Nombre de salarié de SOC RUGBY
Nombre de salarié dans l'entreprise SOC RUGBY situé à CHAMBERY (73000), 505 ROUTE LABIAZ.
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Les clauses-couperet sont nulles, oui, mais...
05 juin 2025
Cour de cassation, civile, Chambre iale, 28 avril 2011, 10-15.573, Publie au bulletin Actualite Licenciement pour inaptitude : comment contester ? Procedure, lettres… toutes l'actualite Licenciement pour inaptitude : comment contester ? Procedure ... La rupture anticipee du CDD par le peut ouvrir droit a des dommages et interets pour l’employeur Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 etendue par arrete du 21 novembre 2006 - Texte de base - Convention collective nationale du 7 juillet 2005 Il est maintenant de plus en plus difficile de justifier devant les tribunaux une suppression de poste, meme individuelle: tres souvent, soit le motif economique ...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/01/12/1998/LesEchos/17785-125-ECH_les-clauses-couperet-sont-nulles--oui--mais---.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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Joueurs amateurs defrayes par le Club : contrat de ...
05 juin 2025
Dans le secteur du sport amateur, il est frequent que les Clubs versent des sommes d’argent aux joueurs pour des remboursements de frais forfaitaires, la prise en ...
À suivre sur http://www.ellipse-avocats.com/2011/11/joueurs-amateurs-defrayes-par-le-club-contrat-de-travail-cass--28-avril-2011-n-10-15573/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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ellipse-avocats.com
8.1. La rupture d'un CDD | Info Prud'hommes. Droit du ...
05 juin 2025
La rupture anticipee d'un CDD est regie par les Articles L1243-1 a 4 du CT . Le principe est qu'une fois signe le CDD ne peut se rompre SAUF circonstances ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/81-la-rupture-dun-cdd
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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infoprudhommes.fr
La situation des s lors d'une procedure de ...
05 juin 2025
La procedure de liquidation judiciaire est destinee a mettre fin a l'activite d'une entreprise. Les licenciements s'averent souvent indispensables et les ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/s_liquidation.jsp
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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assistant-juridique.fr
Cour de cassation
05 juin 2025
Il a paru utile a la Cour de cassation de mettre sur l’intranet-justice des fiches methodologiques destinees aux cours d’appel statuant en matiere civile.
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2005_1877/n_613_1890/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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courdecassation.fr
Le benevolat dans le secteur asiatif - Accueil - Senat
05 juin 2025
Le benevolat dans le secteur asiatif : Dix propositions pour encourager le benevolat
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r05-016/r05-0164.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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senat.fr
Actualites Picardie express - Le Courrier picard
05 juin 2025
Actualites Picardie express, Picardie express toute l'actualite : dernieres minutes, videos, photos… avec Le Courrier picard
À suivre sur http://www.courrier-picard.fr/region/picardie-express
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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courrier-picard.fr
Interroger un specialiste (FAQ's) | AtouSante
05 juin 2025
J'ai subi une ethmoidectomie par voie haute pour un adenome de l'ethmoide et une radiotherapie, dans le cadre d'une maladie professionnelle, j'etais menuisier.
À suivre sur http://www.atousante.com/interroger-un-specialiste/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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atousante.com
Actualites Centre, Poitou, France & etranger - La ...
05 juin 2025
Toute l'information en France et a l'etranger mais egalement dans vos regions sur LaNouvelleRepublique.fr : actualite politique, faits divers, sport, loisirs, ...
À suivre sur http://www.lanouvellerepublique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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lanouvellerepublique.fr
Administration d entreprises - Audentia
05 juin 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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audentia-gestion.fr
La consolidation : definition, certificat final.[version ...
05 juin 2025
Attention ceci est un texte de synthese non valide . Il y a donc surement des erreurs, et meme des betises . Merci de les signaler. On emploie (...)
À suivre sur http://www.fdn.fr/~amagnouat/metge/spip.php?article228
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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fdn.fr
VERIF - Classement des plus grosses entreprises du ...
05 juin 2025
Classement des plus grosses entreprises du departement Haute Garonne. Ce classement liste les 500 plus grosses entreprises du departement Haute Garonne.
À suivre sur http://www.verif.com/Hit-parade/01-CA/01-Par-departement/31-Haute-Garonne
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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verif.com
Avantage Employe Carrefour - Tous les liens utiles sur ...
05 juin 2025
Nous mettons a votre disposition toutes les offres d'emploi pour carrefour avantages. Trouvez facilement votre emploi de carrefour avantages sur Trovit.
À suivre sur http://www.liensutiles.fr/categ/avantage-employe-carrefour-2507864
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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liensutiles.fr
un medecin du sport vous informe: 12.22.2012
05 juin 2025
"Un medecin du sport vous informe" repond a la demande de nombreux confreres, patients et sportifs. Il est le reflet de connaissances acquises tout au long de ma ...
À suivre sur http://un-medecin-vous-informe.blogspot.fr/2012_12_22_archive.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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T O P 5 0 - S S I I : Le site des SSII
05 juin 2025
Le site des SSII : Annuaire des SSII en France, consultez ou deposez GRATUITEMENT des offres d'emploi et de stages, TOP50 des SSII selon les informaticiens, CV et ...
À suivre sur http://www.top50-ssii.com/frame.php?p=top50&suj=avis
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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top50-ssii.com