Nombre de salarié de POSE LIVRAISONS
Nombre de salarié dans l'entreprise POSE LIVRAISONS situé à ST BALDOPH (73190), 360 CHEMIN DE LA PATENTARE.
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Pas d'information
Convention collective nationale des pompes funebres …
04 juin 2025
Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ... L'employeur joue alors le role de collecteur et reversera donc l'ensemble des cotisations salariales aux differents organismes sociaux. Les cotisations salariales ... Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul La Loi sur les normes du travail fut sanctionnee le 22 juin 1979. Elle est entree en vigueur le 16 avril 1980 a l’exception de l’article 75, qui est en ... Autres sites Pole emploi. En region; Institutionnel; Pole emploi evenements; Pole emploi TV; Pole emploi spectacle
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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afif.asso.fr
La rupture conventionnelle montre deja ses limites ...
04 juin 2025
La rupture conventionnelle montre deja ses limites, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis (93) a ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/09/19/La-rupture-conventionnelle-montre-deja-ses-limites
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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webavocat.fr
Code general des impots - Article 283 | Legifrance
04 juin 2025
Modifie par LOI n°2013-1278 du 29 decembre 2013 - art. 25 1. La taxe sur la valeur ajoutee doit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000028418301&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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gouv.fr
Dossier : La responsabilite pecuniaire du representant ...
04 juin 2025
Jean-Baptiste le Dall, avocat a la cour, docteur en droit. DR Presente en permanence dans l'actualite juridique automobile, la problematique de la responsabilite ...
À suivre sur http://www.argusdelassurance.com/jurisprudences/dossier-ja/la-responsabilite-pecuniaire-du-representant-legal-d-une-societe.50107
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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argusdelassurance.com
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
04 juin 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions de l'article 9 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Tva deductible sur les debits et sur les encaissements
04 juin 2025
Vis-a-vis de la loi, en cas de doute sur une facture, est-il preferable d'enregistrer la TVA deductible sur les debits ou sur les encaissements ? Je pense que la ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/tva-deductible-sur-les-debits-sur-les-encaissements-t5146
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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compta-online.com
Modeles de lettres gratuits, exemples de lettre type ...
04 juin 2025
Documentissime est le premier site d'information juridique totalement gratuit, proposant plus de 5000 modeles de lettres, exemples de contrats et documents types ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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documentissime.fr
Refacturation de frais et TVA - Compta Online, s'informer ...
04 juin 2025
Je suis confrontee a un client qui me demande de refaire mes factures relatives aux missions (hotel, taxi, restaurant) des collaborateurs. Jusqu'a present, j'ai ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/refacturation-frais-tva-t15471
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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compta-online.com
Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
04 juin 2025
Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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skyrock.com
UVMT - Universite Virtuelle de Medecine du Travail
04 juin 2025
UVMT est un site de tele-enseignement developpe par l'Institut Interuniversitaire de Medecine du Travail de Paris Ile de France. Pour en savoir plus sur UVMT ...
À suivre sur http://www.uvmt.org/categories.php?op=newindex&catid=4
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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uvmt.org
Emploi Beziers - Les offres d'emploi Beziers
04 juin 2025
Emploi Beziers : toutes les offres d'emploi Beziers en sur Meteojob. Matching et recherche emploi, job, travail, recrutement, carriere, Meteojob.com.
À suivre sur http://www.meteojob.com/Emploi-Beziers
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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meteojob.com
Petit boulot et job en Ile de France
04 juin 2025
Site gratuit de petits boulots, jobs. Vous cherchez un job un agent de securite? Proz vos services ou der une offre d'emploi.
À suivre sur http://viensmaider.com/petit%20boulot%20ile-de-france/index.php?annonce=all&service=all&cpregion=Ile-de-France
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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viensmaider.com
Activites sociales du comite d'entreprise
04 juin 2025
Les activites sociales et culturelles du comite d'entreprise. L'activite sociale partie intrinseque de l'existence d'un comite d'entreprise
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActivSocial.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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skynet.be
Micro-stations d'epuration - tous les fournisseurs - micro ...
04 juin 2025
MICRO-STATIONS D'EPURATION : Bonjour, je souhaite obtenir de la documentation et des reponses sur la micro-station epuration individuelle, pour une maison situee ...
À suivre sur http://www.hellopro.fr/micro-stations-d-epuration-2007656-fr-1-feuille.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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hellopro.fr