Nombre de salarié de APPEL MÉDICAL L'

Nombre de salarié dans l'entreprise APPEL MÉDICAL L' situé à NARBONNE (11100), 52 PL VERDUN RÉSID MUSSET.

Numéro de téléphone :

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A international - Association - ONG - Medecins du …

05 juin 2025

La loi de mensualisation de 1978 a institue en faveur des s malades une garantie de ressource qui oblige a certaines conditions l’employeur a leur verser ... Le medecin de sante au travail est soumis au secret . Pour chaque , il realise un dossier , certains elements sont communicables, d ... Vous venez de declarer un dont c'est le premier emploi ? Votre declaration ne dispense pas votre de contacter la caisse d'assurance maladie de son ...

À suivre sur http://www.medecinsdumonde.org/A-l-international

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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medecinsdumonde.org

2

Indemnisation des victimes d'accidents medicaux - Oniam

05 juin 2025

Office national d'indemnisation des accidents medicaux. Retrouvez toutes les informations sur la procedure d'indemnisation si vous etes victime d'un accident .

À suivre sur http://www.oniam.fr/

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025

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oniam.fr

3

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 17 avril 2013 ...

05 juin 2025

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu arret suivant : Attendu, selon arret attaque (Versailles, 5 octobre 2011) que M. X..., engage a compter du 5 ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000027338569

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024

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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000027338569

4

POUVOIR DISCIPLINAIRE DE EMPLOYEUR - …

05 juin 2025

LA PROTECTION DU JURISPRUDENCE RECENTE RELATIVE AU DROIT DISCIPLINAIRE DANS ENTREPRISE. Etude de Monsieur Gerard SOURY, …

À suivre sur http://lexinter.net/JF/pouvoir_disciplinaire_de_employeur.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

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lexinter.net

5

Aides versees par l’AGEFIPH, pour le ...

05 juin 2025

Accueil » Situations particulieres » Travailleur handicape » Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et son employeur. Aides versees par l ...

À suivre sur http://www.atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph--employeur/

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

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atousante.com

6

La Mutuelle du Medecin : La mutuelle dediee aux ...

05 juin 2025

La Mutuelle du Medecin accompagne les medecins et leur famille : complementaire sante, prevoyance, retraite et assurance vie, responsabilite civile ...

À suivre sur http://www.mutuelle.org/

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

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mutuelle.org

7

L’absence de visite e de reprise cree un ...

05 juin 2025

Dans le cadre de son obligation de securite de resultat a l’egard de ses s, l’employeur est tenu d’organiser les visites es et notamment la ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/Visite-e/Id/165381

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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juritravail.com

8

Offres d'emploi - Emploi medecin : offre ...

05 juin 2025

Site internet du magazine Le Recruteur adresse par voie postale et nominativement a plus de 35 000 Medecins.

À suivre sur http://www.lerecruteur.fr/index.php/jobs/

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024

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lerecruteurmedical.fr

9

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 26 mars 2014 ...

05 juin 2025

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu arret suivant : Attendu, selon arret attaque (Bourges, 26 octobre 2012), que M. X... a ete engage le 29 ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000028798102&fastPos=1

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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legifrance.gouv.fr

10

Licenciement pour inaptitude : les droits du ...

05 juin 2025

Lorsque, a issue d'un delai d'un mois a compter de la date de examen de reprise du travail vous declarant inapte, vous n'avez pas ete licencie ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/preavis-licenciement/Id/455

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024

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juritravail.com

11

Qu'est-ce que le maintien dans emploi ? - Handipole

05 juin 2025

Le maintien dans l’emploi consiste a maintenir en emploi un presentant une inaptitude ou un risque d’inaptitude a son poste de travail. Le (...)

À suivre sur http://www.handipole.org/spip.php?article1242

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

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handipole.org

12

Maitre Alexis Tupinier, Avocat a Dijon

05 juin 2025

Maitre Alexis Tupinier est Avocat inscrit a Ordre des Avocats du Barreau de Dijon, en Cote d'Or, Bourgogne.

À suivre sur http://www.tupinier-avocat.com/#!

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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tupinier-avocat.com

13

texte

05 juin 2025

Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national

À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

La suite sur le site :

legislation.cnav.fr

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