Nombre de salarié de SOCIETE EUROPEENNE DE GESTION ET DE DOMICILIATION DES ENTRE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE GESTION ET DE DOMICILIATION DES ENTRE situé à PARIS (75011), 6 JOLY.
Numéro de téléphone :
cooperative : creation - Ooreka
27 mai 2025
Document mis a jour le 21/03/2013 DOSSIER D’INSCRIPTION PERSONNE MORALE commissaires aux comptes Dossier a adresser en recomman avec AR Une anonyme est geree par un conseil d'administration compose par s administrateurs qui peuvent en re s actionnaires ou non, selon ... Mole documents juridiques pour la constitution d'une SAS a capital variable. Telechargez en pack ou a l'unite, 15 documents rediges par s avocats du ... SELARL: civile professionnelle: Capital: Plus capital minimal. Apports en numeraire, nature ou industrie: Pas capital minimal en fait sa profession habituelle : ici aussi, la notion profession habituelle n’est pas finie, c’est une notion fait : accomplissement d’une ...
À suivre sur http://creation-prise.ooreka.fr/comprendre/-cooperative
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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Droit commercial > Contrat vente licence taxi
27 mai 2025
Formation. Diplome la faculte droit Paris II Assas (SS droit s affaires fiscalite) Carriere. Christophe lahousse a bute comme juriste d ...
À suivre sur http://www.legalacte.fr/contrat-vente-licence-taxi-p-1381.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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Avocat offshore : mythe realite. Creation ...
27 mai 2025
La creation d'une offshore peut entrainer s consequences fatales.Avocats en Droit fiscal en Droit international, nous sommes plus en plus souvent ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/avocat---offshore-mythe--realite_article_450.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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bullin paie | Externalisation Paie | Page 4
27 mai 2025
Le nouveau gouvernement a annonce s mesures en faveur s diminutions s charges sociales sur les bullins paie a partir 2015. Ces mesures n’ont pas ...
À suivre sur http://www.naire-paie.com/tag/bullin--paie/page/4/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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Actualites s prises s commerciales
27 mai 2025
30/06/2015 : Formalites creation : suppression l'enregistrement s statuts a compter du 1er juill 2015 Actuellement, lors la creation d'une ...
À suivre sur http://www.statutsonline.com/?actualites-prises
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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CJUE ? L' aff Ruyter 26 fevrier 2015 / Limitation ...
27 mai 2025
Pour recevoir la ltre d' EFI inscrivez vous en haut a droite. La cour Luxembourg a rendu sa cision sur la possibilite d’assujtir les revenus source ...
À suivre sur http://www.us-fiscales-internationales.com/archive/2015/02/27/cjue-v-conseil-constitutionnel-l-aff--ruyter-24704.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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STATUTS SCM - FBLS.n
27 mai 2025
Vous pouvez utiliser le co dix fois sur les moles aches. L'INTER CREER UNE SCM. L'inter creer une SCM professionnels liberaux, est la ...
À suivre sur http://www.fbls.n/SCMINFO.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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Le choix du statut - Calculateur Charges Sociales ...
27 mai 2025
Pour monter son activite, l'preneur a le choix differentes formes, qui ont, chacune d'elles, leurs particularites tant du point vue fiscal, comptable ...
À suivre sur http://www.priseindividuelle.info/Choix_Forme.php
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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lai--reprise : US FISCALES INTERNATIONALES
27 mai 2025
Les ltres fiscales d'EFI Pour lire les tribunes anterieurs cliquer Pour les recevoir inscrivez vous en haut a droite . Principe securite juridique droit ...
À suivre sur http://www.us-fiscales-internationales.com/lai--reprise/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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TVA s operations internationales : tableaux ...
27 mai 2025
puis le 1er janvier 2015, les prises titulaires d'une PDU (procedure unique) peuvent autoliquir la TVA sur leurs importations.
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/fiche-pratique/taxe-valeur-ajoutee-tva/operations-internationales-tableaux--synthese.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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legifiscal.fr
Changements situation - Site intern la CARMF
27 mai 2025
A savoir : La claration en vue l’affiliation (telechargeable ICI) doit re rournee a la CARMF, complee contresignee par le Conseil ...
À suivre sur http://www.carmf.fr/cdrom/cdrom.php?page=coti-affiliation.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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carmf.fr
N° 1179 - Proj loi pour l'acces au logement un ...
27 mai 2025
On constate donc puis plusieurs annees une gradation la capacite a se loger cemment pour les personnes les moins favorisees, maniere ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Alleger la fiscalite : implanter une filiale a l ...
27 mai 2025
Blocage s redressements fiscaux afferents a la remise en cause l’abattement fiscal 20%, Annulation 95 % du redressement fiscal pour faut ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/alleger-la-fiscalite-implanter-une-filiale-a-l-ranger_article_198.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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I. Champ d’application l'exoneration
27 mai 2025
1. Exercice d'une activite commerciale. 210. Le benefice l'exoneration est reserve aux prises qui exercent une activite commerciale.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/10166-PGP.html?intifiant=BOI-IF-CFE-10-30-50-60-20150619
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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impots.gouv.fr
GISTI - Liberte circulation : un droit, quelles ...
27 mai 2025
s l’origine, la doctrine du droit international s’est interrogee sur la condition l’ranger sur l’articulation souveraine l’at ...
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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gisti.org