Nombre de salarié de LES DILIGENCES
Nombre de salarié dans l'entreprise LES DILIGENCES situé à DIGOIN (71160), 14 RUE NATIONALE.
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Actualites metiers de la coiffure et de l'esthetique ...
06 juin 2025
Article avocat Procedure Civile. Peremption d’instance : Attention a accomplir toutes fixees par l’Ordonnance de radiation empeche de prendre ses conges payes : peut-il beneficier d’une indemnite compensatrice ? Un reclamait une indemnite compensatrice de ... LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque, que M. X..., engage par la Sogea Cote d'Azur le 1er septembre ... enjeux europeens et internationaux dans le domaine social ; La fonction europeenne et internationale dans le ministere; L’action europeenne et ... L'employeur est le garant de la « sante mentale » des s . Il doit tout faire pour pallier a la violence physique ou mentale de son au sein de l ...
À suivre sur http://www.cegeco-agc.fr/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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cegeco-agc.fr
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 12 mars 2014 ...
06 juin 2025
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 12 mars 2014, 12-29.141, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000028730477&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Refus de rupture de la periode d'essai par l'employeur ...
06 juin 2025
Bonjour, Effectivement, un delai de prevenance est a respecter en cas de rupture de la periode d'essai qui est fonction de la duree deja accomplie mais lorsqu ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//licenciement/refus-rupture-periode-essai-employeur_61878_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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legavox.fr
Prud'hommes - Ooreka
06 juin 2025
Guide pratique sur prud'hommes : juridiction, composition, saisir le tribunal, defendre ses interets, procedure et cout sur Ooreka.fr
À suivre sur http://prudhommes.comprendrechoisir.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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comprendrechoisir.com
Delais, prescriptions et forclusions en droit social
06 juin 2025
delais, prescriptions et forclusions… en droit social . La prescription dite extinctive est « un mode d'extinction d'un droit resultant de l'inaction de son ...
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/juridique-delai-prescription-forclusion.php
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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free.fr
GIE Lexad
06 juin 2025
LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE. 1) ORGANES DE LA PROCEDURE. Dans son jugement dit jugement d'ouverture, le Tribunal a designe …
À suivre sur http://www.lexad.net/cadre.php?oId=fiche_rj2
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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lexad.net
Honoraire d'avocat. Lettre de mission - AEQUO - Cabinet …
06 juin 2025
LETTRE DE MISSION ENTRE SOUSSIGNES M. (nom, prenom, profession, domicile,...) ET : Maitre (nom de l’avocat, adresse du cabinet, etc.) (...)
À suivre sur http://www.cabinet-aequo.com/main.php?article35
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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cabinet-aequo.com
[N° 585] - Paie des gardiens et concierges, rigueur exigee
06 juin 2025
La gestion administrative des gardiens et concierge ne souffre pas d’approximation en copropriete. Mieux vaut suivre reg a la lettre, sous peine de ...
À suivre sur http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr/focus-archives/2212-nd-585-paie-des-gardiens-et-concierges-rigueur-exigee?showall=1
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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informationsrapidesdelacopropriete.fr
Perte sur creance irrec - clients douteux
06 juin 2025
Peut-on passer directement de Client douteux a perte? Est-il possible de passer l'ecriture suivante : 416 a 671 et dans l'affirmative, quelle est l'ecriture a ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/perte-sur-creance-irrec-clients-douteux-t13111
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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compta-online.com
www.oec-montpellier.org
06 juin 2025
Nous avons effectue conformement aux termes de nos accords et dans le respect des reg socia et fisca applicab a votre entite.
À suivre sur http://www.oec-montpellier.org/uploads/Pratique%20pro/mode%20LM/autres%20prestations/AssistanceMatiereSociale%20Fevr14.docx
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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oec-montpellier.org
Actualites de droit economique - Daniel Mainguy, Bruno ...
06 juin 2025
Daniel Mainguy, Bruno Siau, Malo Depince, universitaires et avocats, vous proposent ce blog d'actualite et d'information juridiques en droit e ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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lexcellis-avocats.fr
Revirement de jurisprudence sur l’obligation d ...
06 juin 2025
La perte de chance cede le pas au prejudice « d’impreparation » sur un fond de responsabilite delictuelle Civ. 1re, 03 juin 2010, n°09-13.591 En matiere de ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-revirement-de-jurisprudence-sur-l-obligation-d-information-du-medecin-54241028.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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lexcellis-avocats.fr
Forum : Sante et securite au travail / BTP Le chef de ...
06 juin 2025
Poste : 17-08-2005 01:02 Bonsoir, Pour repondre directement a ta question avant un petit developpement, c'est "NON." Le "chef de manoeuvre " (encadrement) d'une ...
À suivre sur http://www.previnfo.net/viewtopic.php?topic=240&forum=13
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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previnfo.net
patrons-voyous.fr
06 juin 2025
Prescription pour plus anciens patrons-voyous. Parce que conserver des listes pendant de trop longues annees est improductif, patrons-voyous.fr ne gardera que ...
À suivre sur http://patrons-voyous.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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patrons-voyous.fr
VISA Vigilance Initiatives Syndica Antifascistes | il ...
06 juin 2025
Reunis le 19 fevrier 2015, nous, organisations et citoyens biterrois, appelons a une manifestation nationale massive contre nostalgiques de l'OAS et du ...
À suivre sur http://www.visa-isa.org/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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visa-isa.org