Nombre de salarié de FREQUENCE 4 SARL
Nombre de salarié dans l'entreprise FREQUENCE 4 SARL situé à PARIS (75012), 26 RUE TRAVERSIERE.
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Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
17 juin 2025
L'ACTIONNARIAT : vers un veritable partenariat dans l'entreprise - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les rapports d'information et de ... PEE PERCO 2015 : Pourquoi et comment mettre en place de l'epargne salariale en entreprise ? Plafonds, conseils, abondement et fiscalite. L'employeur joue alors le role de collecteur et reversera donc l'ensemble des cotisations salariales aux differents organismes sociaux. Les cotisations salariales ... Je suis actuellement en conge maladie. Est-ce que je peux etre licencie ? En principe non, sauf pour des motifs economiques. Et l faut savoir aussi que certaines ... .1.2 Exclusion de l’assiette des cotisations sociales 35. ... aux gerants minoritaires de et de societes d’exercice liberal a responsabilite limitee,
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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glose.org
Contrat de Formateur a Telecharger | Un Contrat.com
17 juin 2025
Contrat de Formateur : un CDD d’usage Le contrat de Formateur est le plus souvent conclu dans un secteur d’activite ou il est d’usage constant de ne pas ...
À suivre sur http://un-contrat.com/contrat-formateur/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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un-contrat.com
Le droit de ... Le licenciement
17 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r17001.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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cours-de-droit.net
changement de sac collecteur d'urine ...
17 juin 2025
Toute l'info utile pour infirmieres aide-soignantes etudiant en IFSI, candidat au concours paramedicaux, cadre de sante, infirmiere liberale, IADE, IBODE ...
À suivre sur http://www.infirmiers.com/forum/-changement-de-sac-collecteur-d-urine-t72528-30.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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infirmiers.com
Exemple questionnaire etude de marche - Aide creation ...
17 juin 2025
Ci-dessous un exemple de questionnaire redige dans le cadre d’une etude de marche. Pour faire connaitre ou publier votre propre questionnaire sur ce site ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Exemple-questionnaire-etude-de
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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aide-creation-entreprise.info
Le compte personnel de formation (CPF) : mise en place …
17 juin 2025
La creation du compte personnel de formation a ete enterinee par le vote du senat le 27 fevrier 201. A partir du 1er janvier 2015, nous disposerons tous d ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/le-compte-personnel-de-formation-cpf-mise-en-place-le-1er-janvier-2015/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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valoxy.org
iTUNES STORE - CONDITIONS GENERALES - Apple
17 juin 2025
conditions gEnErales. a. conditions gEnErales de vente b. conditions gEnErales d’itunes store c. conditions gEnErales mac app store, app store, app store ...
À suivre sur http://www.apple.com/legal/internet-services/itunes/fr/terms.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
apple.com
Code APE 9312Z : convention collective correspondante
17 juin 2025
Code APE 9312Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au code APE 9312Z
À suivre sur http://www.convention.fr/code/a-9312Z/?naf=710&code=APE
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
convention.fr
Le Pilori 2013-05 - Midi Assurances Conseils
17 juin 2025
Le Pilori 2013-05 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-05.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
La suite sur le site :
midiassurancesconseils.com
Pratique | La Compagnie du Taxi
17 juin 2025
Pratique SACHEZ LES RECONNAITRE Le chauffeur de taxi. Le conducteur d'un vehicule taxi doit etre titulaire d'une carte professionnelle de conducteur de taxi en ...
À suivre sur http://www.ctt-taxi.fr/fr/page/pratique-15.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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ctt-taxi.fr
BIC – Champ d'application et territorialite ...
17 juin 2025
BIC – Champ d'application et territorialite - Exonerations – Entreprises ou activites implantees dans les zones franches urbaines de premiere et deuxieme ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5898-PGP/version/15
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Convention collective 3109 - Accord du 19 juin 2007 ...
17 juin 2025
Accord du 19 juin 2007 relatif a l'egalite professionnelle et aux mesures permettant la suppression des ecarts de remuneration entre les femmes et les hommes
À suivre sur http://fo-kme.perso.sfr.fr/FO-KME/Accords_de_Branche/Accords_nationnaux_metallurgie.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
La suite sur le site :
perso.sfr.fr
Vos impots et votre emploi : les reponses a vos ...
17 juin 2025
Voici les questions que vous avez posees en mai dernier pour remplir votre declarations de revenus et les reponses des experts-comptables.
À suivre sur http://www.latribune.fr/patrimoine/impots-isf-les-decisions-a-prendre-avant-le-31-decembre/questions-reponses/20081126trib00031611/vos-impots-et-votre-emploi-les-reponses-a-vos-questions-precedentes.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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latribune.fr
Chapitre 6 : La Societe Anonyme (SA)
17 juin 2025
-- ° phase : la constitution d ... droits des creanciers sociaux, la loi de 1966 intervient pour reglementer la question dans les SA (et aussi dans les ...
À suivre sur http://btsig972.free.fr/cours/Droit/1e_Annee/la%20SA.doc
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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free.fr
Technique - Entreprises - Audentia - Conseils, prestations ...
17 juin 2025
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/techniqueNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr