Nombre de salarié de VUADEC SA
Nombre de salarié dans l'entreprise VUADEC SA situé à SCIONZIER (74950), ZAE DES BORDS D'ARVE RUE CESAR VUARCHEX.
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Modalites et moyens de preuve des heures supplementaires ...
07 juin 2025
Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme RL risque la contestation de l'URSF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ... SOCIAL - Cestion du contrat de travail Prise en compte des souhaits de reclassement du inapte : revirement de jurisprudence Conditions pour beneficier de l'avantage fiscal Emploi d'un a domicile = credit d'impot. Pour beneficier du credit d'impot (deduction de votre ... L’examen de reprise a pour objet d’apprecier l’aptitude medicale du a reprendre son ancien emploi, la necessite d’une adaptation des conditions ...
À suivre sur https://legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/modalites-moyens-preuve-heures-supplementaires-17367.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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fr/blog/maitre-anthony-bem/modalites-moyens-preuve-heures-supplementaires-17367.htm
Droit Social : Utilition des biens de l'entreprise par ...
07 juin 2025
Dossier Thematique . droit social : utilition des biens de l’entreprise par le pour un uge personnel . Derniere actualition de ce dossier : 5 ...
À suivre sur http://www.avocatparis-cdd.org/GEIDEFile/Soc_Bienent_dos.HTM?Archive=192109191038&File=Dossier
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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avocatparis-cdd.org
Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et ...
07 juin 2025
Accueil » Situations particulieres » Travailleur handicape » Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et son employeur. Aides versees par l ...
À suivre sur http://www.atounte.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph--employeur/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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atousante.com
LE LICENCIEMENT - fbls.net
07 juin 2025
Informations juridiques gratuites sur la procedure de licenciement
À suivre sur http://www.fbls.net/licenciement.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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fbls.net
Les releves de temps de travail doivent etre signes par le ...
07 juin 2025
La reglementation impose de mettre en place des fiches individuelles d'horaires qui doivent etre signees par l'employeur et le . Que faire quand ce dernier ...
À suivre sur http://www.lhotellerie-restauration.fr/journal/juridique-social-droit/2013-03/Les-releves-de-temps-de-travail-doivent-etre-signes-par-le-.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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lhotellerie-restauration.fr
Un licencie pour s'etre endormi a son poste de travail
07 juin 2025
Dans son arret, le juge a estime que le droit au repos n'a pas ete respecte, car la "duree maximale de travail de 48 heures sur sept jours avait ete ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/entreprises-finance/un--licencie-pour-s-etre-endormi-a-son-poste-de-travail-685574.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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latribune.fr
Inaptitude du : ce qui a change le 1er janvier - L ...
07 juin 2025
isine des prud'hommes pour contester un avis d'inaptitude, harmonition des procedures... La loi Travail a reecrit les regles de l'inaptitude et du ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/rh-management/droit-travail/inaptitude-du--ce-qui-a-change-le-1er-janvier_1858460.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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lexpress.fr
Les s proteges - Vos droits de - CSL
07 juin 2025
Pour l’application de la legislation concernant le placement et la reeducation professionnelle des travailleurs handicapes, la loi considere comme handicapees ...
À suivre sur https://www.csl.lu/fr/vos-droits-de-/droit-du-travail/les-s-proteges
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
csl.lu/fr/vos-droits-de-salarie/droit-du-travail/les-salaries-proteges
Un chauffeur VTC (LeCab) requalifie en : quel ...
07 juin 2025
Un chauffeur VTC vient d’etre requalifie en en premiere instance. De quoi faire vaciller le modele d’Uber et consorts ? Pas necesirement.
À suivre sur http://www.latribune.fr/entreprises-finance/services/transport-logistique/un-chauffeur-vtc-lecab-requalifie-en--quel-impact-pour-le-modele-uber-628480.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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latribune.fr
Texte adopte n° 265 - Projet de loi, adopte, par l ...
07 juin 2025
texte adoptE n° 265 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0265.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Lettre pour exercer son droit de retrait
07 juin 2025
Modele gratuit de lettre pour informer son employeur d'un danger imminent ou d'un manquement aux regles de securite et faire valoir son droit de retrait
À suivre sur http://www.lettres-gratuites.com/modele-lettre-exercer-droit-retrait--423.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
lettres-gratuites.com
Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le ...
07 juin 2025
256 commentaires pour “Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le contrat au ” Patrick le 8 fevrier 2009 a 12:48
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
jobintree.com
Les actualites - Droit du travail - Cabinet d‘avocat Finalteri
07 juin 2025
Les actualites Droit du travail du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-du-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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christian-finalteri-avocat.fr
Vu de l'interieur | Le blog de Laurent Borredon ...
07 juin 2025
La prefecture de l’Isere n’a pas souhaite repondre a nos questions. On comprend que Jean-Paul Bonnetain, le prefet, soit un peu gene par l’impair.
À suivre sur http://delinquance.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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blog.lemonde.fr
Travail dissimule en France — Wikipedia
07 juin 2025
Annexes Liens externes. Une communication en matiere penale de la Cour de castion francaise sur le travail dissimule et le recours au travail dissimule.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Travail_dissimul%C3%A9_en_France
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Travail_dissimul%C3%A9_en_France