Nombre de salarié de CPI
Nombre de salarié dans l'entreprise CPI situé à LYON (69002), 32 RUE STE HELENE.
Numéro de téléphone :
La cession des droits patrimoniaux d’auteur - Droit ...
04 mai 2024
Dans les entreprises depourvues d'institution representative du personnel (comite d'entreprise, delegues du personnel, delegues syndicaux), le (...) En principe, seules les personnes involontairement privees d'emploi (licenciement, fin de CDD, rupture conventionnelle du CDI dans le cadre fixe (...) Art.9. Chacun a droit au respect de sa vie privee. Les juges peuvent, sans prejudice de la reparation du dommage subi, prescrire toutes ... Le brevet d'invention protege les creations utilitaires, c'est une propriete intellectuelle reconnue a un inventeur sur une creation utile a la societe. Il y ...
À suivre sur http://www.jurizine.net/2005/09/02/13-la-cession-des-droits-patrimoniaux-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I - Titre II)
04 mai 2024
Art. L. 121-2. L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous reserve des dispositions de l'article L. 132-24, il determine ...
À suivre sur http://www.celog.fr//lv1_tt2.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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celog.fr
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
04 mai 2024
En CHINE, les remunerations des Inventeurs s sont fixees a 2% des revenus generes par l'exploitation de l'invention et concernent desormais aussi les ...
À suivre sur http://www.invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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inventionsalarie.com
Droit de retrait — Wikipedia
04 mai 2024
Sens ancien. En France, au Moyen Age et sous l'Ancien Regime, le droit de retrait est une pratique juridique permettant de reprendre, apres la vente, un bien, un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
« Photographie retouchee » : attention, mention ...
04 mai 2024
Julie PIERRE - Marques & Modeles Fondatrice du Cabinet ANNABRAND. Voir tous les articles de cet auteur et le contacter.
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/photographie-retouchee-attention-mention-obligatoire-1er-octobre-2017,25874.html
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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YRONDE et BURON vous accueille
04 mai 2024
Le site officiel de la mairie et de la commune d’Yronde-et-Buron - 63270 - Puy-de-Dome.
À suivre sur http://www.yronde-et-buron.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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yronde-et-buron.fr
www.audentia-gestion.fr
04 mai 2024
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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audentia-gestion.fr
Journaliste — Wikipedia
04 mai 2024
Le travail du journaliste consiste principalement a recueillir des informations puis ecrire des articles ou publier des reportages (ecrits, audio, photo ou video ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Journaliste
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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Maltraitance dans un centre pour enfants handicapes : …
04 mai 2024
Celine Boussie et Didier Borgeaud, deux anciens s de l'institut Moussaron accueillant des enfants handicapes dans le Gers, etaient poursuivis en diffamation.
À suivre sur http://www.liberation.fr/france/2017/11/21/maltraitance-dans-un-centre-pour-enfants-handicapes-le-tribunal-a-donne-un-signal-fort-a-tous-les-la_1611546
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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liberation.fr
Information candidats non retenus - Dossier special ...
04 mai 2024
Information candidats non retenus. Consultez notre dossier special : Information candidats non retenus sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/information-candidats-non-retenus
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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weka.fr