sur le site :
traite-de-lisbonne.fr
AVFT - L'AVFT, qu'est-ce que c'est ?
26 mai 2025
L’AVFT est une association independante (elle ne depend d’aucun parti politique, n’a aucun lien structurel avec un syndicat ou une autre association, ne fait ...
À suivre sur http://www.avft.org/article.php?id_article=1
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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avft.org
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...
26 mai 2025
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union dans le domaine du developpement durable
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
RS 0.142.112.681 Accord du 21 juin 1999 entre la ...
26 mai 2025
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_142_112_681.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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admin.ch
viezvous - RH Conseil PME
26 mai 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/viezvous/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
blogs.com
Cyberdroit - Le droit a l'epreuve de l'Internet
26 mai 2025
A la suite de la revision par Facebook de l’ensemble des conditions d’utilition de ses services, un groupe de cinq autorites de protection des donnees ...
À suivre sur http://www.cyberdroit.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
cyberdroit.fr
Union , espace Schengen, France, insecurite ...
26 mai 2025
A voir: origine, langue, ... ; nombre (2004) (10 a 12 millions en 2012 selon Bruxelles) Aout 2015. Asssinat d'un gendarme et tabasge de journalistes ...
À suivre sur http://www.denistouret.fr/eurodroits/rom.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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denistouret.fr
Modele de convention organint la mise a disposition d ...
26 mai 2025
Arrete du 2 fevrier 2009 - Ministere de l'economie, de l'industrie et de l'emploi - JO du 26 fevrier 2009 - NOR : ECED0830266A
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/articles/modele-de-convention-organint-la-mise-a-disposition-d-un-apprenti-travaillant-en-france-aupres-d-u-755943
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
lemoniteur.fr
Avocat Gratuit en Ligne - Conseils Juridiques Gratuits en ...
26 mai 2025
Vous cherchez a consulter gratuitement un avocat ? Decouvrez les differentes solutions gratuites qui existent pour obtenir les conseils d'un avocat.
À suivre sur http://www.juridys.fr/infos/avocat-gratuit/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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juridys.fr
invention.com - Reconnaisnce de l'INVENTEUR
26 mai 2025
Articles AIS. Objectifs - Actions; Adhesion; Statuts AIS; Liste chrono des articles; Projets de Loi ; Colloques; L’UNIVERS TROUBLE DES EXPERTISES JUDICIAIRES SUR ...
À suivre sur http://www.invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
La suite sur le site :
inventionsalarie.com
Reglement Interieur de l'Ordre des Avocats du Barreau du ...
26 mai 2025
Reglement adopte par le Conseil de l’Ordre le 06 fevrier 2013. Telecharger le reglement en PDF. TABLE DES MATIERES TITRE 1. PRINCIPES ESSENTIELS.
À suivre sur http://www.vocats.com/cabinet-davocats/reglement-interieur-de-lordre-des-avocats-du-barreau-du-luxembourg.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
La suite sur le site :
vocats.com