Nombre de salarié de TRANSPORT MP

Nombre de salarié dans l'entreprise TRANSPORT MP situé à LE MANS (72000), CHEMIN DE L'ETRE DES PRES.

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La Penibilite au travail - cgi-cf.com

03 juin 2025

L’Agefiph, Association nationale de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des travailleurs handicapes, verse des aides financieres. Je vous passe tous les longs cheminements de la jurisprudence depuis pres de dix ans pour arriver a un traitement coherent de ce genre de situation. »Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit des societes, droit des affaires » Tva et de voyageurs union europeenne La contribution dite « versement » est la participation des eloyeurs occupant 11 s et plus au financement des s en commun

À suivre sur http://www.cgi-cf.com/social/la-penibilite-au-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

La suite sur le site :

cgi-cf.com

2

Accident du travail | ameli.fr | Assure

03 juin 2025

En cas d’accident du travail, vos soins sont pris en charge a 100 %. Pour coenser votre perte de salaire, vous pouvez percevoir des indemnites journalieres.

À suivre sur https://www.ameli.fr/assure/remboursements/indemnites-journalieres/accident-travail

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

La suite sur le site :

ameli.fr/assure/remboursements/indemnites-journalieres/accident-travail

3

Delivrance d'un avis d'inaptitude | AtouSante

03 juin 2025

Un avis d’inaptitude pourra etre delivre des l’instant que la visite donne lieu a la delivrance d’un avis d’aptitude, par consequent a l’occasion de toutes les visites medicales de sante au travail, sauf lors des visites de pre reprises, car le contrat de travail est suspendu.

À suivre sur https://www.atousante.com/aptitude-inaptitude/avis-aptitude-inaptitude-poste-travail/delivrance-avis-inaptitude/

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024

La suite sur le site :

atousante.com/aptitude-inaptitude/avis-aptitude-inaptitude-poste-travail/delivrance-avis-inaptitude/

4

Contrat de securisation professionnelle : formulaire a ...

03 juin 2025

Le Pole eloi permet le telechargement, sur son site internet, de documents permettant la mise en œuvre du CSP.

À suivre sur http://infosocial.experts-cotables.com/Infosocial/Actualite-sociale/Contrat-de-securisation-professionnelle-formulaire-a-telecharger-sur-internet

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

La suite sur le site :

experts-comptables.com

5

CERFA 14557-03 Demande d'autorisation d'exercer la ...

03 juin 2025

Le Cerfa 14557-03 demande d'autorisation d'exercer la profession de eur routier et inscription au registre des commissionnaires de .

À suivre sur https://www.lettre-officielle.com/modeles/eloi-et-entreprise/2714-cerfa-14557-demande-d-autorisation-d-exercer-la-profession-de-eur-routier-et-inscription-au-registre-des-commissionnaires-de-

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

lettre-officielle.com/modeles/emploi-et-entreprise/2714-cerfa-14557-demande-d-autorisation-d-exercer-la-profession-de-transporteur-routier-et-inscription-au-registre-des-commissionnaires-de-transport

6

Tva autoliquider - commission intermediaire des VTC

03 juin 2025

La societe de VTC a degage pour une semaine 300 € de CA TTC avant commission, la societe intermediaire basee aux pays-bas preleve 20% TTC soit 60 TTC et elle etablit une facture de commission pour un total de 60€ avec la mention auto liquidation.

À suivre sur https://www.cota-online.com/tva-autoliquider-commission-intermediaire-des-vtc-t59362

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

La suite sur le site :

compta-online.com/tva-autoliquider-commission-intermediaire-des-vtc-t59362

7

Convention collective de la proprete : salaires 2018 | Rue ...

03 juin 2025

La convention collective de la proprete (Brochure 3173, IDCC 3043) s’applique aux entreprises exercant une activite de nettoyage de locaux et/ou de nettoyage a domicile (moquettes, tapis, rideaux etc.).

À suivre sur https://www.gestionnaire-paie.com/convention-collective-de-la-proprete-salaires/

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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025

La suite sur le site :

gestionnaire-paie.com/convention-collective-de-la-proprete-salaires/

8

Effet sur le plan de la prescription de la declaration de ...

03 juin 2025

Effet sur le plan de la prescription de la declaration de creance dans une faillite. Commentaire de C. trav. Bruxelles, 24 avril 2014, R.G. n° 2012/AB/877

À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article1705

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

La suite sur le site :

terralaboris.be

9

Terralaboris asbl

03 juin 2025

Bienvenue sur le site de l’asbl Terra Laboris. L’asbl est un centre de recherche en droit social (pour en savoir plus sur l’asbl elle-meme, consultez la rubrique « a propos de Terra Laboris »).

À suivre sur http://www.terralaboris.be/

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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025

La suite sur le site :

terralaboris.be

10

[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en Bretagne

03 juin 2025

Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation.

À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/rechOrgForm/listeForm.asp?page=1&initListe=1

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

La suite sur le site :

formation.gref-bretagne.com

11

Retraite en France — Wikipedia

03 juin 2025

La retraite en France consiste en un systeme de retraites fonde pour l'essentiel sur le principe de la repartition, les cotisations sociales des actifs servant a payer les pensions versees aux retraites.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Retraite_en_France

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Retraite_en_France

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