Nombre de salarié de COURT D'AVRIL
Nombre de salarié dans l'entreprise COURT D'AVRIL situé à PARIS (75001), 5 RUE DU COQ HERON.
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Fonctionnaire auto-entrepreneur, ou retraite ...
23 avril 2024
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 3 novembre 2011, 10-18.036, Publie au bulletin La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ... Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ... La prise d'acte de la rupture du du contrat de travail aux torts de l'employeur, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail ... Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 16 septembre 2015, 14-13.830, Publie au bulletin
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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Prof independant en CESU, entrepreneur ...
23 avril 2024
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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Modele de bulletin de paye pour un Gerant ...
23 avril 2024
Infos RSI URSSAF Retraite Modele de bulletin de paye pour un Gerant (salaire superieur au plafond S.S.) Si le bulletin de paye d'un Gerant de Sarl ...
À suivre sur http://www.mpbconseils.com/fr/blog/infos-rsi-urssaf-retraite/modele-bulletin-paye-pour-un-gerant--(salaire-superieur-au-plafond-ss).html
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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2.3. La periode d'essai - plan du dossier | Info Prud ...
23 avril 2024
1°) Periode d'essai : le principe. Il faut tout d'abord distinguer la periode d'essai de deux usages qui ne sont pas des essais : 1°) -" le test professionnel" n ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/23-la-p%C3%A9riode-dessai-plan-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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Analyses 2015 - Le Conseil d'Etat : Accueil
23 avril 2024
Conseil d'Etat > Les analyses au format pdf. L’Essentiel Les decisions a publier au Recueil. Acte createur de droits. Le Conseil d’Etat juge que le ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Etudes-Publications/Jurisprudence/Analyses-d-avril-2015
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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Sections CFDT IBM France - CFDT IBM France
23 avril 2024
Ci-joint le rapport detaille d'analyse de l'instance de coordination des CHSCT d'IBM France sous la houlette de son secretaire CFDT. Il est vote par les membres ...
À suivre sur http://www.cfdt-ibm.org/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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Demande du visa sejour pour l'Espagne
23 avril 2024
Espagne: je suis une jeune fille celebataire age de 29 ans d'oran je veux demander une visa sejour pour l'espagne pour la premiere fois mais j'ai besoin de ...
À suivre sur http://voyageforum.com/discussion/demande-visa--sejour-espagne-d5850962/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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4.1. Le bulletin de paie : textes et jurisprudence | Info ...
23 avril 2024
Salaire : textes legislatifs et jurisprudence concernant le contenu du bulletin de paie , sa delivrance , les regles en matiere de reclamation d'un indu sur ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/41-le-bulletin-de-paie-textes-et-jurisprudence
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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Interroger un specialiste (FAQ's) | AtouSante
23 avril 2024
J'ai subi une ethmoidectomie par voie haute pour un adenome de l'ethmoide et une radiotherapie, dans le cadre d'une maladie professionnelle, j'etais menuisier.
À suivre sur http://www.atousante.com/interroger-un-specialiste/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
23 avril 2024
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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ETUDE DE CAS – Mesures disciplinaires ou non ...
23 avril 2024
Absence du travail. L'employeur le risque d'etre induit en erreur lorsqu'il utilise le critere d'invalidite totale prevu au contrat d'assurance pour ...
À suivre sur http://www.portailrh.org/VigieRT/fiche_campusrh.aspx?p=353398
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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ETUDE DE CAS – L’incidence de l’obligation de ...
23 avril 2024
ETUDE DE CAS – L’incidence de l’obligation de loyaute dans le cadre des relations du travail
À suivre sur http://www.portailrh.org/VigieRT/fiche_campusrh.aspx?p=338228
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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CIMA - Conference Interafricaine des Marches d’ Assurances
23 avril 2024
cima-afrique.org : Conference, Interafricaine, Marches d'Assurances, Libreville, Gabon
À suivre sur http://www.cima-afrique.org/pg.php?mode=pg&caller=sg
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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ARCE creation entreprise aide en capital
23 avril 2024
ARCE, aide a la creation d'entreprise versee par le Pole Emploi au chomeur qui cree une entreprise ARCE (versement de de ses droits en capital)
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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Duree d'une oqtf(obligation de quitter le territoire ...
23 avril 2024
Duree d'une oqtf(obligation de quitter le territoire francais) Sujet vu 16465 fois - 25 reponse(s) - 2 page(s) - Cree le 16/06/09 a 23:54 > Droit des etrangers
À suivre sur http://www.experatoo.com/droit-des-etrangers/duree-oqtf-obligation-quitter_45709_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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