Nombre de salarié de SECTION SECURITE EQUIPEMENT
Nombre de salarié dans l'entreprise SECTION SECURITE EQUIPEMENT situé à AIX LES BAINS (73100), 11 AVENUE TRESSERVE.
Numéro de téléphone :
Loi n° 2004-811 du 13/08/04 de modernisation de la ...
08 mai 2024
La et la sante des teletravailleurs a domicile Quelles normes d’hygiene et de respecter ? Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 etendue par arrete du 21 novembre 2006 - Texte de base - Convention collective nationale du 7 juillet 2005 Les garanties mentionnees au II de l'article L. 911-7 comprennent : 1° Sous reserve des dispositions des 3° et 4° du present article, la prise en charge de l ... Qualite, hygiene, , environnement (QHSE), aussi appele Hygiene, sante, , environnement (HSSE), Qualite, , environnement (QSE) ou ... Dispositif Vigipirate, deploiement exceptionnel de pour faire face a l’afflux de refugies, autant de missions assurees aujourd’hui par les forces ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/2127
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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ineris.fr
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
08 mai 2024
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
canlii.org
Certificat d'aptitude a la conduite en ...
08 mai 2024
Le certificat d’aptitude a la conduite en , abrege en CACES, permet de valider, pour l'essentiel, la conduite d'engins de manutention.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Certificat_d%27aptitude_%C3%A0_la_conduite_en_s%C3%A9curit%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Certificat_d%27aptitude_%C3%A0_la_conduite_en_s%C3%A9curit%C3%A9
Secteur 2010 - 2013 Institutionnel et commercial
08 mai 2024
Depot legal - Bibliotheque nationale du Quebec, 2010 ISBN 978-2-550-60309-2 PU 10-03 (1010) Institutionnel et commercial Secteur Convention collective
À suivre sur http://www.ccq.org/~/media/PDF/ConventionsCollectives/2010/Convention_Commercial_2010_2013.pdf.ashx
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
La suite sur le site :
ccq.org
Loi sur la incendie
08 mai 2024
1. La presente loi a pour objet la protection contre les incendies de toute nature des personnes et des biens, exception faite des ressources forestieres ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_3_4/S3_4.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Texte adopte n° 438 - Projet de loi de financement de la ...
08 mai 2024
I. – Le code de la sociale est ainsi modifie : 1° Le chapitre VIII du titre III du livre I er est complete par une 3 ainsi redigee :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0438.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
financiere - Accueil - Senat
08 mai 2024
financiere - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les rapports d'information et de controle du gouvernement (missions d'information ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-206/l02-20615.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
La suite sur le site :
senat.fr
ETUDE DE CAS – Mesures disciplinaires ou non ...
08 mai 2024
Par Me Monique Desrosiers. Le mois dernier, nous avons explique l’importance de faire une distinction entre les mesures disciplinaires et non disciplinaires ...
À suivre sur http://www.portailrh.org/VigieRT/fiche_campusrh.aspx?p=353398
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024
La suite sur le site :
portailrh.org
Gabon. Code du travail
08 mai 2024
TITRE II. DU CONTRAT DE TRAVAIL Chapitre 1. Du contrat individuel de travail. 1. Dispositions communes. Article 18. Le contrat individuel de travail est une ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/39615/64948/F94GAB01.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
La suite sur le site :
ilo.org
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
08 mai 2024
Sous- 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous- 4 : Dispositions relatives aux s des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
La suite sur le site :
dcalin.fr