Nombre de salarié de AU MAIRE STÉ
Nombre de salarié dans l'entreprise AU MAIRE STÉ situé à PARIS (75003), 9 R MICHEL LE COMTE.
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Li chronologique des jurisprudences
06 juin 2025
*RASED : Afin de permettre a cette structure specialisee de l'Education Nationale d'accompagner les eleves de l'ecole de Ranchal en difficulte : participation financement de materiel a hteur de 26.93 €. Cass. Soc. 16 janvier 2019, n°17-26.993, Systra c/Comite d’entreprise de la Systra. En cas de fusion-absorption, le CE de la societe absorbee peut decider de transferer l’ensemble de son patrimoine CE de la societe absorbante. 1999 (01/04/2019) [pour obtenir un arret, cliquer sur le lien] CE 27 septembre 1999 Commune de Bidart - Societe immobiliere de la banque de Bilbao de Viscaye n° 178866 et 178869 REDIFFUSION POUR ACTUALITE SUR LE DOMICILE FISCAL D UN DIRIGEANT. Bruno Le annonce une domiciliation fiscale obligatoire ... - BFMTV l e conseil d’etat, preside par Mr Bachelier, qui est ssi president du Comite des abus de droit, a rendu un arret en septembre 2012 en matiere de fiscalite internationale dont la redaction est ... Ainsi, le Conseil d'Etat a juge que la carence du a ne pas informer le prefet de manquements graves et repetes a la legislation sur les installations classees dont il avait connaissance constitue une fte de nature a exonerer partiellement la responsabilite du prefet, en …
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1961-70/index1.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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affaires-publiques.org
Pses travail : quelles sont les regles ? | Le blog ...
06 juin 2025
bonjour, je travaille dans une cafeteria de 14h30-22h30 (souvent finir plus tard) . je n’ai pas un horaire fixe de pse car tout depend du service. en pse, je suis en habit de travaille et, pendant la pse, elle est quasiment tout les jours sabotees vu il y a toujours un client qui vient pour etre servie et encaisse.
À suivre sur https://www.lailler-avocat.com/pses-regles-duree-travail-temps-travail-effectif-prudhommes-caen-armatis/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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lailler-avocat.com/pauses-regles-duree-travail-temps-travail-effectif-prudhommes-caen-armatis/
Jurisprudence de la Cour administrative d'appel de ...
06 juin 2025
Conclusions a fin de remboursement des remunerations versees, presentees a l'occasion de l'appel interjete par la victime, par un employeur public mis en cse en premiere instance : recevables meme presentees apres l'expiration du delai d'appel
À suivre sur http://s349774347.onlinehome.fr/site/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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onlinehome.fr
ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
06 juin 2025
Nous mettons en suivi les commentaires tres clairs et didactiques sur ce nouve mode de recouvrement de l’ir depuis le 1 er janvier 2019 fournis par le service d’information de la dgfip sur le PAS
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
Vitry-sur-Seine — Wikipedia
06 juin 2025
Vitry-sur-Seine est une commune francaise situee dans le departement du Val-de-Marne en Ile-de-France, a environ quatre kilometres sud de Paris.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Vitry-sur-Seine
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Vitry-sur-Seine
Commerces – Ateliers Memoire de Roubaix
06 juin 2025
Leon developpe son commerce de quincaillerie, en se specialisant en serrurerie, poelerie, appareils de chffage en fonte, aciers, fers, cuivres …Il livre egalement les usines textiles, en petit outillage de tissage et peignage mecanique.
À suivre sur https://www.ateliers-memoire-roubaix.com/quartier/commerces/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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ateliers-memoire-roubaix.com/quartier/commerces/
Des to entrepreneurs arnaques par des agences web ...
06 juin 2025
Voile partiellement leve sur des agissement abusifs et malhonnetes de la part d'un petit nombre d'agences Web envers des to-entrepreneurs, TPE et PME.
À suivre sur http://www.marketing-professionnel.fr/breve-wp/des-to-entrepreneurs-arnaques-par-des-agences-web.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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marketing-professionnel.fr
Les actualites - Droit des affaires et societes - Cabinet ...
06 juin 2025
30 mars 2019. Les greffiers des tribunx de commerce se sont engages pres du ministre de l'Economie a offrir a tous les chefs d'entreprises immatriculees Registre du Commerce et des Societes un acces en ligne gratuit et illimite a leur Kbis numerique.
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-affaires-et-societes.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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christian-finalteri-avocat.fr
Service client BFM TV : Contacter la chaine - Numero , Mail
06 juin 2025
BFM TV est une chaine de tele francaise, lancee en 2005 dans le but de concurrencer la seule chaine toute info de l’epoque, LCI. jourd’hui, BFM TV se revendique comme 1 …
À suivre sur http://services-client.net/bfm-tv/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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services-client.net
Fonction publique francaise — Wikipedia
06 juin 2025
Nombre d'agents de la fonction publique. Fin 2014, la fonction publique emploie 5,45 millions d'agents, fonctionnaires, contractuels et tres categories hors beneficiaires de contrats aides.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fonction_publique_fran%C3%A7aise
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Fonction_publique_fran%C3%A7aise
Les conditions et les sanctions du delit penal d ...
06 juin 2025
Nous envisagerons les conditions cumulatives du delit d'escroquerie (1), ses sanctions (2) ainsi que l’objet de la poursuite penale pour la victime (3).
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/conditions-sanctions-delit-penal-escroquerie-5288.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/conditions-sanctions-delit-penal-escroquerie-5288.htm