Nombre de salarié de CODES 70

Nombre de salarié dans l'entreprise CODES 70 situé à VESOUL (70000), 4 COURS FRANCOIS VILLON.

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SARL TNS ou ? [Resolu] - Droit-finances.net ...

24 avril 2024

CERFA 10916*06 Demande de retraite personnelle - du regime general, et non agricole (MSA), artisan et commercant (RSI) Bonjour a tous, Je cherche des precisions relatives au contrat " vrp" . Je travail dans une agence immobiliere. J ai un fixe en avance totale sur ... Un auto-entrepreneur a-t-il droit aux ASSEDIC (ARE) en cas de licenciement et quel sera le montant de son ARE en cas de cumul chomage auto-entrepreneur ? Bien souvent mesestime des s et de leurs employeurs, le risque routier est la premiere cause d'accident mortel au travail. L'evolution de la legislation ... PEXXXX-0885 ASP 0885 07 15 PE INSTRUCTIONS POUR REMPLIR LA DEMANDE DE PRISE EN CHARGE ET CIRCUIT DES DOCUMENTS L’employeur remplit cet …

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4258521-sarl-tns-ou-

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023

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commentcamarche.net

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Remboursement prevoyance et bulletin de salaire

24 avril 2024

»Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit des societes, droit des affaires » Remboursement prevoyance et bulletin de salaire

À suivre sur http://www.compta-online.com/remboursement-prevoyance-bulletin-salaire-t26108

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023

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compta-online.com

3

Insee - Definitions et methodes - PCS - ESE, version 2003

24 avril 2024

3 chiffres et une lettre. Contrairement a la PCS-ESE 1982, codee sur quatre chiffres, les rubriques de la PCS-ESE 2003 se composent de 3 chiffres suivis d’une lettre.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/pcsese/pcsese2003/pcsese2003.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023

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insee.fr

4

Nouveau site Urssaf.fr !

24 avril 2024

Nouveau site Urssaf.fr ! Decouvrez Urssaf.fr nouvelle formule. Plus d’informations, de nouvelles rubriques, une utilisation facilitee, un nouveau graphisme.

À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home.html

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023

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urssaf.fr

5

Code du travail - Article L3141-22 | Legifrance

24 avril 2024

I.-Le conge annuel prevu par l'article L. 3141-3 ouvre droit a une indemnite egale au dixieme de la remuneration brute totale percue par le au cours ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idArticle=LEGIARTI000006902659&dateTexte=&categorieLien=cid

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023

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legifrance.gouv.fr

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Le regime social de la remuneration du dirigeant

24 avril 2024

Les dirigeants sociaux peuvent etre repartis en deux categories qui dependent de la forme juridique de la societe : les assimiles s qui relevent du ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/le-regime-social-de-la-remuneration-du-dirigeant-ao892

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023

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compta-online.com

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AGIRC ARRCO retraite complementaire et DADS …

24 avril 2024

Rue de la Paye vous fournit les AGIRC ARRCO pour le calcul de la retraite complementaire et de la declaration annuelle des donnees sociales 2014-2013.

À suivre sur http://www.ruedelapaye.com/actualites-de-la-paie/liste--agirc-arrco-dads-2014-salaires-2013.html

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024

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ruedelapaye.com

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Insee - Revenus-Salaires - Les employes et ouvriers non ...

24 avril 2024

Les employes et ouvriers non qualifies . Un niveau de vie inferieur d’un quart a la moyenne des s . Yves Jauneau, division Etudes sociales, Insee

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1250

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024

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insee.fr

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Code general des - pour Droit.org

24 avril 2024

p.1 Code general des impots, annexe 3 Edition : 2015-09-20 Production de droit.org. Dans la meme collection, retrouvez les autres francais regeneres ...

À suivre sur http://.droit.org/cod/impots_annexe_3.pdf

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023

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droit.org

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Kit complet du dossier du personnel - gestion dossier du ...

24 avril 2024

Kit complet du dossier du personnel. Ce kit comprend : 1 Chemise rigide en polypropylene permettant un archivage a long terme et une manipulation sans risque …

À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/fiche/kit-complet-du-dossier-du-personnel-F07257.html?223

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023

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sedi-equipement.fr

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Interroger un specialiste (FAQ's) | AtouSante

24 avril 2024

J'ai subi une ethmoidectomie par voie haute pour un adenome de l'ethmoide et une radiotherapie, dans le cadre d'une maladie professionnelle, j'etais menuisier.

À suivre sur http://www.atousante.com/interroger-un-specialiste/

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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023

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atousante.com

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DIF, CIF, Pole Emploi,... : comment financer sa formation ...

24 avril 2024

Vous etes commercant. Vous dependez en principe de l’Agefice (cf. NAF relevant de l’Agefice). Sont concernes, les dirigeants travailleurs non-s ...

À suivre sur http://www.officeformation.com/financez-votre-formation/

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024

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officeformation.com

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Actualite economique - L'Express L'Expansion

24 avril 2024

Bons de reduction. Augmentez votre pouvoir d'achat avec des promo ! Offres d'emploi. Trouver un emploi dans votre branche parmi des milliers d'offres.

À suivre sur http://lexpansion.lexpress.fr/actualite-economique/

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024

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lexpress.fr

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Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...

24 avril 2024

03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz

À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz

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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023

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cfe-energies.com

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Code de Hammurabi — Wikipedia

24 avril 2024

Le Code de Hammurabi est un texte juridique babylonien date d'environ 1750 av. J.-C., a ce jour le plus complet des de lois connus de la Mesopotamie antique.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Code_de_Hammurabi

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Code_de_Hammurabi

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