Nombre de salarié de DIT SERVICES

Nombre de salarié dans l'entreprise DIT SERVICES situé à TARARE (69170), 20 RUE BELFORT.

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Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?

02 juin 2025

Le chef d'entreprise a le choix entre deux statuts : Etre TNS ou . Reprenons les avantages et inconvenients du statut tns et du statut pour Absence du : les motifs legitimes et justifies Tout a le droit d’etre absent de son poste de travail dans des conions incluses dans le droit ... S'il refuse de partir en formation, le doit avoir un motif legitime autrement un motif valable. En cas de contentieux, ce sont les juges du fond qui ... Un fonctionnaire n’est pas un . Comme son nom l’indique, le fonctionnaire se doit de remplir une fonction. Il ne touche pas un salaire, mais un traitement.

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

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autoentrepreneurinfo.com

2

Assedic et auto-entrepreneur - Aide creation ...

02 juin 2025

Un auto-entrepreneur a-t-il droit aux ASSEDIC (ARE) en cas de licenciement et quel sera le montant de son ARE en cas de cumul chomage auto-entrepreneur ?

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Assedic-et--auto

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

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aide-creation-entreprise.info

3

Licencier pour inaptitude professionnelle un ...

02 juin 2025

Le licenciement pour inaptitude intervient lorsqu'un , victime d'un accident du travail ou d'une maladie, est declare inapte par le medecin du travail et ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/demission-licenciement-rupture-contrat-employeur/licenciement-inaptitude-employeur

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

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juritravail.com

4

Etre patente au lieu de ? Une bonne affaire...

02 juin 2025

Les statuts juridiques que l’on peut choisir en tant qu’independant. Pour exercer sa profession en toute legalite et pouvoir beneficier de tels que ...

À suivre sur http://www.lavieeco.com/news/votre-argent/etre-patente-au-lieu-de--une-bonne-affaire...-21493.html

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025

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lavieeco.com

5

Nouvelles regles des controles medicaux des arrets de ...

02 juin 2025

La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...

À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article118

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

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chronique-ouvriere.fr

7

Salaire - Wikiberal

02 juin 2025

Difference entre salaire et profit. Le loue son travail a son employeur, et transforme un certain nombre de produits, dont le droit de propriete ...

À suivre sur http://www.wikiberal.org/wiki/Salaire

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

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wikiberal.org

8

Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …

02 juin 2025

Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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legifrance.gouv.fr

9

Conges payes : tout sur l'acquisition et le calcul de ...

02 juin 2025

Telecharger ce dossier. Dans quel cas utiliser ce dossier ? Pour chaque mois travaille, tout a le droit de prendre des conges payes, c'est-a-dire que ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/conges/conges-payes

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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juritravail.com

10

La participation et l’actionnariat

02 juin 2025

Les enjeux europeens et internationaux dans le domaine social ; La fonction europeenne et internationale dans le ministere; L’action europeenne et ...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/remuneration,113/la-participation-et-l-actionnariat,5510.html

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

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gouv.fr

11

Dispenser un de travail est une faute ...

02 juin 2025

Un , engage en 1987 pour des fonctions de Conseiller-juriste a Beauvais dans l’Oise, est detache en 1992 comme Gerant (mandataire social) de l’une ...

À suivre sur http://www.chronique-ouvriere.fr/spip.php?article578

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

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chronique-ouvriere.fr

12

Un a-t-il le droit de refuser une mutuelle d ...

02 juin 2025

Sous quelles conions un peut-il refuser la mutuelle de son entreprise? Si la mutuelle est issue d'une convention collective, d'un accord de branche ou d ...

À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/actualites/un--a-t-il-le-droit-de-refuser-une-mutuelle-d-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025

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companeo.com

13

Invalie : les nouveaux arrets de la Cour de cassation ...

02 juin 2025

Accueil » Actualites » Invalie : les nouveaux arrets de la Cour de cassation ont des consequences a la fois pour les employeurs et les s

À suivre sur http://www.atousante.com/actualites/invalie-nouveaux-arrets-cour-cassation-consequences/

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025

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atousante.com

14

Convention collective nationale des entreprises de ...

02 juin 2025

Convention collective nationale des entreprises de proprete et associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

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15

Fiscalite et gestion d'entreprise - L'Express L'Entreprise

02 juin 2025

Toutes les informations pour gerer la fiscalite de votre entreprise : impots et taxes, bail commercial, droit des affaires, assurances, immobilier d''entreprise...

À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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lexpress.fr

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