Nombre de salarié de SENS PUBLIC
Nombre de salarié dans l'entreprise SENS PUBLIC situé à PARIS (75008), 57 RUE D'AMSTERDAM.
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texte - legislation.cnav.fr
05 juin 2025
La subordination juridique caracterise l/existence d/un contrat de travail pour le . La mission d/interet general caracterise le statut des Le chef d'entreprise a le choix entre deux statuts : Etre TNS ou . Reprenons les avantages et inconvenients du statut tns et du statut pour 2. Deroulement des echanges pour convenir de la rupture conventionnelle Rappeler au la possibilite qu’il a de contacter les services, notamment le ... Vous exercez une activite de batiment : votre caisse Conges-Intemperies BTP fait partie de votre environnement professionnel et nous sommes heureux de vous y ...
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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legislation.cnav.fr
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
05 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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glose.org
Le membre d’une commission paritaire ...
05 juin 2025
Un , non dote d’un mandat de delegue syndical ou de representant elu du personnel, mais membre d’une commission paritaire professionnelle ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/delegues-syndicaux/Id/260524
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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juritravail.com
Le pasteur, un comme les autres - Croire ations
05 juin 2025
« Tu ne muselleras pas le bœuf qui foule le grain ». Un pasteur est-il un « ouvrier » comme les autres ? Quel type de travailleur est-il ? Son statut ...
À suivre sur http://www.roire.com/cahiers-ecole-pastorale/ministere-pastoral/article/le-pasteur-un--comme-les-autres
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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publicroire.com
Les tres petites entreprises, 2 millions d’unites tres ...
05 juin 2025
En 2012, en France, 2,1 millions de tres petites entreprises (TPE) emploient 2,3 millions de s. Elles representent 168 milliards d’euros de valeur ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/1379753
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr/fr/statistiques/1379753
L'emploi augmente de nouveau au quatrieme trimestre 2015 ...
05 juin 2025
Au quatrieme trimestre 2015, l'emploi augmente dans les secteurs marchands non agricoles (+31 800, soit +0,2 %), apres une legere hausse au trimestre precedent ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/2011192
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
insee.fr/fr/statistiques/2011192
Les droits et obligations du - Onisep
05 juin 2025
Contrat avec clauses particulieres, horaires de travail, periode d’essai, conges, heures supplementaires… chaque futur doit connaitre ses droits et ...
À suivre sur http://www.onisep.fr/Cap-vers-l-emploi/Decouvrir-le-monde-professionnel/Les-droits-et-obligations-du-
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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onisep.fr
affaires-publiques.com (.org), site de droit francais
05 juin 2025
Affaires publiques est un site ayant pour but de favoriser la connaissance du droit francais et de discuter de questions d'actualite, comme celle de l ...
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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affaires-publiques.org
Definition : Dignite
05 juin 2025
Definition de la dignite Etymologie: du latin dignitas, ce qui rend digne, beaute majestueuse, vertu, honneur, consideration, estime, credit, prestige.
À suivre sur http://www.toupie.org/Dictionnaire/Dignite.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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toupie.org
Les droits du en cas d'absence de visites ...
05 juin 2025
L'absence de visite ou de suivi medical de la part de l'employeur ouvre-t-elle droit a indemnisation des s ?
À suivre sur http://legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/droits--absence-visites-medicales-18612.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
legavox.fr
Le detachement temporaire en France d’un d’une ...
05 juin 2025
Quelles sont les situations visees. Le detachement transnational de travailleurs, au du code du travail (articles L.1261-1 a L.1263-2 et R.1261-1 a R. 1264-3 ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/detachement-des-s/article/le-detachement-temporaire-en-france-d-un--d-une-entreprise-etrangere
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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gouv.fr
Les cas de dispense d’affiliation a la mutuelle ...
05 juin 2025
Depuis le 1er janvier 2016, tous les s du prive doivent etre couverts par une mutuelle d’entreprise. Il existe cependant des cas de dispense d'affiliation.
À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/guide/dispense-affiliation-mutuelle--obligatoire
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
La suite sur le site :
companeo.com
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l ...
05 juin 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie ...
05 juin 2025
Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie qu'en etant simple " Par Collectif d'auto-entrepreneurs
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20130603trib000768137/des-auto-entrepreneurs-temoignent-je-gagne-mieux-ma-vie-qu-en-etant-simple-.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
latribune.fr