Nombre de salarié de STE CIVILE DE MOYENS DE SANTE
Nombre de salarié dans l'entreprise STE CIVILE DE MOYENS DE SANTE situé à PARIS (75019), 136 AV FLANDRE COUR.
Numéro de téléphone :
SCM societe : finition et avantages
02 juin 2025
Votre employeur doit veiller a votre et securite au travail en mettant en place s actions prevention, par exemple, s formations. Il doit egalement evaluer les risques ...
À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/societe----scm-finition-fonctionnement/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
creerentreprise.fr/societe-civile-de-moyens-scm-definition-fonctionnement/
SCM LA (SAINT-PIERRE) Chiffre d'affaires ...
02 juin 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/scm--la--424870178.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/scm-de-la-sante-424870178.html
Cour cassation
02 juin 2025
plus, l’article L. 1142-2 du Co la publique, issu la loi du 4 mars 2002, soumet les etablissements a l’obligation souscrire une assurance en responsabilite couvrant les s agissant dans la limite la mission qui leur a ete impartie, meme si ceux-ci disposent d’une inpendance dans l’exercice l’art medical.
À suivre sur https://www.courcassation.fr/publications_26/rapport_annuel_36/rapport_2002_140/uxieme_partie_tus_documents_143/tus_theme_responsabilite_145/professionnels__6115.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr/publications_26/rapport_annuel_36/rapport_2002_140/deuxieme_partie_tudes_documents_143/tudes_theme_responsabilite_145/professionnels_sante_6115.html
Etablissement SOCIETE POLE a ...
02 juin 2025
À suivre sur https://www.societe.com/etablissement/societe----pole---31786546700011.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
La suite sur le site :
societe.com/etablissement/societe-civile-de-moyens-pole-de-sante-31786546700011.html
Cour cassation, , Chambre sociale, 14 novembre ...
02 juin 2025
LA COUR CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arret attaque (Angers, 31 mai 2018), que M. T... a ete engage le 1er juin 2001 par l'association au travail 72 en qualite technicien hygiene et securite ; qu'il exercait en rnier lieu en qualite d'intervenant en ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000039419051
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000039419051
Cour cassation, , Chambre sociale, 2 octobre 2019 ...
02 juin 2025
LA COUR CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque, que M. J... a ete engage en qualite controleur operationnel par la societe Intervalles suivant plusieurs contrats a duree terminee pour la perio du 6 fevrier au 31 octobre 2007 puis par contrat a duree interminee a ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000039213541
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000039213541
D’une obligation resultat a une obligation ...
02 juin 2025
On peut voir ici une evolution favorable a l’employeur. En effet, celui-ci peut «se fendre» face a ses s, au statut victimes, lorsqu’il est montre qu’il a agi pour leur securite en mettant en œuvre differents afin d’eviter ou limiter tout risque sur la et la securite ses s 21.
À suivre sur https://dsf.hypotheses.org/428
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
hypotheses.org/428
SOCIETE Brebieres - Chirurgien-nti ...
02 juin 2025
SOCIETE a Brebieres Chirurgien-nti : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : 836 rte Nationale, BREBIERES, 62117Numero telephone : 03 21 59 18 77Societe moyen - SCM : Ordre National s ...www.ordre-chirurgiens-ntis.fr/.../societe---moyen-scm.html2. Situation la societe au regard la taxe sur la valeur ajoutee Les remboursements frais effectues par les associes a la societe sont exoneres la taxe sur la valeur ajoutee si les trois conditions suivantes sont reunies (cf. …
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/56331744
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/56331744
Grille indiciaire hospitaliere : cadre ...
02 juin 2025
Salaire cadre paramedical-csp ... Site d'emploi public et collectivites, Offres d'emploi, CVtheque, offres stages, annonces recrutement, emplois, s milliers d'emplois territoriaux, tous secteurs et regions, mobilites externes, outplacement. En utilisant le site www.emploi-collectivites.fr vous acceptez l'utilisation nos cookies. En savoir plus - ACCEPTER ...
À suivre sur https://www.emploi-collectivites.fr/grille-indiciaire-hospitaliere-cadre--paramedical-csp/1/209.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
emploi-collectivites.fr/grille-indiciaire-hospitaliere-cadre-sante-paramedical-csp/1/209.htm