Nombre de salarié de KAMMERMAN FRANCOIS
Nombre de salarié dans l'entreprise KAMMERMAN FRANCOIS situé à COLLONGES AU MONT D'OR (69660), 4 PLACE MAIRIE.
Numéro de téléphone :
Decision n° 2017-750 DC du 23 mars 2017
06 juin 2025
CENTRE KERLENA - ROSCOFF (Roscoff) : exprimez-vous sur les avantages, remunerations et perspectives au sein de cette entreprise et decouvrez ce que les anciens et actuels s en disents... CLINIQUE MUTUALISTE EUGENE ANDRE (Lyon) : exprimez-vous sur les avantages, remunerations et perspectives au sein de cette entreprise et decouvrez ce que les anciens et actuels s en disents...
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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RAPPORT - senat.fr
06 juin 2025
s, le comite d’entreprise assure en effet une expression collective des s permettant la prise en compte permanente de leurs interets dans la vie de l’entreprise et gere, le cas echeant, les activites sociales et culturelles.
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/l13-014/l13-0141.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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Rapport PPL prise d'acte 2 - senat.fr
06 juin 2025
cassation a reconnu aux s la possibilite de mettre un terme a leur contrat de travail, sans formalisme particulier, des lors qu’ils estiment que le comportement de leur employeur compromet la poursuite de l’execution du contrat : c’est la prise d’acte de la rupture du contrat de travail.
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/l13-598/l13-5981.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Rapport PPL Don RTT - senat.fr
06 juin 2025
s. Ainsi ce sont les entreprises ou la negociation professionnelle est la plus active qui offrent a leurs s la possibilite de mettre en œuvre ce mecanisme de solidarite. Les s des autres entreprises ne disposent d’aucun moyen de faire don des jours de repos dont ils disposent.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-456/l13-4561.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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RAPPORT D´INFORMATION - senat.fr
06 juin 2025
N° 615 SENAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2016-2017 Enregistre a la Presidence du Senat le 5 juillet 2017 RAPPORT D´INFORMATION FAIT au nom de la delegation aux droits des femmes et a l’egalite des chances entre
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r16-615/r16-6151.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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Rapport sante travail - SMTMP
06 juin 2025
Mme Odette TERRADE, MM. Bernard VERA, Jean- VOGUET, AUTAIN et Pierre BIARNES, visant a ameliorer la sante au travail des s et a prevenir les risques professionnels auxquels ils sont exposes, Par Mme Sylvie DESMARESCAUX, Senateur. (1) Cette commission est composee de: M. Nicolas About, president; MM. Alain
À suivre sur http://christian.crouzet.pagesperso-orange.fr/smpmp/images-SMT/Senat_16jan08.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Decision n° 2016-736 DC du 4 aout 2016 | Conseil ...
06 juin 2025
Le CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ETE SAISI, dans les conditions prevues a l'article 61, deuxieme alinea, de la Constitution, de la loi relative au travail, a la modernisation du dialogue social et a la securisation des parcours professionnels, sous le numero 2016-736 DC, le 21 juillet 2016, par MM. Bruno RETAILLEAU, Pascal ALLIZARD ...
À suivre sur https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2016/2016736DC.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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