Nombre de salarié de RÉGIE PUBLICATION
Nombre de salarié dans l'entreprise RÉGIE PUBLICATION situé à PARIS (75008), 34 AV CHAMPS ELYSÉES.
Numéro de téléphone :
L'association par la loi du 1er juillet 1901 ...
22 mai 2024
droits et libertes du comme limites au pouvoir disciplinaire de l'employeur en droit francais et en droit italien stephane bouche deuxieme partie Procedure individuelle entretien prealable; protege; Conseiller du ; Procedure collective Licenciement collectif. Plan social; Nullite du ... La met en place un systeme visant a permettre a toute personne assuree, au sens de la Loi sur l'assurance maladie, de se trouver un medecin qui accepte d ... Date Annonces legales (JAL ou BODACC) Prix Achat; 06/10/2015: Modification juridique et structurelle: 2,90 € 24/09/2015: Annonce de des comptes annuels Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/636-l-association--par-la-loi-du.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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gouv.fr
Convention collective nationale des entreprises de ...
22 mai 2024
Convention collective nationale des entreprises de proprete et services associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340&dateTexte=
au JO : passage de temoin - …
22 mai 2024
Ou retrouver l’insertion au Journal officiel des declarations de creation ou de modification de l’association dont vous etes dirigeant(e) ? Pour repondre a ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/10625--au-jo-passage-de.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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gouv.fr
Directeur de sante publique de Montreal: Rapports sur la ...
22 mai 2024
Rapports sur la sante de la population de la region de Montreal . Periodiquement, je publie des rapports sur une thematique dont l’actualite s’impose ...
À suivre sur http://www.dsp.santemontreal.qc.ca/espace_du_directeur/rubriques/le_directeur_et_son_mandat/rapports_sur_la_sante_de_la_population.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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dsp.santemontreal.qc.ca
Social, RH: ce qui change en 2016 - L'Express L'Entreprise
22 mai 2024
Complementaire sante obligatoire, nouveau montant du Smic... Voici ce qui change des le 1er janvier 2016 pour l'entreprise et le . istock
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/rh-management/2016-14-changements-que-l-entreprise-et-le--doivent-connaitre_1747164.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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lexpress.fr
Heures supplementaires — Wikipedia
22 mai 2024
Les heures supplementaires sont des heures de travail effectif realisees par un a temps complet au-dela de la duree legale du travail.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Heures_suppl%C3%A9mentaires
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Heures_suppl%C3%A9mentaires
Juritravail : droit du travail pratique & conseils d'avocats
22 mai 2024
1er service d'information juridique compose d'avocats et de juristes. Le droit du travail explique en langage simple. Codes & Conventions decryptes.
À suivre sur http://www.juritravail.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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juritravail.com
Code du travail
22 mai 2024
3 ° un fonctionnaire du gouvernement dont l'emploi est d'un caractere confidentiel au jugement du Tribunal ou aux termes d'une entente liant le gouvernement et les ...
À suivre sur http://www2.sduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_27/C27.HTM
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
de la FNESI : Serum et Guides
22 mai 2024
L’association FNESI (Federation Nationale des Etudiants en Soins Infirmiers) edite Serum, une revue trimestrielle, ainsi que 3 guides annuels : le Guide de l ...
À suivre sur http://www.infirmiers.com/etudiants-en-ifsi/fnesi/decouvrez-les-s-de-la-fnesi.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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infirmiers.com
RSA – Champ d'application – Elements du revenu ...
22 mai 2024
RSA – Champ d'application – Elements du revenu imposable – Sommes percues en fin d'activite - Rupture du contrat de travail – Exceptions au principe d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4935-PGP
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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impots.gouv.fr
Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
22 mai 2024
La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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juritravail.com
Infos juridiques et pratiques, actualites pour monter une ...
22 mai 2024
Informations juridiques gratuites sur la creation de societes.
À suivre sur http://montermonentreprise.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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montermonentreprise.com
Infraction a l'etranger prise en compte en France
22 mai 2024
FIN des infractions commises a l'etranger : elles seront desormais poursuivies en France. Confirmation de la justice Francaise. Magazine d'informations pratiques ...
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/statutfrance1.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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montermonentreprise.com