Nombre de salarié de EUROPE REGIES REGIONS

Nombre de salarié dans l'entreprise EUROPE REGIES REGIONS situé à MEYTHET (74960), 21 ROUTE FRANGY.

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Les societes cooperatives ouvrieres de production (Scop)

23 avril 2024

texte adoptE n° 265 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014 projet de loi relatif au travail, a la modernisation du dialogue social et a la securisation des parcours professionnels Controle de l'application de la loi relative au travail, a la modernisation du dialogue social et a la securisation des parcours professionnels Les emplois d’avenir constituent une reponse aux difficultes particulieres rencontrees par les jeunes peu ou pas qualifies. Ils ont pour objectif de proposer ... N° 3600 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.alternatives-economiques.fr/les-societes-cooperatives-ouvrieres-de-production--scop-_fr_art_350_27913.html

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024

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alternatives-economiques.fr

2

Droit francais — Wikipedia

23 avril 2024

Le droit francais est, actuellement, un droit de tradition civiliste regissant le droit applique en France mais en partie seulement [1

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_fran%C3%A7ais

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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023

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wikipedia.org/wiki/Droit_fran%C3%A7ais

3

Gartner : Toute l'Actualite du monde informatique sur Gartner

23 avril 2024

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation par ce site et ses partenaires de Cookies ou autres dispositifs pour vous proposer ...

À suivre sur http://www.lemondeinformatique.fr/toute-l-actualite-marque-sur-gartner-26.html

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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023

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lemondeinformatique.fr

4

Droit local en Alsace et en Moselle — Wikipedia

23 avril 2024

Le droit local en Alsace et en Moselle est un regime juridique qui conserve, dans les anciens territoires cedes puis repris, les dispositions mises en place par ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_local_en_Alsace_et_en_Moselle

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Droit_local_en_Alsace_et_en_Moselle

5

Presentation du droit du travail de la Republique federale ...

23 avril 2024

par Liliane Jung. Derniere mise a jour : avril 2001. Cadre juridique general . La Constitution allemande, ou Loi fondamentale, a ete adoptee le 23 mai 1949.

À suivre sur http://www.ilo.org/ifpdial/information-resources/national-labour-law-profiles/WCMS_158859/lang--fr/index.htm

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024

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ilo.org

6

Google remanie son stockage cloud et baisse les prix - Le ...

23 avril 2024

Les services de stockage de la Google Cloud Platform (GCP) se repartissent maintenant en quatre offres dont deux destinees au stockage des donnees froides ...

À suivre sur http://www.lemondeinformatique.fr/actualites/lire-google-remanie-son-stockage-cloud-et-baisse-les-prix-66289.html

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024

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lemondeinformatique.fr

7

Refacturation de frais et TVA - compta-online.com

23 avril 2024

Je suis confrontee a un client qui me demande de refaire mes factures relatives aux missions (hotel, taxi, restaurant) des collaborateurs. Jusqu'a present, j'ai ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/refacturation-frais-tva-t15471

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023

La suite sur le site :

compta-online.com

8

L’action sociale dans la fonction publique territoriale en ...

23 avril 2024

Depuis 2007, les agents territoriaux ont un droit a l’action sociale. Ces prestations (Cheques-vacances, arbres de Noel…) sont inscrites dans la liste des ...

À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/196482/laction-sociale-dans-la-fonction-publique-territoriale-en-10-questions/

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023

La suite sur le site :

lagazettedescommunes.com

9

L'actualite du mardi 2 aout 2016 - idcite.com

23 avril 2024

Rapport d'information L' au defi des migrants : agir vraiment ! Entre 2015 et 2016, l'UE a ete confrontee a un afflux migratoire exceptionnel, constitue ...

À suivre sur http://www.idcite.com/L-actualite-du-mardi-2-aout-2016_a19142.html

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024

La suite sur le site :

idcite.com

10

CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

23 avril 2024

REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES TERRITORIALES . Code general des collectivites territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …

À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general_des_collectivites_territoriales.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023

La suite sur le site :

lexinter.net

11

Sapeurs-pompiers : le CSFPT examine 11 textes statutaires ...

23 avril 2024

Le premier des onze textes examines par le CSFPT est un projet de decret modifiant le decret n°2012-522 du 20 avril 2012 portant statut particulier du cadre d ...

À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/442841/sapeurs-pompiers-le-csfpt-examine-11-textes-statutaires/

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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023

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lagazettedescommunes.com

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RSI : regime social incompetent | Marseille

23 avril 2024

REPONSE DU PRESIDENT DU RSI PROVENCE ALPES AUX COMMENTAIRES FORMULES SUR LE BLOG « Tout Marseille.com » La mise en place de …

À suivre sur http://marseille.tv/rsi-regime-social-incompetent-1738-1738.html

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023

La suite sur le site :

marseille.tv

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Programme Mourguy Presidentielles 2017 - udg.fr

23 avril 2024

PREAMBULE: Depuis quelques annees l’Etat a autorise la publicite comparative, aussi nous vous proposons de comparer nos 40 propositions de bon sens a celles des ...

À suivre sur http://www.udg.fr/programme-UDG-MOURGUY-election-presidentielle-2017.php

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023

La suite sur le site :

udg.fr

14

MENE1317357C - Ministere de l'Education nationale, de l ...

23 avril 2024

Texte adresse aux rectrices et recteurs d'academie ; aux directrices et directeurs academiques des services de l'education nationale

À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=73023

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023

La suite sur le site :

education.gouv.fr

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