Nombre de salarié de CIRCONSCRIPTION D'ACTION SOCIALE

Nombre de salarié dans l'entreprise CIRCONSCRIPTION D'ACTION SOCIALE situé à LE MANS (72000), 18 RUE PAUL COURBOULAY.

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1

La Securite (vitrine.La Securite ) - CNFPT

25 avril 2024

Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ... DROIT DE LA PROTECTION Selon Patrick Morvan (« droit de la protection » LEXISNEXIS), le droit de la protection est l'etude des regles ... Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ... une formation de niveau iii en contrat de professionnalisation qui rEpond aux besoins grandissants des professionnels du secteur sanitaire et social Article 3 – Disposition fixant la dotation au FMESPP, au FIVA, de la contribution au titre du dispositif de depart en retraite anticipee pour incapacite ...

À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/La+S%C3%A9curit%C3%A9+

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024

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wikiterritorial.cnfpt.fr

2

Assistant de service social — Wikipedia

25 avril 2024

L'assistant social de CPAS ou Centre public est a disposition de la population residant dans une commune particuliere. Toutes les communes belges ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Assistant_de_service_social

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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Assistant_de_service_social

3

Analyse detaillee du projet de loi EL KHOMRI / …

25 avril 2024

«Fortifions le code du travail par Clementine Autain (Ensemble) Olivier Besancenot (NPA) Eric COQUEREL (Parti de gauche) Gerard Filoche (PS) Willy Pelletier ...

À suivre sur http://www.filoche.net/2016/02/22/analyse-detaillee-du-projet-de-loi-el-khomri-macron-2/

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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023

La suite sur le site :

filoche.net

4

Mouvement pour la liberte de la protection (MLPS)

25 avril 2024

Tout le monde peut se liberer de la Securite . Suite aux arrets du 3 octobre 2013 de la Cour europeenne de Justice, et du 18 juin 2015 de la Cour de ...

À suivre sur http://www.claudereichman.com/mlps.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024

La suite sur le site :

claudereichman.com

5

N° 269 - Projet de loi de financement de la securite ...

25 avril 2024

3° Le tableau d’equilibre des organismes concourant au financement des regimes obligatoires de base de securite : (en milliards d’euros)

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0269.asp

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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

6

Controle des structures s et medico-s …

25 avril 2024

Inspection generale des affaires s Cahier d’aide a la construction du controle d’un centre d’action medico- precoce

À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/DTRM2013-174P_-_cahier_no3.doc

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024

La suite sur le site :

igas.gouv.fr

7

Loi n° 2017-1836 du 30 decembre 2017 de financement …

25 avril 2024

I.-La loi n° 2016-1827 du 23 decembre 2016 de financement de la securite pour 2017 est ainsi modifiee : 1° L'article 57 est ainsi modifie : a) Au I, le ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1725580L/jo/texte

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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1725580L/jo/texte

9

La legislation du Travail au Senegal : le code du travail ...

25 avril 2024

EXTRAIT du decret portant sur le SMIG au Senegal. COUT DE LA MAIN D'OEUVRE - Le salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG) est de 209,10 FCFA l'heure.

À suivre sur http://www.planete-senegal.com/NOREF/legislation_travail_senegal.html

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024

La suite sur le site :

planete-senegal.com

10

Index general des projets / propositions de loi - senat.fr

25 avril 2024

Index general des projets et propositions de loi - Senat

À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023

La suite sur le site :

senat.fr

11

edile » Ineligibilites et incompatibilites

25 avril 2024

edile (du latin aedilis) n.m. : Terme designant en droit romain le magistrat charge de l'inspection des edifices, des jeux et de l'approvisionnement de la ville.

À suivre sur http://edile.fr/8-8/

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023

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edile.fr

12

Accueil du site de Claude Reichman

25 avril 2024

le site de campagne de claude reichman candidat de la societe civile a l'election presidentielle

À suivre sur http://www.claudereichman.com/

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023

La suite sur le site :

claudereichman.com

13

Risques psychosociaux. 9 conseils pour agir au quotidien

25 avril 2024

Sommaire En finir avec les idees recues p 4 9 conseils pour agir au quotidien sur les risques psychosociaux p 9 1/ evaluez la charge de travail p 10

À suivre sur http://www.inrs.fr/dms/inrs/CataloguePapier/ED/TI-ED-6250/ed6250.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023

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inrs.fr

14

La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire – des agents de ...

25 avril 2024

Les agents de la fonction publique territoriale peuvent percevoir, sous certaines conditions d’attribution le versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire – NBI.

À suivre sur http://infosdroits.fr/la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-des-agents-de-la-fonction-publique-territoriale/

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024

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infosdroits.fr

15

La composition du conseil municipal (vitrine.La ...

25 avril 2024

Reference: article L.2121-2 du code general des collectivites territoriales. Cette population municipale correspond, selon l’article R.25-1 du code electoral ...

À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/La+composition+du+conseil+municipal

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024

La suite sur le site :

wikiterritorial.cnfpt.fr

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