Nombre de salarié de QUATORZE BIS
Nombre de salarié dans l'entreprise QUATORZE BIS situé à PARIS (75007), 22 AVENUE DE LA BOURDONNAIS.
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Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
08 mai 2024
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ... Modeles gratuits et informations juridiques gratuites sur le contrat de travail a duree indeterminee dits cdi Vu l'article L. 461-1 du Code de la Securite sociale ; Attendu qu'il resulte de ce texte qu'en cas d'exposition au risque chez plusieurs employeurs, les conditions ... code du travail. livre premier: relations individuelles et collectives du travail. livre ii: reglementation et conditions de travail. livre iii: protection, securite ... CONVENTION COLLECTIVE DES TRANSPORTS ROUTIERS . Annexe n° 1. SIGNATAIRES : Organisations patronales: L'Union des federations de transports, …
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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Code general des impots - Article 885-0 V | Legifrance
08 mai 2024
I.- 1. Le redevable peut imputer sur l'impot de solidarite sur la fortune 50 % des versements effectues au titre : 1° Des souscriptions en numeraire :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;?idArticle=LEGIARTI000026950784&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
08 mai 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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IR - Liquidation - Modalites particulieres d'imposition ...
08 mai 2024
IR - Liquidation - Modalites particulieres d'imposition – Imposition des revenus exceptionnels ou differes selon le systeme du quotient
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4620-PGP?datePubl=vig
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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Art - LOI - WET
08 mai 2024
Table des matiAšres Texte Debut; TITRE Ier- DISPOSITIONS GENERALES. Art. 1-3, 3 TITRE IIOUVRIERS ET APPRENTIS OUVRIERS. En vigueur : 10-12-1995>
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967033001&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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LOI - WET
08 mai 2024
Titre ; 23 DECEMBRE 1996. - Arrete royal portant execution des articles 15, 16 et 17 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la securite sociale et ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1996122347&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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N° 1754 tome I - Rapport sur le projet de loi , apres ...
08 mai 2024
N° 1754 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1754-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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N° 3215 - Rapport de Mme Bernadette Laclais, M. Jean ...
08 mai 2024
N° 3215 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3215.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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Tunisie. Code du travail, 1996
08 mai 2024
TUNISIE Code du travail [Note de l'editeur: La loi n o 66-27 du 30 avril 1966 a ete publiee dans la Serie legislative sous la cote 1966-Tun.1.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/44414/65029/F96TUN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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Resultats de recherche - Magazine des professionnels de ...
08 mai 2024
LES NOUVELLES FRONTIERES DE LA COSMETIQUE Innovation scientifique et performance La Recherche PHYTOMER decouvre les actifs marins les plus …
À suivre sur http://www.nouvelles-esthetiques.com/magazine-en-ligne
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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nouvelles-esthetiques.com