Nombre de salarié de 132 VH
Nombre de salarié dans l'entreprise 132 VH situé à PARIS (75116), 132 AVENUE VICTOR HUGO.
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
05 juin 2025
R AE UV TE RN EU SS PLUS-VALUES ET GAINS DIVERS Declaration n° 2042 Declaration n° 2042 C Gains de cession de valeurs mobilieres et droits sociaux BIC - Champ d'application et territorialite - Location en meuble - Regime fiscal des locations meublees. I. Principes generaux A. Caracteristiques de la ... Toute l'info utile pour infirmieres aide-soignantes etudiant en IFSI, candidat au concours paramedicaux, cadre de sante, infirmiere liberale, IADE, IBODE ... Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ... Logotype de Airbus Creation Creation 18 decembre 1970 Dates cles 1972 (Casa rejoint le consortium) 1979 (British Aerospace rejoint le consortium) 2001 (passage du ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Airbus A320 — Wikipedia
05 juin 2025
Le premier prototype fut presente au public a Toulouse lors d'une fastueuse ceremonie en 14 fevrier 1987 [8], [ 2]. Dans l'histoire d'Airbus, cette ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Airbus_A320
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Airbus_A320
Projet de loi de finances pour 2014 : Les conditions ...
05 juin 2025
Projet de loi de finances pour 2014 : Les conditions generales de l'equililbre financier (premiere partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
05 juin 2025
N° 235. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 28 septembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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Seance du 24 novembre 2003 (compte rendu integral des …
05 juin 2025
Article 5 (suite) I. - Les articles 150 U, 150 V et 150 VA du code general des impots sont remplaces par les articles 150 U a 150 ainsi rediges :
À suivre sur http://www.senat.fr/seances/s200311/s20031124/s20031124_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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Loi n° 2010-788 du 12/07/10 portant engagement …
05 juin 2025
NOR : DEVX0822225L. Texte modifie par : Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 (JO n° 221 du 24 septembre 2015) Loi n° 2015-992 du 17 aout 2015 (JO n° 189 ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/2003
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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Texte adopte n° 504 - Projet de loi, adopte, dans les ...
05 juin 2025
texte adoptE n° 504 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. treiziEme lEgislature. session ordinaire de 2009-2010
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0504.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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