Nombre de salarié de ALINEA
Nombre de salarié dans l'entreprise ALINEA situé à PARIS (75018), 36 AVENUE DE CLICHY.
Numéro de téléphone :
texte - legislation.cnav.fr
03 juin 2025
a PARIS 18 (75018) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Controle administratif sur demande ecrite dument motivee de l’employeur Il existe la possibilite d’un controle administratif sur demande ecrite dument ... Le conseiller du memento du conseiller du 46 t 4 7 onseiller du etien prealable au licenciement ? L e legale de e a une Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... Modele de lettre de demission avec preavis Article L.124-4 du Code du travail (Nom et adresse du ) (Nom et adresse de l’employeur)
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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legislation.cnav.fr
IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees ...
03 juin 2025
IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Aides versees par l'Agefiph | AtouSante
03 juin 2025
L'Agefiph, Association nationale de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des travailleurs handicapes, verse des aides financieres aux travailleur ...
À suivre sur https://www.atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph--employeur/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph-salarie-employeur/
Licenciement pour inaptitude | 1er site complet d ...
03 juin 2025
Licenciement pour inaptitude. Le licenciement pour inaptitude professionnelle ou non-professionnelle : definition, reclassement, procedures, salaires, indemnites ...
À suivre sur http://licenciementpourinaptitude.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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licenciementpourinaptitude.fr
Legis Quebec
03 juin 2025
Les personnes admises dans la fonction publique en vertu d’une loi anterieure a la presente loi sont reputees avoir ete nommees suivant celle-ci.
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/F-3.1.1?&digest=
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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gouv.qc.ca
SYNTEC : le versement de la prime de vacances n'est pas ...
03 juin 2025
la classification du est sans impact sur la prime de vacances
À suivre sur http://carole-vercheyre-grard.fr/syntec-le-versement-de-la-prime-de-vacances-nest-pas-lie-a-la-classification-du-/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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carole-vercheyre-grard.fr
Code general des impots - Article 39 | Legifrance
03 juin 2025
1. Le benefice net est etabli sous deduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous reserve des dispositions du 5, notamment : 1° Les frais generaux de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000026292722&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20120818
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000026292722&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20120818
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
03 juin 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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jurisques.com
DECLARATION AU CONSEIL DES PRUD'HOMMES
03 juin 2025
Modeles actualises de declaration ou formulaire pour saisir le conseil des prud'hommes avec les informations juridiques gratuites
À suivre sur http://www.fbls.net/conseilprudhommeP.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
Heures supplementaires — Wikipedia
03 juin 2025
Les heures supplementaires sont des heures de travail effectif realisees par un a temps complet au-dela de la duree legale du travail.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Heures_suppl%C3%A9mentaires
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Heures_suppl%C3%A9mentaires
la Duree Hebdomadaire Maximale De Travail
03 juin 2025
La duree hebdomadaire maximale de travail La duree hebdomadaire maximale du travail est une avancee sociale majeure pour le . Elle limite formellement le ...
À suivre sur http://www.officierdeport.com/wa_files/Temps_20de_20travail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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officierdeport.com
Droit de la protection sociale - Cours de droit
03 juin 2025
Salut, c'est lucie, on cherche des cours de droit penal Merci de les transmettre sur : cours-de-droitA outlook.com
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-protection-sociale-a126527500
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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cours-de-droit.net
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
03 juin 2025
Table des matieres Texte Debut; TITRE I. - Generalites. Art. 1-9, 9bis, 9ter, 9quater TITRE II. - De l'institut national d'assurance maladie-invalidite.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1994071438&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
03 juin 2025
Sur le rapport de la ministre du logement et de l’habitat durable et du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Vu l’article 39 de la Constitution,
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
03 juin 2025
Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu