Nombre de salarié de RESIDENCE MIXTE

Nombre de salarié dans l'entreprise RESIDENCE MIXTE situé à PARIS (75017), 59 RUE DE PRONY.

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N° 3600 - Projet de loi visant a instituer de nouvelles ...

15 mai 2025

convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ... Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration sociale, droit du travail...) L'aide aux chomeurs createurs ou repreneurs d'entreprise (Accre) consiste en une exoneration partielle de charges sociales pendant les 12 premiers mois d'activite ... Les nouvelles annonces : N° annonce emploi 388 : Petits animaux. Cabinet et clientele a remettre pour cause de depart a la retraite. Tres bonnes perspectives de ... Les Frontaliers retraites obtiennent gain de cause... Lire l'article complet 11/2015: Prelevements sociaux dus sur les plus-values immobilieres, mobilieres et ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3600.asp

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

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assemblee-nationale.fr

2

Assemblee nationale- Loi de finances pour 2005

15 mai 2025

Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/discussion.asp

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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assemblee-nationale.fr

3

Interroger un specialiste | AtouSante

15 mai 2025

Vous ne trouvez pas la reponse a votre question ? N’hesitez pas a la poser a la redaction d’AtouSante. Un medecin specialiste apportera une reponse ...

À suivre sur https://www.atousante.com/interroger-un-specialiste/

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024

La suite sur le site :

atousante.com/interroger-un-specialiste/

4

Investir en location meublee LMNP en 2017 - Calci …

15 mai 2025

Investir en LMNP 2017 : Conseils pour l'investissement immobilier location meublee LMNP ancien, neuf, services ou location longue, saisonniere.

À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en-location-meublee-lmnp-le-bon-choix/

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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calci-patrimoine.com

5

Auto entrepreneur : questions generales, fiscales ...

15 mai 2025

L'auto entrepreneur recoit dans un delai d'environ un mois, un numero SIRET, comme toutes les entreprises, lequel devra figurer sur tous les documents ...

À suivre sur http://www.autoentrepreneurs.com/questions-reponses.html

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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autoentrepreneurs.com

6

Les aides de la CAF - La finance pour tous

15 mai 2025

La prime de demenagement pour les locataires comme les proprietaires Que vous soyez locataire ou proprietaire, vous pouvez beneficier de la prime de demena

À suivre sur https://www.lafinancepourtous.com/pratique/vie-perso/aides-financieres-et-sociales/logement/les-aides-de-la-caf/

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

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lafinancepourtous.com/pratique/vie-perso/aides-financieres-et-sociales/logement/les-aides-de-la-caf/

7

Recuperation TVA gazoil 80% - compta-online.com

15 mai 2025

Je souhaite savoir comment il faut faire pour enregistrer une facture de gazoil sachant que je recupere 80% de la tva. J avais saisi : 401gasoil...

À suivre sur https://www.compta-online.com/recuperation-tva-gazoil-t19908

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024

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compta-online.com/recuperation-tva-gazoil-t19908

8

Cour de cassation

15 mai 2025

Il a paru utile a la Cour de cassation de mettre sur l’intranet-justice des fiches methodologiques destinees aux cours d’appel statuant en matiere civile.

À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2005_1877/n_613_1890/

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

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courdecassation.fr

9

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

15 mai 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

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documentissime.fr

10

3. DEFINITIONS ET CONCEPTS - fao.org

15 mai 2025

Ce chapitre presente les concepts (ou rubriques) dont la consideration est necessaire pour elaborer des statistiques permettant d’apprehender le fonctionnement ...

À suivre sur http://www.fao.org/docrep/003/X2919F/x2919f05.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025

La suite sur le site :

fao.org

11

Reponses aux questions de Documentissime

15 mai 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025

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12

Public, prive : les 10 differences | Fondation IFRAP

15 mai 2025

Par concours CV et entretien Systeme ; Dans la fonction publique d'Etat, le recrutement est base sur un systeme de concours par categorie.

À suivre sur http://www.ifrap.org/fonction-publique-et-administration/public-prive-les-10-differences

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

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ifrap.org

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Les frais reels. bareme kilometrique - Impot sur le revenu

15 mai 2025

Frais reels (frais kilometriques et de nourriture) : comment ca marche ?. frais reels deduction

À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/fonctionnement-de-l-impot/234-les-frais-reels.php

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

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impotsurlerevenu.org

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GISTI - La reforme du droit des etrangers en France des ...

15 mai 2025

Pour une analyse detaillee de cette loi, voir le cahier juridique : Droit des etrangers en France : Ce que change la loi du 7 mars 2016 Co-edition ADDE / Anafe ...

À suivre sur http://gisti.org/spip.php?article4633

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

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gisti.org

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Dictionnaire juridique

15 mai 2025

Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux

À suivre sur https://dictionnaire-juridique.com/

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025

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https://dictionnaire-juridique.com/

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