Nombre de salarié de OCCURRENCE CONSEIL
Nombre de salarié dans l'entreprise OCCURRENCE CONSEIL situé à ANNECY LE VIEUX (74940), 19 RUE DE LA BARALLAZ.
Numéro de téléphone :
Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
03 juin 2025
Materiel non restitue par le apres licenciement----- Par RaphDee Bonjour, Un employe licencie refuse de rendre le materiel (un ... Le des prud'hommes n'est pas le seul tribunal dote d'une competence le conduisant a juger des differends lies aux relations du travail. Le changement de statut « etudiant » a « » En principe, rien ne s’oppose a ce qu’une etudiante ou un etudiant etranger sollicite, Alors que les auto-entrepreneurs ont droit au RSA, Jose, membre de notre association et chef d'entreprise assimile , nous explique comment sa demande est ... La procedure de licenciement d’un du secteur prive pour motif personnel : entretien prealable – la lettre de licenciement – le preavis et les ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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Portee d'une clause de renonciation a toute contestation ...
03 juin 2025
Arret TRUCHON c/ Societe SDEP du 11 decembre 2007 de la cour d’appel de Nancy (inedit a notre connaissance) embauche comme...
À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/archives/2009/02/18/12594512.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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Gerant non et surendettement | Credit et ...
03 juin 2025
Gerant non et surendettement. Question postee dans le theme Credit et Endettement sur le forum Finances, Fiscalite et Assurance.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/finances-fiscalite-assurance/135293-gerant-non--surendettement.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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net-iris.fr
L’obligation de divulgation d’informations ...
03 juin 2025
L’obligation de divulgation d’informations personnelles de la part du ...
À suivre sur http://turpin22.unblog.fr/2011/10/24/lobligation-de-divulgation-dinformations-personnelles-de-la-part-du-/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Lettre de convocation du a l'entretien ...
03 juin 2025
Quand utiliser cette lettre de convocation a l'entretien prealable ? La procedure de licenciement pour motif personnel s'amorce par la convocation du a un ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/lettre-de-convocation-du--a-l-entretien-prealable-licenciement-1234.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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documentissime.fr
Chapitre 2 : Le d’administration
03 juin 2025
Chapitre 2 : Le d’administration. La societe anonyme est administree par un d'administration ou par un directoire et un ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/ca_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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prosocietes.com
invalidite cat 1 et contrat de travail | Invalidite ...
03 juin 2025
Bonjour, Je suis a mi-temps therapeutique et le medecin envisage une invalidite 1ere categorie. Si je continue mon travail a 50%, est-ce que mon ...
À suivre sur http://www.atousante.com/forum/sante-travail/invalidite-medecin-/invalidite-cat-1-et-contrat-de-travail/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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atousante.com
Jurisprudences | Cour d’appel de Dijon Chambre sociale ...
03 juin 2025
Cour d’appel de Dijon Chambre sociale Arret du 14 septembre 2010 Mille Services / Remi X. - vie ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=2999
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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legalis.net
8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
03 juin 2025
Tant que sa legitimite n'est pas confirmee par un de Prud'hommes , elle est assimilee a une demission simple par Pole emploi. Cela entraine, dans un ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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infoprudhommes.fr
Une audience comme une autre au de …
03 juin 2025
Une audience comme une autre au de Prud'hommes de Paris, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/04/13/126-une-audience-comme-une-autre-au--de-prud-hommes-de-paris
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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webavocat.fr
N° 1782 - Rapport de M. Richard Mallie sur la ...
03 juin 2025
Le dimanche n’est pas une journee comme les autres, ne l’a jamais ete et ne doit en aucun cas le devenir. Le economique, social et environnemental l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1782.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Decompte de la maladie dans l'annualisation / Temps de …
03 juin 2025
Decompte de la maladie dans l'annualisation : e suis sous la convention 66.nous avons negocier pour l'annualisation que une journee maladie etait materialisee a ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/temps-de-travail/decompte-maladie-dans-annualisation_124883_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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experatoo.com
Cours de Droit du Travail - Cours de Droit du Travail
03 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL Le cours de droit du travail a pour objectif de presenter les acteurs et les principales reglementations du travail en France. So...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,a2615749.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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cours-de-droit.net
Demande de saisine du de prud'hommes [Resolu]
03 juin 2025
J'ai demissionne le 10/06/08, nous sommes le 05/09/08, et je n'ai toujours pas recu mon solde de tout compte, apres multiples appels et lettre recommandee avec ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3915335-demande-de-saisine-du--de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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commentcamarche.net
s au formateur qui souhaite debuter dans la ...
03 juin 2025
C'est fait : vous etes a votre compte, vous avez choisi votre statut fiscal, vous avez defini le catalogue de vos prestations, votre cible, vos tarifs et vous ...
À suivre sur http://www.intras.fr/-debutant-formateur.php
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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intras.fr