Nombre de salarié de SARL GRAVE

Nombre de salarié dans l'entreprise SARL GRAVE situé à ST ALBAN DE MONTBEL (73610), LA CURIAZ.

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1

Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?

17 mai 2025

Quelles formalites accomplir en cas de demission d'un associe de que doit faire l'associe en plus de la lettre de demisssion? peut-il ceder ces parts san Le sanctionne peut contester la sanction en saisissant le Conseil de Prud'hommes. La procedure debute normalement par une phase de conciliation … Le refus de travailler est un motif de licenciement des lors que les travaux demandes entrent dans les attributions du . Dans certains cas, il pourra meme ... Le licencie, meme dans les regles de l'art, a droit a un certain nombre d'indemnites, ainsi qu'a un delai pour preparer son depart (le preavis). Le Cabinet-d-expertcomptable.com est un cabinet d’expertise comptable specialiste dans la creation d’entreprise, dans l’accompagnement et le conseil aux PME.

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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autoentrepreneurinfo.com

2

Licenciement - Definition - Dictionnaire juridique

17 mai 2025

definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LICENCIEMENT DEFINITION Definition de Licenciement. Le licenciement est la mesure par laquelle ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/licenciement.php

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024

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dictionnaire-juridique.com

3

Assedic et auto-entrepreneur - Aide creation ...

17 mai 2025

Un auto-entrepreneur a-t-il droit aux ASSEDIC (ARE) en cas de licenciement et quel sera le montant de son ARE en cas de cumul chomage auto-entrepreneur ?

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Assedic-et--auto

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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024

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aide-creation-entreprise.info

4

Le reglement interieur - Fiche pratique

17 mai 2025

En revanche, le reglement interieur ne peut prevoir de dispositions contraires aux lois, conventions ou accords applicables a l’entreprise.

À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/divers/876/le-reglement-interieur.html

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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journaldunet.com

5

Un peut-il refuser une augmentation ?

17 mai 2025

Euh...Bien sur que non! Je vois mal le licenciement: "Monsieur, je vous licencie pour faute . Vous voulez pas de mon argent, c'est inacceptable.

À suivre sur http://www.developpez.net/forums/d1355981/emploi-etudes-informatique/emploi/salaires/-refuser-augmentation/

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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024

La suite sur le site :

developpez.net

6

SA, SAS, , ca farte ? - Le blog de Mecadyn

17 mai 2025

wakilistcom 10/05/2014 16:33. Bonjour a tous , help aussi Je n'arrive pas a choisir , est ce que le mieux ce n'est pas de se verser un petit salaire ( ou eurl ...

À suivre sur http://mecadyn.over-blog.com/article-sa-sas--a-farte-114942663.html

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

La suite sur le site :

over-blog.com

7

Cours de droit social - Cours de droit - fiches pratiques ...

17 mai 2025

Le site propose des cours de droit fiscal, droit civil, droit des affaires… tout le programme des etudes de droit de la licence au Master.

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-social-c27647040

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

8

Clause de mobilite et refus du - Droit-finances ...

17 mai 2025

Les contrats de travail comportent tres souvent une clause de mobilite aujourd'hui. Le est alors oblige d'accepter les mutations geographiques qui lui ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/1616-clause-de-mobilite-et-refus-du-

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.net

9

La responsabilite des gerants et associes de | Le ...

17 mai 2025

La fait partie de la categorie des societes a responsabilite limitee, ce qui signifie que ces associes beneficient en principe d’une securite en cas ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/responsabilite-/

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

La suite sur le site :

lecoindesentrepreneurs.fr

10

Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

17 mai 2025

La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...

À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024

La suite sur le site :

glose.org

11

Autoentrepreneur, , SAS... Quel statut pour creer …

17 mai 2025

Chaque annee, des milliers de Francais tentent leur chance en creant leur entreprise. Challenges vous devoile les 4 etapes indispensables pour bien creer son ...

À suivre sur http://www.challenges.fr/creation-d-entreprise/20150309.CHA3694/autoentrepreneur--sas-quel-statut-pour-creer-son-entreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

La suite sur le site :

challenges.fr

12

Assimile et demande de RSA : J'ai teste pour ...

17 mai 2025

Alors que les auto-entrepreneurs ont droit au RSA, Jose, membre de notre association et chef d'entreprise assimile , nous explique comment sa demande est ...

À suivre sur http://www.actuchomage.org/200907118801/Mobilisations-luttes-et-solidarites/assimile--et-demande-de-rsa-jai-teste-pour-vous.html

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

actuchomage.org

13

Moniteur de tennis intervenant au sein d’un club ...

17 mai 2025

Moniteur de tennis intervenant au sein d’un club : ou independant ? Cass, Soc, 20 fevrier 2013, n°11-26.982

À suivre sur http://www.ellipse-avocats.com/2013/03/moniteur-de-tennis-intervenant-au-sein-dun-club--ou-independant-cass-soc-20-fevrier-2013-n11-26-982/

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

La suite sur le site :

ellipse-avocats.com

14

Cloture liquidation de - mode d'emploi et …

17 mai 2025

Telechargez la procedure detaillee et tous les documents necessaire pour la cloture liquidation de . Documents valides par un avocat expert.

À suivre sur http://www.netpme.fr/produit/modele-contrat/droit-societe/dissolution-liquidation/dissolution-/cloture-liquidation--boni-mali

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

La suite sur le site :

netpme.fr

15

Cours de droit du travail - Cours de droit du travail

17 mai 2025

DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,a769653.html

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

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