Nombre de salarié de OCCURRENCE CONSEIL
Nombre de salarié dans l'entreprise OCCURRENCE CONSEIL situé à ANNECY LE VIEUX (74940), 19 RUE DE LA BARALLAZ.
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Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
25 avril 2024
Materiel non restitue par le apres licenciement----- Par RaphDee Bonjour, Un employe licencie refuse de rendre le materiel (un ... Le des prud'hommes n'est pas le seul tribunal dote d'une competence le conduisant a juger des differends lies aux relations du travail. Le changement de statut « etudiant » a « » En principe, rien ne s’oppose a ce qu’une etudiante ou un etudiant etranger sollicite, Alors que les auto-entrepreneurs ont droit au RSA, Jose, membre de notre association et chef d'entreprise assimile , nous explique comment sa demande est ... La procedure de licenciement d’un du secteur prive pour motif personnel : entretien prealable – la lettre de licenciement – le preavis et les ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Portee d'une clause de renonciation a toute contestation ...
25 avril 2024
Arret TRUCHON c/ Societe SDEP du 11 decembre 2007 de la cour d’appel de Nancy (inedit a notre connaissance) embauche comme...
À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/archives/2009/02/18/12594512.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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Gerant non et surendettement | Credit et ...
25 avril 2024
Gerant non et surendettement. Question postee dans le theme Credit et Endettement sur le forum Finances, Fiscalite et Assurance.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/finances-fiscalite-assurance/135293-gerant-non--surendettement.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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net-iris.fr
L’obligation de divulgation d’informations ...
25 avril 2024
L’obligation de divulgation d’informations personnelles de la part du ...
À suivre sur http://turpin22.unblog.fr/2011/10/24/lobligation-de-divulgation-dinformations-personnelles-de-la-part-du-/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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Lettre de convocation du a l'entretien ...
25 avril 2024
Quand utiliser cette lettre de convocation a l'entretien prealable ? La procedure de licenciement pour motif personnel s'amorce par la convocation du a un ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/lettre-de-convocation-du--a-l-entretien-prealable-licenciement-1234.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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documentissime.fr
Chapitre 2 : Le d’administration
25 avril 2024
Chapitre 2 : Le d’administration. La societe anonyme est administree par un d'administration ou par un directoire et un ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/ca_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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prosocietes.com
invalidite cat 1 et contrat de travail | Invalidite ...
25 avril 2024
Bonjour, Je suis a mi-temps therapeutique et le medecin envisage une invalidite 1ere categorie. Si je continue mon travail a 50%, est-ce que mon ...
À suivre sur http://www.atousante.com/forum/sante-travail/invalidite-medecin-/invalidite-cat-1-et-contrat-de-travail/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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atousante.com
Jurisprudences | Cour d’appel de Dijon Chambre sociale ...
25 avril 2024
Cour d’appel de Dijon Chambre sociale Arret du 14 septembre 2010 Mille Services / Remi X. - vie ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=2999
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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legalis.net
8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
25 avril 2024
Tant que sa legitimite n'est pas confirmee par un de Prud'hommes , elle est assimilee a une demission simple par Pole emploi. Cela entraine, dans un ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
Une audience comme une autre au de …
25 avril 2024
Une audience comme une autre au de Prud'hommes de Paris, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/04/13/126-une-audience-comme-une-autre-au--de-prud-hommes-de-paris
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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webavocat.fr
N° 1782 - Rapport de M. Richard Mallie sur la ...
25 avril 2024
Le dimanche n’est pas une journee comme les autres, ne l’a jamais ete et ne doit en aucun cas le devenir. Le economique, social et environnemental l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1782.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Decompte de la maladie dans l'annualisation / Temps de …
25 avril 2024
Decompte de la maladie dans l'annualisation : e suis sous la convention 66.nous avons negocier pour l'annualisation que une journee maladie etait materialisee a ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/temps-de-travail/decompte-maladie-dans-annualisation_124883_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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experatoo.com
Cours de Droit du Travail - Cours de Droit du Travail
25 avril 2024
DROIT DU TRAVAIL Le cours de droit du travail a pour objectif de presenter les acteurs et les principales reglementations du travail en France. So...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,a2615749.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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cours-de-droit.net
Demande de saisine du de prud'hommes [Resolu]
25 avril 2024
J'ai demissionne le 10/06/08, nous sommes le 05/09/08, et je n'ai toujours pas recu mon solde de tout compte, apres multiples appels et lettre recommandee avec ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3915335-demande-de-saisine-du--de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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commentcamarche.net
s au formateur qui souhaite debuter dans la ...
25 avril 2024
C'est fait : vous etes a votre compte, vous avez choisi votre statut fiscal, vous avez defini le catalogue de vos prestations, votre cible, vos tarifs et vous ...
À suivre sur http://www.intras.fr/-debutant-formateur.php
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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intras.fr